Traduction de «mechanisms which could » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

very deserving case which could be accepted with special assistance
demandeur prometteur qui serait accepté s'il obtenait une aide spéciale

Mechanical environmental conditions to which materiel intended for use by NATO forces could be exposed
Environnements mécaniques auxquels pourraient être exposés les matériels destinés aux forces de l'OTAN

uniform base | uniform base on which the tax could be imposed | uniform basis of assessment
assiette uniforme | base d'imposition uniforme

any measure which could jeopardise the attainment of
toutes mesures susceptibles de mettre en péril la réalisation de

they shall abstain from any measure which could
ils s'abstiennent de toutes mesures susceptibles de...

Definition: Disorders in which normal patterns of language acquisition are disturbed from the early stages of development. The conditions are not directly attributable to neurological or speech mechanism abnormalities, sensory impairments, mental retardation, or environmental factors. Specific developmental disorders of speech and language are often followed by associated problems, such as difficulties in reading and spelling, abnormalities in interpersonal relationships, and emotional and behavioural disorders.
Définition: Troubles dans lesquels les modalités normales d'acquisition du langage sont altérées dès les premiers stades du développement. Ces troubles ne sont pas directement attribuables à des anomalies neurologiques, des anomalies anatomiques de l'appareil phonatoire, des altérations sensorielles, un retard mental ou des facteurs de l'environnement. Les troubles spécifiques du développement de la parole et du langage s'accompagnent souvent de problèmes associés, tels des difficultés de la lecture et de l'orthographe, une perturbation des relations interpersonnelles, des troubles émotionnels et des troubles du comportement.

Disease of the heart muscle associated with electrical or mechanical dysfunction, in which the heart is the sole or predominantly involved organ.
cardiomyopathie primaire

Could New Regulatory Mechanisms be Designed After a Critical Assessment of the Value of Health Innovations?
Une analyse critique de la valeur des technologies et des processus innovants peut-elle nous amener à concevoir de nouveaux instruments de régulation?

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

However, mechanisms which could encourage that kind of interchange would certainly be encouraged.
Toutefois, on encouragerait certes les moyens qui favorisent ce genre d'échanges.

The proposed evaluation mechanism should include transparent consultation mechanisms, which could also be used to gather and cross-check relevant information.
Le mécanisme d’évaluation proposé devrait inclure des mécanismes de consultation transparents , qui pourraient aussi servir à recueillir et à vérifier les informations.

ISD provides no mechanism which could be used to provide further guidance or forge common approaches to the interpretation and implementation of harmonising measures.
La DSI ne prévoit pas de mécanisme susceptible de fournir des orientations plus détaillées ou de favoriser des approches communes en matière d'interprétation et d'application de mesures d'harmonisation.

The added value, the exact modalities and the practical and financial consequences of establishing such a joint processing mechanism, which could build on the specific experiences and capacities of Member States for processing certain caseloads, will have to be carefully considered in view of the conclusions of the above mentioned study.
La valeur ajoutée, les modalités précises et les répercussions pratiques et financières de l’introduction d’un tel mécanisme commun – qui pourrait s’inspirer de l’expérience et des capacités de traitement des dossiers des différents États membres – devront être soigneusement examinées à la lumière des conclusions de l’étude précitée.

Mr. Lévesque: Perhaps a further response concerning the issue of an administrative tribunal such as the Canada Industrial Relations Board; a tribunal such as that or the commission could be granted jurisdiction to hear complaints of this nature, in which case we would live with the consequences of the commission's decisions, which are final and without appeal, but which could be the object of judicial review by the Federal Court of Appeal, which is a completely different mechanism than that mentioned by Mr. Falconer.
M. Lévesque : Peut-être un complément de réponse concernant la question d'un tribunal administratif tel le Conseil canadien des relations industrielles; on peut donner à un tribunal comme celui-là ou à ce conseil la juridiction d'entendre des plaintes de cette nature, auquel cas nous vivrons avec les conséquences des décisions du conseil, qui sont finales et sans appel, pouvant faire l'objet d'une révision judiciaire à la Cour d'appel fédérale, ce qui est une toute autre voie que la voie mentionnée par M. Falconer.

Why could we not have found ways to achieve these objectives other than a very costly mechanism which by the minister's own admission could cost consumers and taxpayers in the order of $2 million?
Pourquoi ne pas avoir atteint ces objectifs autrement qu'au moyen de ce mécanisme très coûteux qui, de l'aveu même du ministre, pourrait coûter quelque deux millions de dollars aux consommateurs et aux contribuables?

On the same day, the euro Summit pointed out that when an effective single supervisory mechanism is established involving the European Central Bank (ECB) for banks in the euro area, the European Stability Mechanism (ESM) could, following a regular decision, have the possibility to recapitalise banks directly which would rely on appropriate conditionality, including compliance with State aid rules.
Le même jour, le sommet de la zone euro soulignait que, lorsqu’un mécanisme de surveillance unique efficace, auquel est associée la Banque centrale européenne (BCE), est créé pour les banques de la zone euro, le mécanisme européen de stabilité (MES) peut, à la suite d’une décision ordinaire, avoir la possibilité de recapitaliser directement les banques; cette possibilité serait soumise à une conditionnalité appropriée, y compris quant au respect des règles relatives aux aides d’État.

Instead of immediately imposing an arbitration mechanism, which could end up pleasing no one, the Minister of Labour should take advantage of the employer's openness to focus on mediation, to encourage it in that direction.
Le ministre du Travail devrait, plutôt que d'imposer sans délai un mécanisme d'arbitrage qui risque de ne plaire à personne, profiter de l'ouverture de l'employeur pour accentuer les efforts de médiation, voire à les encadrer davantage.

Could the leader of the NDP help us to understand how his bill would reinforce our international emissions trading obligations under the Kyoto treaty which would give access to Canadian companies and to the government as a whole to a wonderful and marvellous market mechanism that could help us to reduce our greenhouse gases at a lower cost?
Le chef du NPD pourrait-il nous aider à comprendre comment ce projet de loi renforcerait nos obligations en matière d'échange d'émissions sur le plan international en vertu de l'accord de Kyoto, ce qui donnerait accès aux sociétés canadiennes et au gouvernement canadien dans son ensemble à un merveilleux mécanisme de marché qui pourrait nous aider à réduire nos émissions de gaz à effet de serre à un coût moindre?

Given this potential difficulty, it might be preferable to start a comparative analysis with a view possibly at a later stage to put in place a cooperation mechanism, which could facilitate an agreement between the Member States concerned.
Vu cette difficulté potentielle, il pourrait être préférable de procéder à une analyse comparative afin de mettre éventuellement en oeuvre plus tard un mécanisme de coopération, qui faciliterait la conclusion d'un accord entre les États membres concernés.