Traduction de «marks nevertheless does » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Definition: A disorder in which the main feature is a serious impairment in the development of motor coordination that is not solely explicable in terms of general intellectual retardation or of any specific congenital or acquired neurological disorder. Nevertheless, in most cases a careful clinical examination shows marked neurodevelopmental immaturities such as choreiform movements of unsupported limbs or mirror movements and other associated motor features, as well as signs of impaired fine and gross motor coordination. | Clumsy child syndrome Developmental:coordination disorder | dyspraxia
Définition: Altération sévère du développement de la coordination motrice, non imputable exclusivement à un retard mental global ou à une affection neurologique spécifique, congénitale ou acquise. Dans la plupart des cas, un examen clinique détaillé permet toutefois de mettre en évidence des signes traduisant une immaturité significative du développement neurologique, par exemple des mouvements choréiformes des membres, des syncinésies d'imitation, et d'autres signes moteurs associés, ainsi que des perturbations de la coordination motrice fine et globale. | Débilité motrice de l'enfant Dyspraxie de développement Trouble de l'acquisition de la coordination

Definition: Disorders that fulfil some of the features of anorexia nervosa but in which the overall clinical picture does not justify that diagnosis. For instance, one of the key symptoms, such as amenorrhoea or marked dread of being fat, may be absent in the presence of marked weight loss and weight-reducing behaviour. This diagnosis should not be made in the presence of known physical disorders associated with weight loss.
Définition: Troubles qui comportent certaines caractéristiques de l'anorexie mentale, mais dont le tableau clinique global ne justifie pas ce diagnostic. Exemple: l'un des symptômes-clés, telle une aménorrhée ou une peur importante de grossir, peut manquer alors qu'il existe une perte de poids nette et un comportement visant à réduire le poids. On ne doit pas faire ce diagnostic quand un trouble somatique connu pour entraîner une perte de poids est associé.

abrasion-resistant grade of rubber which does not cause marks
caoutchouc résistant au rayage et à la décoloration

Definition: A disorder characterized by the development either of a single delusion or of a set of related delusions that are usually persistent and sometimes lifelong. The content of the delusion or delusions is very variable. Clear and persistent auditory hallucinations (voices), schizophrenic symptoms such as delusions of control and marked blunting of affect, and definite evidence of brain disease are all incompatible with this diagnosis. However, the presence of occasional or transitory auditory hallucinations, particularly in elderly patients, does not rule out this diagnosis, provided that they are not typically schizophrenic and form only a small part of the overall clinical picture. | Paranoia Paranoid:psychosis | state | Paraphrenia (late) Sensitiver Beziehungswahn
Définition: Trouble caractérisé par la survenue d'une idée délirante unique ou d'un ensemble d'idées délirantes apparentées, habituellement persistantes, parfois durant toute la vie. Le contenu de l'idée ou des idées délirantes est très variable. La présence d'hallucinations auditives (voix) manifestes et persistantes, de symptômes schizophréniques tels que des idées délirantes d'influence ou un émoussement net des affects, ou la mise en évidence d'une affection cérébrale, sont incompatibles avec le diagnostic. Toutefois, la présence d'hallucinations auditives, en particulier chez les sujets âgés, survenant de façon irrégulière ou transitoire, ne permet pas d'éliminer ce diagnostic, à condition qu'il ne s'agisse pas d'hallucinations typiquement schizophréniques et qu'elles ne dominent pas le tableau clinique. | Etat paranoïaque Paranoïa Paraphrénie (tardive) Psychose paranoïaque Sensitiver Beziehungswahn (délire de relation des sensitifs)

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

The Union law relating to trade marks nevertheless does not replace the laws of the Member States on trade marks.
Le droit des marques de l'Union ne se substitue toutefois pas aux droits des marques des États membres.

National trade marks continue nevertheless to be necessary for those undertakings which do not want protection of their trade marks at Union level, or which are unable to obtain Union-wide protection while national protection does not face any obstacles.
Les marques nationales restent néanmoins nécessaires pour les entreprises qui ne souhaitent pas faire protéger leurs marques au niveau de l'Union ou qui ne sont pas en mesure d'obtenir une protection à l'échelle de l'Union, alors que rien ne s'oppose à l'obtention d'une protection nationale.

(2) Nevertheless, the risk does not pass to the buyer until the goods are clearly identified to the contract, whether by markings on the goods, by shipping documents, by notice given to the buyer or otherwise.
(2) Cependant, les risques ne sont pas transférés à l’acheteur tant que les marchandises n’ont pas été clairement identifiées aux fins du contrat, que ce soit par l’apposition d’un signe distinctif sur les marchandises, par des documents de transport, par un avis donné à l’acheteur ou par tout autre moyen.

The Community law relating to trade marks nevertheless does not replace the laws of the Member States on trade marks.
Le droit communautaire des marques ne se substitue toutefois pas aux droits des marques des États membres.

‘. the Community law relating to trade marks nevertheless does not replace the laws of the Member States on trade marks; . it would not in fact appear to be justified to require undertakings to apply for registration of their trade marks as Community trade marks; . national trade marks continue to be necessary for those undertakings which do not want protection of their trade marks at Community level’.
«considérant que le droit communautaire des marques ne se substitue toutefois pas aux droits des marques des États membres; que, en effet, il n’apparaît pas justifié d’obliger les entreprises à déposer leurs marques comme marques communautaires, les marques nationales demeurant nécessaires aux entreprises ne désirant pas une protection de leurs marques à l’échelle de la Communauté».

In this context, he considers that although eBay does not itself sell L'Oréal goods on its website, it nevertheless offers an alternative source for buying them which coexists with the distribution network of the trade mark proprietor.
Dans ce cadre, il considère que, bien qu’eBay ne vende pas elle-même les produits L’Oréal sur son site Internet, elle offre néanmoins une source alternative qui permet d’acheter ces produits, et qui coexiste avec le réseau de distribution du titulaire de la marque.

86 In the present case, thus, the fact that certain specific terms do not appear in the Court of First Instance’s analysis, such as ‘a body curving outwards’ or ‘the impression of a portal’, does not nevertheless mean that certain characteristics which, according to Develey, contribute to the mark’s distinctive character have not duly been taken into account.
Ainsi, en l’espèce, du fait que quelques termes précis n’apparaissent pas dans l’analyse du Tribunal, comme «le corps bombé de manière convexe» ou «l’impression d’un portail», il n’en découle pas pour autant que certaines caractéristiques contribuant selon Develey au caractère distinctif n’ont pas été dûment prises en compte.

An example of that might be a television advertising campaign that does not use a prohibited Olympic or Paralympic mark but nevertheless cleverly creates a link in the public's mind between the advertiser's logo and that of the games.
Il pourrait s'agir par exemple d'une publicité télévisée qui ne reprendrait pas une marque olympique ou paralympique interdite comme telle, mais qui créerait néanmoins un lien dans l'esprit du public entre le logo de l'annonceur et celui des jeux.

Whereas the Community law relating to trade marks nevertheless does not replace the laws of the Member States on trade marks; whereas it would not in fact appear to be justified to require undertakings to apply for registration of their trade marks as Community trade marks; whereas national trade marks continue to be necessary for those undertakings which do not want protection of their trade marks at Community level;
considérant que le droit communautaire des marques ne se substitue toutefois pas aux droits des marques des États membres; que, en effet, il n'apparaît pas justifié d'obliger les entreprises à déposer leurs marques comme marques communautaires, les marques nationales demeurant nécessaires aux entreprises ne désirant pas une protection de leurs marques à l'échelle de la Communauté;

If it is true, as the Supreme Court holds, that a positive referendum vote for secession does not of itself assure that separation will inevitably result, nevertheless it will be a transforming moment and will mark our entry into what one British legal scholar has called a “meta-constitutional realm”.
S'il est vrai, comme le soutient la Cour suprême, que la séparation ne surviendra pas inévitablement parce qu'une majorité claire d'électeurs se serait prononcée en faveur de la sécession, il n'en demeure pas moins que cet événement ferait époque et marquerait notre entrée dans ce qu'un chercheur juridique britannique a appelé «le domaine métaconstitutionnel».