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Uniform base
Uniform base on which the tax could be imposed
Uniform basis of assessment

Traduction de «maybe on-base could » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
uniform base | uniform base on which the tax could be imposed | uniform basis of assessment

assiette uniforme | base d'imposition uniforme


the period name could not be found based on the GL Date (181)

le nom de la période ne peut être trouvé à partir de la Date GL
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Senator Dallaire: The system is such that an infraction happening off-base or maybe on-base could come under either the civilian judicial system or the military through court-martial.

Le sénateur Dallaire : Le système fait en sorte qu'une affaire concernant une infraction commise à l'extérieur de la base, ou peut-être sur la base, pourrait être renvoyée au système juridique civil ou au système militaire par l'entremise de la cour martiale.


Maybe the government could find a way to include in the victims bill of rights a mechanism to help victims through a commission that could compensate them.

Dans la Charte des droits des victimes, on pourrait peut-être trouver une façon d'instaurer un mécanisme pour que le gouvernement fédéral puisse aider les victimes de façon concrète grâce à une commission qui pourrait les dédommager.


They are Moscow-based, and if they were together and were to take that to their Moscow-based Patriarchate, maybe perhaps they could talk to Putin, too.

Est-ce réalisable? L'Église est basée à Moscou, et si elle consolidait ses forces et échangeait avec le Patriarcat de Moscou, il serait peut-être même possible de parler à M. Poutine.


However, because of the concerns that have been raised, maybe one solution could be that the national registry of blood banks could be used as the registrar, the resource, for maintaining the cord stem cells for future use.

Cependant, au vu des craintes qui ont été soulevées, une solution serait peut-être d’utiliser le registre national des banques de sang comme bureau d’enregistrement, comme ressource afin de conserver les cellules souches de sang de cordon en vue de leur utilisation ultérieure.


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I am not sure whether the clarity is there, and maybe President Barroso could answer that for us.

Or, je ne suis pas certain que nous ayons apporté cette clarté. Peut-être le président Barroso pourra-t-il nous répondre sur ce point.


I am not entirely sure how much comfort Bulgaria will derive from this, given the earlier decision to force early closure of Kozloduy – a decision which no longer has any technical justification in my view, but maybe this Treaty could help offset that negative message.

Je ne suis pas totalement certain que la Bulgarie tirera grand profit de ces dispositions étant donné la décision, prise il y a quelque temps, de pousser à la fermeture anticipée de Kozloduy - décision qui, selon moi, n’a plus aucune justification technique -, mais il se peut que ce traité permette de compenser ce message négatif.


Maybe the Commission could explain why, for some reason, these proposals never saw the light of day.

Pour des raisons qu’elle pourrait éventuellement nous expliquer, la Commission n’a jamais sorti ces documents des tiroirs de ses bureaux.


What we'd like to see happen is that maybe a program could be set up so a community-based approach could be generated.

Ce que nous aimerions voir se produire, c'est qu'on établisse un programme qui permette la création d'une approche communautaire.


Maybe the rapporteur could explain the amendment later on, but I fear that it seeks to water down the commitment contained in the Commission's proposal to ensure that high-quality voyage data recorders – black boxes – are fitted in all ships, old and new, by 2007.

Peut-être le rapporteur pourrait expliquer cet amendement tout à l'heure, mais je crains qu'il ne cherche à édulcorer l'engagement contenu dans la proposition de la Commission visant à assurer que tous les navires, anciens et nouveaux, soient équipés d'un enregistreur de données du voyage de grande qualité (boîte noire), d'ici 2007.


Maybe the member could turn his line to that and maybe Quebec could take a leading role in reducing trade barriers within our own country.

Le député pourrait peut-être se préoccuper de cela et le Québec pourrait jouer un rôle de chef de file pour ce qui est de réduire les barrières commerciales à l'intérieur du pays.




D'autres ont cherché : uniform base     uniform basis of assessment     maybe on-base could     


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'maybe on-base could' ->

Date index: 2022-01-29
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