Vertaling van "mechanism could prove " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

automatic theorem proving | automated theorem proving | mechanical theorem proving
démonstration automatique de théorèmes | démonstration automatisée de théorèmes | preuve automatique de théorèmes | démonstration mécanique de théorèmes

mechanical theorem proving
démonstration mécanique de théorèmes

automatic deduction | mechanical theorem proving
démonstrateur de théorèmes | démonstration automatique de théorèmes

Mechanical environmental conditions to which materiel intended for use by NATO forces could be exposed
Environnements mécaniques auxquels pourraient être exposés les matériels destinés aux forces de l'OTAN

Could New Regulatory Mechanisms be Designed After a Critical Assessment of the Value of Health Innovations?
Une analyse critique de la valeur des technologies et des processus innovants peut-elle nous amener à concevoir de nouveaux instruments de régulation?

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Together with existing preventive mechanisms, such as the notification of technical rules and regulations, such self-imposed discipline could prove a powerful tool to ensure that lawmakers take wider European interests into account when considering new measures.
Conjointement aux mécanismes préventifs existants, tels que la notification des règles et réglementations techniques, une telle discipline volontaire pourrait puissamment inciter les instances réglementaires à tenir compte des intérêts supérieurs de l'Europe lorsqu'elles envisageront d'adopter de nouvelles mesures.

The internal market and duty mechanism could, in exceptional circumstances, prove to be inadequate.
Il peut arriver, dans des circonstances exceptionnelles, que le mécanisme du marché intérieur et des droits de douane soit mis en défaut.

Referendum procedures exist for the resolution of disputes. The Council of States has proven itself a successful guardian of cantonal interests in Switzerland, and the referendum as a mechanism for dispute resolution is intriguing, but could prove too costly in the Canadian framework.
Le Conseil des États s'est révélé un bon protecteur des intérêts cantonaux et le recours au référendum pour résoudre les conflits a connu du succès, mais ce mécanisme est peut-être trop coûteux dans le contexte canadien.

Do you think that this mechanism could prove more effective in a geographic context than in a sector context?
Croyez-vous que ce mécanisme pourrait s'avérer plus efficace dans un contexte territorial que dans un contexte sectoriel?

The internal market and duty mechanism could, in exceptional circumstances, prove to be inadequate.
Le marché intérieur et le mécanisme tarifaire pourraient, dans des circonstances exceptionnelles, se révéler insuffisants.

If wider community assistance is required in the event of a major health emergency, the Community Civil Protection Mechanism could prove a valuable tool for ensuring rapid deployment of the required assistance19.
Si une assistance communautaire plus ample se révélait nécessaire en cas d’urgence sanitaire majeure, le mécanisme communautaire de protection civile pourrait contribuer utilement à la fourniture rapide d’une telle assistance19.

The Milliken-Oliver report was premised on the belief that one reason for having a jurisconsult, or ethics commissioner, and for requiring disclosure, private and public, is to alert parliamentarians to situations that could prove embarrassing or difficult, to provide guidance as to how to resolve problems should they arise, and to provide an independent and fair mechanism for swiftly dealing with accusations, should that be necessary.
Le rapport Milliken-Oliver reposait sur l'idée selon laquelle une des raisons justifiant la présence d'un jurisconsulte, ou d'un commissaire à l'éthique, et l'obligation de présenter une déclaration, d'ordre public et privé, était de mettre les parlementaires au fait de situations susceptibles de s'averait embarrassantes ou difficiles, de fournir des conseils sur la façon de résoudre les problèmes qui pourraient se poser et de fournir un mécanisme indépendant et équitable permettant de donner rapidement suite à des accusations si jamais cela se révélait nécessaire.

Peer reviews have proved a useful mechanism in some areas and could be further developed.
Les évaluations par les pairs se sont révélées être un mécanisme utile dans certains domaines, que l'on pourrait développer.

The committee could enlighten us as to how Bill S-21 would tie in with the existing legislation. We would also like to be sure that the bill's provisions are consistent with the democratic concept of the burden of proof; that is, the obligation to prove that what one is doing is indeed legal, instead of being able to do whatever one wants as long as it is not illegal, and also whether the mechanisms proposed in Bill S-21 are all consistent with the Criminal Code and recognize that it takes precedence in Canadian law. The committee could also elaborate on the role of the federal Privacy Commissioner in the context of this initiative.
Le comité pourrait nous éclairer sur les façons dont le projet de loi S-21 pourrait cadrer avec la législation déjà en place; s'assurer que les dispositions dans le projet de loi sont conformes à la notion démocratique de la charge de la preuve, c'est-à-dire l'obligation de prouver que nos actions sont bel et bien légales au lieu de pouvoir faire tout ce que l'on veut du moment que ce ne soit pas illégal; revoir les mécanismes proposés dans le projet de loi S-21 et s'assurer qu'ils sont tous conformes au Code criminel et respectueux de sa suprématie dans la loi canadienne; enfin, élaborer sur le rôle du commissaire à la protection de la vie privée dans le cadre de cette initiative.