Vertaling van "model which could " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

very deserving case which could be accepted with special assistance
demandeur prometteur qui serait accepté s'il obtenait une aide spéciale

Mechanical environmental conditions to which materiel intended for use by NATO forces could be exposed
Environnements mécaniques auxquels pourraient être exposés les matériels destinés aux forces de l'OTAN

passenger car which corresponds to a model within the contract programme | passenger car which corresponds to a model within the contract range
voitures particulières correspondant à un modèle de la gamme visée par l'accord

they shall abstain from any measure which could
ils s'abstiennent de toutes mesures susceptibles de...

any measure which could jeopardise the attainment of
toutes mesures susceptibles de mettre en péril la réalisation de

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Mr. Nadeau: We believe that Bill C-108 which Justice Minister Kim Campbell introduced for the same purpose has, in fact, provided a model which could be used by this body.
M. Nadeau: Nous pensons que le projet de loi C-108, que la ministre de la Justice Kim Campbell avait introduit dans le même but, offrait concrètement une solution que vous pourriez reprendre.

Its mandate would be to select three or perhaps four alternative models which could be presented to the Canadian electorate in a second referendum.
Elle aurait pour mandat de sélectionner trois ou peut-être quatre modèles possibles, que l'on pourrait soumettre à l'électorat canadien lors d'un second référendum.

I keep hearing about collaborative care models, which could be multi-disciplinary, interdisciplinary or trans-disciplinary.
J'entends toujours parler des modèles de soins en collaboration, qui pourraient être multidisciplinaires, interdisciplinaires ou transdisciplinaires.

We are concerned about the proposed disclosure model, which could potentially require defence counsel to disclose its plan of defence to the crown.
Les mesures de divulgation qui sont proposées nous préoccupent. Elles pourraient obliger l'avocat de la défense à divulguer à la Couronne ce qu'il entend invoquer dans sa défense.

One business federation[84] which represents various operators of multi-level marketing schemes considers that the harmonisation of the rules concerning pyramid schemes, provided by Annex I point 14, is adequate and has proved to be largely beneficial, enabling them to set up one single business model which could be valid across the EU, in a sort of ‘one-stop shop’ fashion.
Une association professionnelle[84], qui représente divers opérateurs de systèmes de vente par réseau coopté, considère que l’harmonisation des règles concernant les systèmes pyramidaux, visés au point 14 de l’annexe I, est appropriée et qu’elle s’est révélée largement bénéfique, en leur permettant d’établir un seul modèle économique qui pourrait s’appliquer dans toute l’Union, du type «guichet unique».

Harmonised application of the minimum requirement at Union level would be ensured by Commission delegated acts. As an example, and on the basis of evidence from the recent financial crisis and of performed model simulations, an appropriate percentage of total liabilities which could be subject to bail in could be equal to 10% of total liabilities (excluding regulatory capital).
Des actes délégués de la Commission permettraient d'harmoniser l'application de l'exigence minimale au niveau de l'Union. à titre d'exemple, d'après des éléments probants fournis par la récente crise financière et sur la base de simulations effectuées à l'aide de modèles, un pourcentage de 10 % du passif total (hors fonds propres réglementaires) serait approprié comme pourcentage susceptible de servir au renflouement interne.

Sponsoring could be given out of philanthropic considerations - a model which is widely used in the US. Sponsoring could also be given in exchange for a counterpart, for example advertising.
Le parrainage pourrait être accordé pour des raisons philanthropiques – modèle largement répandu aux États-Unis – mais aussi en échange d'une contrepartie, par exemple de la publicité.

The Ontario Teachers Pension Fund is a model which could be followed.
Le Régime de retraite des enseignantes et des enseignants de l'Ontario est un modèle à suivre.

Actions in support of the identification of good practice, such as concerted actions, the Round Table of Bankers and the Business Environment Simplification Task Force (BEST) were regarded as successful models which could be further developed.
Les actions à l'appui de l'identification des bonnes pratiques, telles que les actions concertées, la table ronde des banquiers et la task force Simplification de l'environnement des entreprises (BEST), sont autant de modèles de réussite méritant d'être développés.

(3) Although most competent authorities issue approvals of limited duration, this limit is not indicated in the model set out in the Annex to the Regulation, with the result that an undertaking, acting in good faith, could supply category 1 or category 2 substances to an undertaking for which authorisation has expired. It is therefore necessary to indicate any expiry date on the model declarations.
(3) Bien que la majorité des autorités compétentes délivrent des agréments limités dans le temps, cette limite n'apparaît pas sur le modèle prévu dans l'annexe du règlement. Par conséquent, une entreprise peut, en toute bonne foi, fournir des substances des catégories 1 ou 2 à une entreprise dont l'autorisation est périmée, d'où la nécessité de faire figurer sur les modèles de déclaration la date d'expiration éventuelle.