Vertaling van "mechanism available then " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Land Electrical and Mechanical Engineering - Weekly Activity Summary - Non-Available Activities
Génie électrique et mécanique/terre - Sommaire hebdomadaire des activités - Activités non disponibles

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Then redistribution mechanisms reduce disparities in the revenue available to regions.
Des mécanismes de redistribution interviennent ensuite pour réduire les disparités régionales en matière de revenu.

For the euro area concept is the idea that, if we want to give ourselves room for manoeuvre, to look beyond speculation as the only mechanism available, then we have to develop our own strategy.
Car le concept de zone euro, c’est l’idée que, si l’on veut se donner des marges de manœuvre, échapper au seul mécanisme de la spéculation, il nous faut développer notre propre stratégie.

15. Notes with concern that the potential costs incurred as a result of these late cancellations would represent, without last-minute redeployment of some interpreters, a substantial proportion of the overall interpretation budget; notes in this connection that in 2011 EUR 4 350 000 (7,6 % of the interpretation budget) and in 2012 EUR 5 480 000 (11,9 % of the interpretation budget) would have been spent on interpretation services made available and then cancelled outside the deadlines foreseen in the Code of Conduct on Multilingualism; calls on the Bureau to provide the Committee on Budgetary Control with a detailed analysis of the growing trend in late cancellations and to introduce a mechanism to increase awareness of the lost resources due to late cancellations and to significantly reduce the number and percentage of such cancellations;
15. observe avec préoccupation que les coûts potentiels découlant de ces annulations tardives représenteraient une part considérable du budget global de l'interprétation, sans redéploiement de dernière minute de certains interprètes; note, à cet égard, qu'en 2011, 4 350 000 EUR (7,6 % du budget de l'interprétation) et en 2012, 5 480 000 EUR (11,9 % du budget de l'interprétation) auraient ainsi été dépensés pour des services d'interprétation mis à disposition, puis annulés en dehors des délais prévus dans le code de conduite du multilinguisme; invite le Bureau à fournir à la commission du contrôle budgétaire une analyse détaillée de la tendance croissante aux annulations tardives et à introduire un mécanisme pour sensibiliser à la perte de ressources du fait des annulations tardives et réduire considérablement le nombre et le pourcentage de ces annulations;

But regularly their projects are of a shorter period, so that the last level—the long-term impact—is usually something that there is no mechanism available to measure, unless one then goes back and asks later.
Normalement, leurs projets ont une durée moins longue, par conséquent, le dernier niveau — l'incidence à long terme — n'est habituellement pas mesuré étant donné l'absence de mécanisme à cet effet, sauf si l'on réétudie le dossier et que l'on pose des questions plus tard.

The fact that the VIS Mail mechanism may be used concerns the optional use of the mechanism itself, not the availability of the tool, which is then obligatory.
Le principe selon lequel le mécanisme VIS Mail peut être utilisé signifie que c’est l’utilisation du mécanisme lui-même qui est facultative, et non sa disponibilité qui, elle, est obligatoire.

Moreover, for borrowers who still experience financial difficulties after interest relief measures have been used up, there is then an actual debt reduction mechanism available allowing the borrowers to permanently dispose of over $26,000 in student loan debt.
De plus, dans le cas des emprunteurs qui éprouvent encore des difficultés financières lorsque les mesures d'exemption d'intérêts sont arrivées à échéance, il existe un mécanisme de réduction de la dette qui permet aux emprunteurs de ne plus avoir à rembourser plus de 26 000 $ en dettes d'études.

Once it comes to Canada, and if they do get approval in Canada, then you have to also look at the funding mechanisms available at the provincial level or through private plans.
Au Canada, si le produit est homologué au Canada, il vous reste à déterminer quels sont les mécanismes de financement offerts par les provinces et les régimes privés.

There then need to be sanctions and consumer redress mechanisms available.
Il faudra aussi se doter de mécanismes de recours pour les consommateurs et de mécanismes de sanctions pour les institutions.

If strong, bilateral representations have no obvious effect, then the Government of Canada should pursue all mechanisms available through the World Trade Organization, notably an article 14 action under the WTO anti-dumping agreement.
Si des interventions bilatérales énergiques n'ont aucun effet notable, le gouvernement du Canada devrait alors recourir à tous les mécanismes qu'offre l'Organisation mondiale du commerce, notamment l'article 14 de l'Accord antidumping.