Vertaling van "models proposed would " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

would-be immigrant [ prospective immigrant | proposed immigrant ]
immigrant éventuel

Proposal for a revised model depository system
Proposition pour un nouveau modèle de bibliothèque de dépôt

An Interdepartmental Regional and National Forum: A Proposal to Extend the JAC Model beyond June 22, 1998
Forum interministériel régional et national: proposition visant à maintenir le modèle des CCAA au delà du 22 juin 1998

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

We presume right off the bat that the model proposed would be proportional representation.
Nous présumons d'emblée que le modèle proposé serait celui de la représentation proportionnelle.

Probably all the models proposed would allow that in some form or other, but as I said earlier, no one has provided me any convincing arguments that this particular model wouldn't work so that there's a need to change.
Tous les modèles proposés permettraient probablement une telle chose sous une forme ou une autre, mais, comme je l'ai dit tout à l'heure, personne ne m'a présenté d'arguments qui m'ont convaincu que ce modèle en particulier ne fonctionnerait pas et qu'il faut donc apporter des changements.

In the US the National Highway Traffic Safety organisation proposed a regulation in September 2006 that would require all manufacturers to begin equipping passenger vehicles with ESC, starting with the 2009 model year.
Aux États-Unis, la National Highway Traffic Safety Administration (direction fédérale de la sécurité routière) a proposé, en septembre 2006, une réglementation imposant à tous les constructeurs de commencer à équiper les véhicules de transport de personnes de l’ESC à partir de l’année automobile 2009.

The proposal should lower compliance costs for investment firms. This is because prudential rules would be simpler and better linked to the business models of firms.
Elle devrait réduire les coûts de mise en conformité des entreprises d'investissement, qui seront soumises à des règles prudentielles plus simples et mieux en phase avec leurs modèles d'activité.

On 28 October 2015, Member States meeting in the Technical Committee of Motor Vehicles (TCMV) agreed that RDE measurements of NOx would be compulsory for new car models from September 2017, and for all new vehicles from September 2019. RDE Act 3: As a third step, Member States in the TCMV adopted on 20 December 2016 the Commission proposal to extend RDE testing to cover particle number (PN) emissions for all new vehicle types by September 2017and for all new vehicles by September 2018.
Le 28 octobre 2015, les États membres réunis au sein du CTVM ont convenu que les mesures d'oxydes d'azote relevées lors des essais RDE seraient obligatoires pour les nouveaux modèles de voiture à partir de septembre 2017 et pour tous les nouveaux véhicules à partir de septembre 2019; troisième acte RDE: en guise de troisième étape, le 20 décembre 2016, les États membres réunis au sein du CTVM ont adopté la proposition de la Commission d'élargir les essais RDE afin de mesurer les émissions de particules de tous les nouveaux types de véhicules au plus tard en septembre 2017 et de tous les nouveaux véhicules au plus tard en septembre 2018.

These proposed reforms would create a shift in the nature of the Information Commissioner's office from an ombudsman model towards a quasi-judicial model, which would not be consistent with other agents of Parliament.
De telles propositions auraient pour effet d'attribuer au commissaire à l'information un rôle de nature quasi-judiciaire plutôt que celui d'ombudsman, ce qui ne cadrerait pas avec le rôle d'autres agents du Parlement.

information on the estimated number of product models that would meet the proposed specification and approximate market share represented.
une estimation du nombre de modèles de produits qui répondraient aux spécifications proposées, et de la part de marché correspondante approximative.

The federal counter proposal would appear to incorporate some of the basic elements of the JTF model, such as the commission and a tribunal, but there are key omissions, limitations and voids within the proposed legislation now that differ greatly from the recommendations of the joint task force which is the fair way to put together agreements like this.
La contre-proposition fédérale semblait incorporer certains des éléments fondamentaux du modèle proposé par le groupe de travail mixte, notamment la commission et un tribunal. Or, dans le projet de loi dont la Chambre est maintenant saisie, on note des omissions de taille, des limites et des vides, de sorte qu'il y a de grandes différences par rapport aux recommandations du groupe de travail mixte qui présentaient un moyen équitable de conclure des accords de ce genre.

Hon. Serge Joyal: Honourable senators, I would remind you that my first argument in relation to Bill C-30, to establish a body that provides administrative services to the four federal courts, is that the model included in the bill is not the model proposed by the Auditor General of Canada, nor the model provided in the Supreme Court of Canada Act, nor the model of the federal Australian court.
L'honorable Serge Joyal: Honorables sénateurs, je voudrais vous rappeler que mon premier argument relatif au projet de loi C-30, Loi portant création d'un service administratif pour les quatre cours fédérales, est que le modèle qu'on trouve dans ce projet de loi n'est pas celui qu'a proposé le vérificateur général du Canada ni celui qui figure dans la Loi sur la Cour suprême du Canada ni celui de la Cour fédérale australienne.

This would be based on similar models to those seen in certain Member States and third countries for consumer protection and at EU level for product safety [41] and that proposed for food safety [42].
Elle s'inspirerait de modèles comparables à ceux qui peuvent être observés dans certains États membres et pays tiers en matière de protection des consommateurs et au niveau de l'Union pour la sécurité des produits [41] et à ce qui est proposé en matière de sécurité alimentaire [42].