Vertaling van "may ascertain whether " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Definition: A group of disorders in which anxiety is evoked only, or predominantly, in certain well-defined situations that are not currently dangerous. As a result these situations are characteristically avoided or endured with dread. The patient's concern may be focused on individual symptoms like palpitations or feeling faint and is often associated with secondary fears of dying, losing control, or going mad. Contemplating entry to the phobic situation usually generates anticipatory anxiety. Phobic anxiety and depression often coexist. Whether two diagnoses, phobic anxiety and depressive episode, are needed, or only one, is determined by the time course of the two conditions and by therapeutic considerations at the time of consultation.
Définition: Groupe de troubles dans lesquels une anxiété est déclenchée, exclusivement ou essentiellement, par certaines situations bien précises sans dangerosité actuelle. Ces situations sont de ce fait typiquement évitées ou endurées avec appréhension. Les préoccupations du sujet peuvent être centrées sur des symptômes individuels tels que des palpitations ou une impression d'évanouissement et aboutissent souvent à une peur de mourir, de perdre le contrôle de soi ou de devenir fou. La simple évocation d'une situation phobogène déclenche habituellement une anxiété anticipatoire. L'anxiété phobique est souvent associée à une dépression. Pour déterminer s'il convient de faire deux diagnostics (anxiété phobique et épisode dépressif), ou un seul (anxiété phobique ou épisode dépressif), il faut tenir compte de l'ordre de survenue des troubles et des mesures thérapeutiques au moment de l'examen.

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

45. Demands an in-depth analysis of the markets, including current developments, with a view to ascertaining whether, and in what form, these services may need to be addressed, or whether the application and reinterpretation of existing law (including the Services Directive and the Concessions Directive) are in fact proportionate;
45. réclame une analyse approfondie des marchés, y compris des évolutions actuelles, afin de déterminer s'il pourrait être nécessaire de réaménager ces services, et sous quelle forme, ou si l'application et la réinterprétation de la législation existante (y compris la directive sur les services et celle sur les concessions) sont réellement proportionnées;

Second, other Member States might not have enough information to ascertain whether they are competent and would have the right to oppose the referral, or if they were competent, to make an informed choice whether or not to veto the referral as they may not yet have received a notification.
Deuxièmement, il se pourrait que les États membres ne disposent pas d’informations suffisantes pour déterminer s’ils sont compétents et en droit de s’opposer au renvoi ou, à supposer qu’ils le soient, pour décider en connaissance de cause d’opposer ou non leur veto au renvoi, la notification ne leur étant pas encore parvenue.

A depositary which is subject to prudential oversight and licensed in the third country under a local category other than a credit institution or an investment firm may be assessed by the European Commission with a view to ascertaining whether the relevant provisions of the law of the third country have the same effect as those established by the law of the Union for credit institutions and, as the case may be, or for investment firms.
Un dépositaire qui est soumis à une surveillance prudentielle et est agréé dans un pays tiers dans une catégorie autre que celle des établissements de crédit ou celle des entreprises d’investissement peut faire l’objet d’une évaluation par la Commission européenne dans le but de vérifier si les dispositions applicables de la législation de ce pays tiers ont le même effet que celles fixées par le droit de l’Union pour les établissements de crédit et/ou pour les entreprises d’investissement.

10. Points out that, pursuant to Article 78(1)(c) of the Financial Regulation, the authorising officer may ascertain whether expenditure is consistent with the provisions of the contract, and that, before the authorising officer can forward the recovery order to the accounting officer, he must consider whether the beneficiary could legitimately expect that the expenditure would be authorised and whether those expectations should be protected given the public interest in the recovery of the sums owed;
10. fait remarquer que l'ordonnateur peut, conformément à l'article 78, paragraphe 1, point c) du règlement financier, vérifier si une dépense est conforme aux dispositions des traités; avant de transmettre au comptable l'ordonnance de recouvrement, l'ordonnateur doit contrôler si le bénéficiaire pouvait se fier à l'ordonnancement de dépenses et si sa confiance doit être protégée compte tenu de l'intérêt public au recouvrement;

10. Points out that, pursuant to Article 78(1)(c) of the Financial Regulation, the authorising officer may ascertain whether expenditure is consistent with the provisions of the contract, and that, before the authorising officer can forward the recovery order to the accounting officer, he must consider whether the beneficiary could legitimately expect that the expenditure would be authorised and whether those expectations should be protected given the public interest in the recovery of the sums owed;
10. fait remarquer que l'ordonnateur peut, conformément à l'article 78, paragraphe 1c) du règlement financier, vérifier si une dépense est conforme aux dispositions des traités; avant de transmettre au comptable l'ordonnance de recouvrement, l'ordonnateur doit contrôler si le bénéficiaire pouvait se fier à l'ordonnancement de dépenses et si sa confiance doit être protégée compte tenu de l'intérêt public au recouvrement;

Instead qualitative criteria must be used to assess each grant of aid to ascertain whether the objective sought might not justify distortions to the market, which may be limited in time, or whether these measures might even eliminate existing distortions to the market in the medium term.
Il faut au contraire qu'au moyen de critères qualitatifs, on puisse évaluer une demande d'aide et déterminer si l'objectif souhaité ne justifie pas des distorsions du marché, éventuellement limitées dans le temps, ou si ces mesures pourraient même, à moyen terme, supprimer des distorsions de concurrence.

Member States may decide to ascertain whether there has been any exceeding of the average yield for each base area.
Les États membres peuvent opter pour une constatation du dépassement éventuel du rendement moyen au niveau de chaque superficie de base.

To ascertain whether the quantities of supplies delivered for victualling correspond to the normal requirements of the crew and passengers of the vessel or aircraft in question, Member States may require additional information or documents to be provided.
Pour s'assurer que les quantités délivrées comme avitaillement correspondent aux besoins normaux des membres de l'équipage et des passagers du bateau ou de l'aéronef concerné, les États membres peuvent demander que des informations ou des documents complémentaires leur soient fournis.

On the initiative of the Presidency, a Member State or the Commission, the K.4 Committee may be convened as a matter of urgency to ascertain whether a situation exists which requires concerted action by the European Union for the admission and residence of displaced persons on a temporary basis.
À l'initiative de la présidence, d'un État membre ou de la Commission, le comité K.4 peut être convoqué d'urgence afin de constater si la situation est telle qu'une action concernée de la part de l'Union européenne s'impose en vue de l'accueil et du séjour, à titre temporaire, de personnes déplacées.