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Vertaling van "may return once " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE
In view of the above considerations, the EU may return to this chapter at an appropriate moment.

Eu égard aux considérations qui précèdent, l'UE peut revenir à ce chapitre au moment voulu.


when once love has vanished, it never returns

sitôt que l'amour s'envole, il ne connaît plus de retour


Regulations under which free admission may be granted on return of Canadian contractors' equipment exported

Règlement en vertu duquel la rentrée en franchise est accordée à l'outillage exporté par les entrepreneurs canadiens
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
3. 4.The obligations specified in Article 18 paragraph (1)(c)(d) and (d)(e), shall likewise cease once Ö where Õ the Member State responsible for examining the application ðcan establish, when requested to take back an applicant or another person as referred to in Article 18(1)(d), that ï has adopted and actually implemented, following the withdrawal or rejection of the application, the provisions that are necessary before the third-country national can go to his country of origin or to another country to which he may lawfully travel ð the person concerned has left the territory of the Member States in compliance with a ...[+++]

3. 4. Les obligations prévues au à l’article 18, paragraphe 1, point c)d) et d)e), cessent également dès que √ lorsque ∏ l'État membre responsable de l'examen de la demande d'asile ? peut établir, alors que la reprise en charge d’un demandeur ou d’une autre personne visée à l’article 18, paragraphe 1, point d), lui est demandée, que ⎪ a pris et effectivement mis en œuvre, à la suite du retrait ou du rejet de la demande d'asile, les dispositions nécessaires pour que le ressortissant d'un pays tiers se rende dans son pays d'origine ou dans un autre pays où il peut légalement se rendre ? la personne concernée a quitté le territoire des État ...[+++]


Personally, I believe that poverty cannot be eradicated once and for all because it may return after a natural disaster.

Personnellement, je crois qu'il n'est pas possible d'éradiquer la pauvreté une fois pour toutes car elle peut réapparaître après une catastrophe naturelle.


A certain Italian film director – if in honour of Italy’s presidential term, coming to its end as it is, I may return once again in this House to the subject of Italian films – said that the way you define the angle of view is an ethical choice.

Un réalisateur italien - je reviens au cinéma italien devant cette Assemblée en l’honneur de la présidence italienne qui s’achève - a déclaré que définir de l’angle de vue constituait déjà un choix éthique.


Once a return under Article 26c(B)(5) of Directive 77/388/EEC has been rendered, any subsequent changes to the figures contained therein may be made only by means of an amendment to that return and not by an adjustment to a subsequent return.

Dès lors qu’une déclaration au sens de l’article 26 quater, titre B, paragraphe 5, de la directive 77/388/CEE est remise, les éventuelles modifications apportées ultérieurement aux chiffres qui y figurent ne peuvent s’effectuer qu’au moyen d’une modification de cette déclaration, et non par un ajustement opéré dans une déclaration ultérieure.


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1a. In the case of a voluntary product return programme established by a product producer for the return and recovery of its products once discarded by end users, the contract referred to in paragraph 1 may be a contract between the product producer, or its authorised contractor, and the consignee, and the obligations imposed by Article 6 (Financial guarantee) may be fulfilled by the product producer or its authorised contractor.

1 bis. Dans le cas où un fabricant a mis en place un programme de reprise volontaire en vue de la reprise et de la valorisation de ses produits une fois mis au rebut par les utilisateurs finaux, le contrat visé au paragraphe 1 peut être un contrat conclu entre le fabricant, ou son sous-traitant agréé, et le destinataire, et les obligations définies à l'article 6 (Garantie financière) peuvent être remplies par le fabricant ou son sous-traitant agréé.


Once they have established that the fear of being persecuted or of otherwise suffering serious and unjustified harm is well founded, EU countries may examine whether it is clearly confined to a specific part of the territory of the country of origin and, if so, whether the applicant could reasonably be returned to another part of the country where there would be no reason to fear being persecuted or otherwise suffering serious and unjustified harm.

Après avoir établi le bien-fondé de la crainte d’être persécuté ou de subir d’autres atteintes graves et injustifiées, les pays de l’UE peuvent examiner si cette crainte se limite manifestement à une certaine partie du territoire du pays d’origine et, le cas échéant, si le demandeur peut raisonnablement être renvoyé dans une autre partie du pays où il n’aurait aucune raison de craindre d’être persécuté ou de subir d’autres atteintes graves et injustifiées.


the official labels used on the packaging of the seeds in accordance with Directive 2002/57/EC, and in particular Article 12 thereof; however, where sowing takes place after the deadline for submitting the single application, the labels shall be submitted by 30 June at the latest; where the labels also have to be submitted to other national authorities, the Member States may provide for those labels to be returned to the farmer once they have been submitted in accordance with this point.

les étiquettes officielles apposées sur les emballages des semences utilisées conformément à la directive 2002/57/CE, et notamment son article 12. Toutefois, lorsque l'ensemencement a lieu après la date limite fixée pour la présentation de la demande unique, les étiquettes sont fournies au plus tard le 30 juin. Lorsque les étiquettes doivent également être fournies à d'autres autorités nationales, les États membres peuvent prévoir le renvoi desdites étiquettes à l'agriculteur dès lors qu'elles ont été présentées conformément au présent point.


Where labels for seed of hemp grown for fibre also have to be submitted to other national authorities, Member States may provide for those labels to be returned to the farmer once they have been submitted.

Lorsque des étiquettes concernant des semences de chanvre destiné à la production de fibres doivent également être présentées à d'autres autorités nationales, les États membres peuvent prévoir le renvoi de ces étiquettes à l'agriculteur après leur présentation.


It is essential and urgent that we use all the measures available to us so that we may re-assert human rights in the region, so that the refugees may count on all the humanitarian aid that they require and so that, finally, they may return to their homes as a result of peace being established once more.

Pour ce faire, nous devons employer tous les moyens en notre pouvoir - quels qu'ils soient - pour que l'on nous écoute. Il faut que nous prenions d'urgence toutes les mesures dont nous disposons pour rétablir les droits de l'homme dans la région, pour que les réfugiés puissent bénéficier de l'aide humanitaire dont ils ont besoin et pour qu'ils puissent enfin retourner chez eux après le rétablissement de la paix.


27. Recalls that, under the Geneva Convention, no state may expel or return refugees or asylum-seekers in any manner whatsoever to their country of origin or to a third country where there is a danger that they may be prosecuted and that the return of displaced persons and those granted temporary protection may only take place once sufficient reintegration potential and existence of safe conditions have been established;

27. rappelle que, sur la base de la Convention de Genève, aucun État ne peut éloigner ou renvoyer des réfugiés, ou des demandeurs d'asile, dans leur pays d'origine ou dans un pays tiers où le risque de persécutions existe et que le retour des personnes déplacées et de celles à qui a été accordée une protection temporaire ne peut se faire qu'après qu'a été mis en place un potentiel de réintégration suffisant et créées des conditions de sécurité;




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Date index: 2023-09-08
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