Vertaling van "methods which could " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

very deserving case which could be accepted with special assistance
demandeur prometteur qui serait accepté s'il obtenait une aide spéciale

Mechanical environmental conditions to which materiel intended for use by NATO forces could be exposed
Environnements mécaniques auxquels pourraient être exposés les matériels destinés aux forces de l'OTAN

uniform base | uniform base on which the tax could be imposed | uniform basis of assessment
assiette uniforme | base d'imposition uniforme

any measure which could jeopardise the attainment of
toutes mesures susceptibles de mettre en péril la réalisation de

they shall abstain from any measure which could
ils s'abstiennent de toutes mesures susceptibles de...

Guidelines Which the Sub-Commission Adopted at its Forty-Fourth Session Concerning its Methods of Work, Pursuant to Paragraphs 6 and 7 of Commission on Human Rights Resolution 1992/66 [ Guidelines Concerning the Methods of Work of the Sub-Commission (on Prevention of Discrimination and Protection of Minorities) ]
Principes directeurs que la Sous-Commission a adoptés à sa quarante-quatrième session en ce qui concerne ses méthodes de travail, en application des paragraphes 6 et 7 de la résolution 1992/66 de la Commission des droits de l'homme [ Principes directeurs relatifs aux méthodes de travail de la Sous-Commission (de la lutte contre les mesures discriminatoires et de la protection des minorités) ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

To corner you a bit, it seems to me that carbon taxes and quotas are the only methods which could be used, outside of prayer.
Pour vous coincer quelque peu, il me semble que les taxes sur les hydrocarbures et les quotas sont les seules méthodes qui puissent être utilisées, en dehors de la prière.

Those African farmers rely on an organic market in Europe to provide them with an alternative method, and one that is not putting them into a cycle of dependence on other methods of agriculture, which could be harmful to them.
Ces fermiers africains ont besoin d'un marché de produits biologiques en Europe en tant que solution de rechange, et ce ne doit pas être une méthode qui les place dans une situation de dépendance par rapport aux autres méthodes agricoles. ce qui leur serait néfaste.

According to the majority of the committee, a court, reviewing the constitutionality of Bill S-4 and the possibility of its falling within the scope of section 44, could not ignore the related measures for Senate reform, which could affect regional representation, tenure, method of selection and provincial representation.
Selon la majorité du Comité, un tribunal qui se pencherait sur la constitutionnalité du projet de loi S-4 et sur la possibilité qu’il relève de l’article 44 ne pourrait pas faire abstraction des mesures connexes visant la réforme du Sénat, lesquelles pourraient avoir une incidence sur la représentation régionale, la durée du mandat, le processus de nomination et la représentation provinciale.

One of the criticisms in this study is that there is not really an effective method of dealing with any potential oil spill which could occur and that there is a lack of coordination by Transport Canada, the official responder, as well as the fact that oil response equipment is centrally located outside of Placentia Bay, in St. John's, and not in the bay where it is mostly likely to be an opportunity for a response.
Parmi les critiques émises dans cette étude, soulignons le fait qu'on n'a pas prévu de méthode efficace pour faire face à un éventuel déversement de pétrole, que Transports Canada, qui est le premier répondant dans de tels cas, n'assure pas de coordination et que le matériel nécessaire en cas de déversement de pétrole se trouve à l'extérieur de la baie Placentia, à St. John's, et non pas à l'intérieur de la baie où la possibilité de devoir intervenir est la plus grande.

Odours from waste management are regulated by Article 4 of Directive 2006/12/EC of the Parliament and of the Council of 5 April 2006 on waste, which provides that Member States shall take the necessary measures to ensure that waste is recovered or disposed of without endangering human health and without using processes or methods which could harm the environment, and in particular without causing a nuisance, inter alia, through odours.
Les odeurs provenant de la gestion des déchets sont réglementées par l'article 4 de la directive 2006/12/CE du Parlement européen et du Conseil du 5 avril 2006 relative aux déchets, qui dispose que les États membres doivent prendre les mesures nécessaires pour assurer que les déchets seront valorisés ou éliminés sans mettre en danger la santé de l'homme et sans que soient utilisés des procédés ou méthodes susceptibles de porter préjudice à l'environnement, et notamment, sans provoquer d'incommodités par les odeurs, notamment.

Protecting groundwater therefore requires changes in farming and forestry methods which could reduce income in these sectors, which is why the introduction of a system for providing special aid should be considered when drawing up rural development plans under the reformed common agricultural policy.
La protection des eaux souterraines requiert donc des changements dans les méthodes agricoles et sylvicoles. Ces changements pouvant entraîner une baisse des revenus dans ces secteurs, il convient d’envisager l’introduction d’un système d’octroi de subventions spéciales au moment d’élaborer les plans de développement rural dans le cadre de la politique agricole commune réformée.

7. Underlines that such an interinstitutional agreement must include rules for the involvement of the European Parliament in drawing up objectives and indicators, as well as access to documents, participation in meetings, monitoring and reviews of progress, information about reports and best practice, and a procedure for developing the open method of coordination into the Community method which could be formalised through the work of the European Convention and of the coming IGC;
7. souligne que cet accord interinstitutionnel doit prévoir des règles pour la participation du Parlement européen à la fixation d'objectifs et d'indicateurs, pour l'accès aux documents, la participation aux réunions, le contrôle et la vérification des progrès accomplis et l'information sur des rapports et les meilleures pratiques ainsi qu'une procédure apte à développer la méthode ouverte de coordination en méthode communautaire, qui pourrait être formalisée à travers le travail de la Convention européenne et de la future CIG;

7. Underlines that such an interinstitutional agreement must include rules for the involvement of the European Parliament in drawing up objectives and indicators, as well as access to documents, participation in meetings, monitoring and reviews of progress, information about reports and best practices, and a procedure for developing the open method of coordination into the Community method which could be formalised through the work of the Convention and of the coming IGC;
7. souligne que cet accord interinstitutionnel doit prévoir des règles pour la participation du Parlement européen à la fixation d'objectifs et d'indicateurs, pour l'accès aux documents, la participation aux réunions, le contrôle et la vérification des progrès accomplis et l'information sur des rapports et les meilleures pratiques ainsi qu'une procédure apte à développer la méthode ouverte de coordination en méthode communautaire, qui pourrait être formalisée à travers le travail de la Convention et de la future CIG;

Support in this area will be granted for, among other activities: pharmacogenomic approaches; cell therapy, including therapy using adult stem cells and adult "reprogrammed" somatic cells; research into ethically acceptable alternatives to technologies which are controversial within the Community and Member States, e.g. alternatives to experiments on animals and to embryonal stem cell research and artificial insemination methods that could prevent the production of supernumerary embryos; support for innovative research on transgenic plants for the production of drugs, hormones and proteins for therapeutic purposes; innovative research in post-genomics and related molecular mechanisms, which has a high potential for application, including stem-cell therapies in neurological and neuromuscular disorders.
Dans ce domaine, il y a lieu de promouvoir notamment: les approches pharmacogénomiques; la thérapie cellulaire, en ce compris la thérapie mettant en œuvre des cellules germinales adultes et des cellules somatiques adultes "reprogrammées"; la recherche de solutions ne posant pas de problèmes éthiques pour remplacer les technologies controversées dans la Communauté et dans les États membres, s'agissant par exemple de méthodes de substitution aux tests sur les animaux et à l'utilisation de cellules souches embryonnaires, ou de méthodes de fécondation artificielle qui permettraient d'éviter la production d'embryons surnuméraires; le soutien à la recherche innovante sur les plantes transgéniques pour la production de médicaments, d'hormones et de protéines à des fins thérapeutiques; des activités de recherche innovantes en postgénomique et sur les mécanismes moléculaires qui s'y rattachent, qui recèlent de nombreuses possibilités d'application, y compris les thérapies cellulaires avec des cellules souches pour les troubles neurologiques et neuro-musculaires .