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Either-way market

Traduction de «market unless either » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Definition: The schizophrenic disorders are characterized in general by fundamental and characteristic distortions of thinking and perception, and affects that are inappropriate or blunted. Clear consciousness and intellectual capacity are usually maintained although certain cognitive deficits may evolve in the course of time. The most important psychopathological phenomena include thought echo; thought insertion or withdrawal; thought broadcasting; delusional perception and delusions of control; influence or passivity; hallucinatory voices commenting or discussing the patient in the third person; thought disorders and negative symptoms. The course of schizophrenic disorders can be either ...[+++]

Définition: Les troubles schizophréniques se caractérisent habituellement par des distorsions fondamentales et caractéristiques de la pensée et de la perception, ainsi que par des affects inappropriés ou émoussés. La clarté de l'état de conscience et les capacités intellectuelles sont habituellement préservées, bien que certains déficits des fonctions cognitives puissent apparaître au cours de l'évolution. Les phénomènes psychopathologiques les plus importants sont: l'écho de la pensée, les pensées imposées et le vol de la pensée, la divulgation de la pensée, la perception délirante, les idées délirantes de contrôle, d'influence ou de passivité, les hallucinations dans lesquelles des voix parlent ...[+++]


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
2. As of 1 September 2015, a biocidal product consisting of, containing or generating a relevant substance, included in the list referred to in paragraph 1, shall not be made available on the market unless either the substance supplier or the product supplier is included in the list referred to in paragraph 1 for the product-type(s) to which the product belongs .

2. À compter du 1 septembre 2015, tout produit biocide constitué d'une substance pertinente inscrite à la liste visée au paragraphe 1, ou contenant ou générant ladite substance, n'est mis à disposition sur le marché qu'à condition que le fournisseur de la substance ou le fournisseur du produit figure sur la liste mentionnée au paragraphe 1 pour le ou les types de produits auxquels le produit appartient .


2. As of 1 September 2015, a biocidal product consisting of, containing or generating a relevant substance included in the list referred to in paragraph 1 shall not be made available on the market or used unless either the substance supplier or the product supplier is included in the list referred to in paragraph 1".

2. À compter du 1 septembre 2015, tout produit biocide constitué d'une substance pertinente inscrite à la liste visée au paragraphe 1, ou contenant ou générant ladite substance, n'est mis sur le marché ou utilisé qu'à condition que le fournisseur de la substance ou le fournisseur du produit figure sur la liste mentionnée au paragraphe 1.


2. As of 1 September 2015, a biocidal product consisting of, containing or generating a relevant substance included in the list referred to in paragraph 1 shall not be made available on the market or used unless either the substance supplier or the product supplier is included in the list referred to in paragraph 1 for the product types to which the product belongs".

2. À compter du 1 septembre 2015, tout produit biocide constitué d'une substance pertinente inscrite à la liste visée au paragraphe 1, ou contenant ou générant ladite substance, n'est mis sur le marché ou utilisé qu'à condition que le fournisseur de la substance ou le fournisseur du produit figure sur la liste mentionnée au paragraphe 1 pour les types de produits auxquels le produit appartient".


(4) The owner of the copyright in any work may assign the right, either wholly or partially, and either generally or subject to limitations relating to territory, medium or sector of the market or other limitations relating to the scope of the assignment, and either for the whole term of the copyright or for any other part thereof, and may grant any interest in the right by licence, but no assignment or grant is valid unless it is in writing si ...[+++]

(4) Le titulaire du droit d’auteur sur une oeuvre peut céder ce droit, en totalité ou en partie, d’une façon générale ou avec des restrictions relatives au territoire, au support matériel, au secteur du marché ou à la portée de la cession, pour la durée complète ou partielle de la protection; il peut également concéder, par une licence, un intérêt quelconque dans ce droit; mais la cession ou la concession n’est valable que si elle est rédigée par écrit et signée par le titulaire du droit qui en fait l’objet, ou par son agent dûment autorisé.


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unless, by reason of the arrangement or a series of transactions that includes the arrangement, the employee or a person with whom the employee does not deal at arm’s length is entitled, either immediately or in the future, either absolutely or contingently, to receive or obtain any amount or benefit granted or to be granted for the purpose of reducing the impact, in whole or in part, of any reduction in the fair market value of the shares of the corporation or a corporati ...[+++]

sauf dans les cas où le mécanisme ou le régime ou la série d’opérations qui le comprend, donne à l’employé ou à la personne avec laquelle il a un lien de dépendance le droit immédiat ou futur, absolu ou conditionnel, de recevoir ou d’obtenir un montant ou un avantage accordé ou devant l’être en vue de supprimer ou d’atténuer l’effet de toute réduction de la juste valeur marchande des actions de la société ou de la société qui lui est liée.


207.3 Every institution or public authority that, at any time in a year, disposes of an object within 10 years after the object became an object described in subparagraph 39(1)(a)(i.1) shall pay a tax under this Part, in respect of the year, equal to 30% of the object’s fair market value at that time, unless the disposition was made to another institution or public authority that was, at that time, designated under subsection 32(2) of the Cultural Property Export and Import Act either generally ...[+++]

207.3 L’établissement ou l’administration qui, au cours d’une année, dispose d’un objet visé au sous-alinéa 39(1)a)(i.1) depuis moins de dix ans, doit payer pour cette année, en vertu de la présente partie, un impôt égal à 30 % de la juste valeur marchande de cet objet au moment de sa disposition, sauf si celle-ci a été faite au profit d’un autre établissement, ou d’une autre administration, alors désigné en application du paragraphe 32(2) de la Loi sur l’exportation et l’importation de biens culturels à des fins générales ou à une fin particulière liée à cet objet.


The other problem is that if you have a publicly funded tier, there is not a market for privately funded care unless the publicly funded care is either inadequate or perceived to be inadequate.

Autre problème: si on a un système de santé financé par les fonds publics, il n'y a pas de marché pour les soins financés par le privé, à moins que les soins financés par les fonds publics soient inadéquats ou perçus comme tels.


9. Food business operators may not place meat from animals having undergone emergency slaughter on the market unless it bears a special health mark which cannot be confused either with the health mark provided for in Regulation (EC) No./2004 * or with the identification mark provided for in Annex II, Section I to this Regulation.

9. Les exploitants du secteur alimentaire ne peuvent mettre sur le marché des viandes d'animaux ayant fait l'objet d'un abattage d'urgence si elles ne portent pas une marque de salubrité spéciale qui ne peut être confondue ni avec la marque de salubrité prévue par le règlement (CE)./2004 ni avec la marque d'identification prévue à l'annexe II, section I du présent règlement.


4. Member States shall require that, in the case of a client limit order which cannot be immediately executed under prevailing market conditions but nevertheless represents price improvement over the prevailing market conditions either in price or in market depth that exceeds by 10% or more the aggregate published volume, investment firms are, unless the order is a block size or the client expressly instructs otherwise, to take mea ...[+++]

4. Les États membres exigent que, dans le cas d'un ordre limité qui est passé par un client et qui ne peut être exécuté sans délai dans les conditions prévalant sur le marché, mais qui représente néanmoins, par rapport aux conditions de prix ou de profondeur prévalant sur le marché, une amélioration de prix qui dépasse d'au moins 10 % le volume global publié, les entreprises d'investissement prennent, sauf s'il s'agit d'un ordre de la taille d'une transaction de bloc ou si le client donne expressément l'instruction contraire, des mesures visant à faciliter l'exécution la plus rapide possible de cet ordre, soit en en assurant le routage v ...[+++]


Mr. Ken Epp: What I'm hearing from farmers is that with the federal government subsidy and their transportation going down the tubes, combined with the loss of the railroads, they now have to either hire trucks or buy their own, and unless they are able to carry substantial loads their costs to get their product to market will simply drive them right out of business.

M. Ken Epp: D'après les nouvelles que j'ai des agriculteurs, parce que les subventions qu'ils reçoivent du gouvernement fédéral et leur moyen de transport sont en train de disparaître, ce à quoi s'ajoute maintenant la perte des chemins de fer, il leur faut maintenant louer des camions ou s'en acheter un et à moins de pouvoir transporter de gros chargements, le prix à payer pour rendre leurs produits au marché les mettra tout simplement sur la paille.




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Date index: 2022-05-14
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