Vertaling van "may rely upon " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

they shall be automatically void and may not be relied upon before any court or tribunal
ils sont nuls de plein droit et ne peuvent être invoqués devant aucune juridiction

refer to [ rely on | rely in support upon | rely upon ]
se fonder sur [ invoquer ]

grounds relied upon [ grounds relied on ]
motifs invoqués [ moyens invoqués ]

a Member State relying uPon the non-fulfilment of
un Etat membre se prévalant du non-accomplissement de...

to rely upon ...
se prévaloir de ...

constantly relied upon the parties
que les parties n'ont cessé d'invoquer

Definition: In typical mild, moderate, or severe depressive episodes, the patient suffers from lowering of mood, reduction of energy, and decrease in activity. Capacity for enjoyment, interest, and concentration is reduced, and marked tiredness after even minimum effort is common. Sleep is usually disturbed and appetite diminished. Self-esteem and self-confidence are almost always reduced and, even in the mild form, some ideas of guilt or worthlessness are often present. The lowered mood varies little from day to day, is unresponsive to circumstances and may be accompanied by so-called somatic symptoms, such as loss of interest and pleasurable feelings, waking in the morning several hours before the usual time, depression worst in the morning, marked psychomotor retardation, agitation, loss of appetite, weight loss, and loss of libido. Depending upon the number and severity of the symptoms, a depressive episode may be specified as mild, moderate or severe. | single episodes of:depressive reaction | psychogenic depression | reactive depression
Définition: Dans les épisodes typiques de chacun des trois degrés de dépression: léger, moyen ou sévère, le sujet présente un abaissement de l'humeur, une réduction de l'énergie et une diminution de l'activité. Il existe une altération de la capacité à éprouver du plaisir, une perte d'intérêt, une diminution de l'aptitude à se concentrer, associées couramment à une fatigue importante, même après un effort minime. On observe habituellement des troubles du sommeil, et une diminution de l'appétit. Il existe presque toujours une diminution de l'estime de soi et de la confiance en soi et, fréquemment, des idées de culpabilité ou de dévalorisation, même dans les formes légères. L'humeur dépressive ne varie guère d'un jour à l'autre ou selon les circonstances, et peut s'accompagner de symptômes dits somatiques , par exemple d'une perte d'intérêt ou de plaisir, d'un réveil matinal précoce, plusieurs heures avant l'heure habituelle, d'une aggravation matinale de la dépression, d'un ralentissement psychomoteur important, d'une agitation, d'une perte d'appétit, d'une perte de poids et d'une perte de la libido. Le nombre et la sévérité des symptômes permettent de déterminer trois degrés de sévérité d'un épisode dépressif: léger, moyen et sévère. | épisodes isolés de:dépression:psychogène | réactionnelle | réaction dépressive

Definition: The essential feature is a persistent preoccupation with the possibility of having one or more serious and progressive physical disorders. Patients manifest persistent somatic complaints or a persistent preoccupation with their physical appearance. Normal or commonplace sensations and appearances are often interpreted by patients as abnormal and distressing, and attention is usually focused upon only one or two organs or systems of the body. Marked depression and anxiety are often present, and may justify additional diagnoses. | Body dysmorphic disorder Dysmorphophobia (nondelusional) Hypochondriacal neurosis Hypochondriasis Nosophobia
Définition: La caractéristique essentielle de ce trouble est une préoccupation persistante concernant la présence éventuelle d'un ou de plusieurs troubles somatiques graves et évolutifs, se traduisant par des plaintes somatiques persistantes ou par une préoccupation durable concernant l'apparence physique. Des sensations et des signes physiques normaux ou anodins sont souvent interprétés par le sujet comme étant anormaux ou pénibles. L'attention du sujet se concentre habituellement sur un ou deux organes ou systèmes. Il existe souvent une dépression et une anxiété importantes, pouvant justifier un diagnostic supplémentaire. | Dysmorphophobie (non délirante) Hypocondrie Névrose hypocondriaque Nosophobie Peur d'une dysmorphie corporelle

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

3. A relying party may rely upon such certificates under the conditions laid down in Article 8 of Decision ECB/2013/1.
3. Une partie utilisatrice peut se fier à ces certificats aux conditions énoncées à l'article 8 de la décision BCE/2013/1.

2. Nevertheless, a spouse, in order to establish that he did not consent, may rely upon the law of the country in which he has his habitual residence at the time the court is seized if it appears from the circumstances that it would not be reasonable to determine the effect of his conduct in accordance with the law specified in paragraph 1.
2. Toutefois, pour établir son absence de consentement, un époux peut se fonder sur la loi du pays dans lequel il a sa résidence habituelle au moment où la juridiction est saisie si les circonstances indiquent qu’il ne serait pas raisonnable de déterminer l’effet du comportement de cet époux conformément à la loi visée au paragraphe 1.

‘The Secretariat of the Joint Supervisory Body may rely upon the expertise of the secretariat established by Decision 2000/641/JHA (15).
«Le secrétariat de l’organe de contrôle commun doit pouvoir s’appuyer sur les compétences du secrétariat créé par la décision 2000/641/JAI (15).

‘The Secretariat of the Joint Supervisory Body may rely upon the expertise of the secretariat established by Decision 2000/641/JHA
«Le secrétariat de l’organe de contrôle commun doit pouvoir s’appuyer sur les compétences du secrétariat créé par la décision 2000/641/JAI

2. Nevertheless, a party, in order to establish that he did not consent, may rely upon the law of the country in which he has his habitual residence if it appears from the circumstances that it would not be reasonable to determine the effect of his conduct in accordance with the law specified in paragraph 1.
2. Toutefois, pour établir qu'elle n'a pas consenti, une partie peut se référer à la loi du pays dans lequel elle a sa résidence habituelle s'il résulte des circonstances qu'il ne serait pas raisonnable de déterminer l'effet du comportement de cette partie d'après la loi prévue au paragraphe 1.

The secretariat of the Joint Supervisory Body shall enjoy independence in the discharge of its function within the Eurojust secretariat.►M2 The Secretariat of the Joint Supervisory Body may rely upon the expertise of the secretariat established by Decision 2000/641/JHA . ◄
Le secrétariat de l'organe de contrôle commun est indépendant dans sa fonction au sein du secrétariat d'Eurojust. ►M2 Le secrétariat de l’organe de contrôle commun doit pouvoir s’appuyer sur les compétences du secrétariat créé par la décision 2000/641/JAI ◄

4. In cases of discrepancy between the documents and particulars disclosed in the official languages of the register and the translation voluntarily disclosed, the latter may not be relied upon as against third parties. Third parties may nevertheless rely on the translations voluntarily disclosed, unless the company proves that the third parties had knowledge of the version which was the subject of the mandatory disclosure".
4. En cas de discordance entre les actes et indications publiés dans les langues officielles du registre et la traduction volontairement publiée, cette dernière n'est pas opposable aux tiers; ceux-ci peuvent toutefois se prévaloir des traductions volontairement publiées, à moins que la société ne prouve qu'ils ont eu connaissance de la version qui faisait l'objet de la publicité obligatoire".

(3) Whereas Member States may rely upon Article 36 of the Treaty to exclude certain classes of equipment from this Directive;
(3) considérant que les États membres peuvent invoquer l'article 36 du traité afin d'exclure certaines catégories d'équipement de la présente directive;