Traduction de «more stringent emission » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

more stringent emission limitation
limitation plus sévère des émissions (1) | limitation d'émissions plus sévère (2)

more stringent or additional obligations
obligations plus rigoureuses ou supplémentaires

more stringent provisions
dispositions plus strictes

render more stringent
renforcer les exigences

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

In such a case, the replacement engines shall either comply with the emission limits that they would have needed to meet in order to be placed on the Union market on 31 December 2011, or shall comply with more stringent emission limits.
Dans ce cas, les moteurs de remplacement sont conformes soit aux limites d'émission qu'ils auraient dû respecter pour la mise sur le marché de l'Union le 31 décembre 2011, soit à des limites d'émission plus strictes.

In particular, in zones not complying with air quality limit values, more stringent emission limit values, which would also promote eco-innovation in the Union, facilitating in particular market access of small and medium enterprises, should be applied by Member States, such as the benchmark values set out in Annex III to this Directive.
En particulier, dans les zones où les valeurs limites de qualité de l'air ne sont pas respectées, il convient que les État membres appliquent des valeurs limites d'émission plus strictes, telles que les valeurs de référence définies à l'annexe III de la présente directive, ce qui aurait également pour effet de promouvoir l'éco-innovation dans l'Union, et notamment de faciliter l'accès au marché des petites et moyennes entreprises.

At the same time, the Rapporteur would like to recall that due to delays in the preparatory works, the Commission presented its Proposal in a period, when the new, more stringent emissions limits, are being progressively introduced. This somehow decreases relevance of the proposal.
Dans le même temps, votre rapporteure pour avis tient à rappeler qu'en raison des retards enregistrés dans les travaux préparatoires, la Commission a présenté sa proposition à un moment où des limites d'émission plus strictes sont progressivement instaurées, ce qui réduit, dans une certaine mesure, la pertinence de cette proposition.

In its resolution of 31 January 2008 on the outcome of the Bali Conference on Climate Change (COP 13 and COP/MOP 3) , the European Parliament recalled its position that industrialised countries should commit to reducing their greenhouse gas emissions by at least 30 % by 2020 and by 60 to 80 % by 2050, compared to 1990 levels. Given that it anticipates a positive outcome to the COP 15 negotiations that will be held in Copenhagen in 2009, the European Union should begin to prepare tougher emission reduction targets for 2020 and beyond, and should seek to ensure that, after 2013, the Community scheme allows, if necessary, for more stringent emission caps, as part of the Union’s contribution to a future international agreement on climate change (hereinafter referred to as the international agreement on climate change).
Dans sa résolution du 31 janvier 2008 sur le bilan de la conférence de Bali sur le changement climatique (COP 13 et COP/MOP 3) , le Parlement européen a rappelé que, selon lui, les pays industrialisés devraient s’engager à réduire leurs émissions de gaz à effet de serre d’au moins 30 % d’ici à 2020, et de 60 à 80 % d’ici à 2050, par rapport aux niveaux de 1990; comme elle anticipe une issue positive des négociations COP 15, qui auront lieu à Copenhague en 2009, l’Union européenne devrait commencer à travailler à des objectifs plus sévères de réduction des émissions à l’horizon 2020 et au-delà et chercher à faire en sorte que, après 2013, le système communautaire autorise à placer, en cas de besoin, des plafonds d’émissions plus draconiens, ce qui participerait de la contribution de l’Union à un futur accord international sur le changement climatique (ci-après dénommé «accord international sur le changement climatique»).

In order to reduce that impact and to work towards meeting the requirements of Directive 2001/81/EC of the European Parliament and of the Council of 23 October 2001 on national emission ceilings for certain atmospheric pollutants and the objectives set in the Commission Communication on the Thematic Strategy on Air Pollution, it is necessary to set more stringent emission limit values at Community level for certain categories of combustion plants and pollutants.
Afin de réduire cette incidence et de contribuer au respect des exigences de la directive 2001/81/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2001 fixant des plafonds d'émission nationaux pour certains polluants atmosphériques , ainsi qu'à la réalisation des objectifs définis dans la communication de la Commission concernant la stratégie thématique sur la pollution atmosphérique, il est nécessaire de fixer des valeurs limites d'émission plus strictes, au niveau communautaire, pour certaines catégories d'installations de combustion et de polluants.

In order to reduce these impacts, it is necessary to set at Community level more stringent emission limit values for certain polluting substances.
Afin de réduire ces incidences, il est nécessaire de fixer, pour certaines substances polluantes, des valeurs limites d'émission plus strictes au niveau communautaire.

‘Where, for large combustion plants, more stringent emission limit values are set under Directive 2001/80/EC or will be set under other Community legislation, those emission limit values shall replace, for the plants and pollutants concerned, the emission limit values laid down in the following tables (Cproc).
«Dans le cas où, pour les grandes installations de combustion, des valeurs limites d'émission plus strictes sont fixées au titre de la directive 2001/80/CE ou au titre d'une autre législation communautaire, ces dernières remplacent, pour les installations et les substances polluantes concernées, les valeurs limites d'émission fixées dans les tableaux ci-après (Cproc).

It calls on the Commission to bring forward a range of sector-based initiatives, including the following: reducing emissions from shipping; reducing emissions of ammonia from agricultural use; the extension of integrated pollution prevention and control measures for smaller units; more stringent emissions standards for vehicles, and the implementation of a national emissions ceiling directive.
Elle invite la Commission à avancer une palette d’initiatives sectorielles, dont celles-ci: la réduction des émissions des navires, la réduction des émissions d’ammoniac dans le secteur agricole, le renforcement des mesures de prévention et réduction intégrées de la pollution pour les unités de plus petite taille, le durcissement des normes d’émission pour les véhicules, ainsi que la mise en œuvre d’une directive sur les plafonds nationaux d’émissions.

2. For each authorisation, the competent authority of the Member State concerned may, if necessary, impose more stringent emission standards than those resulting from the application of the emission limit values laid down by the Directives referred to in Annex IX to Directive 2000/60/EC, taking into account in particular the toxicity, persistence and bioaccumulation of the substance concerned in the environment into which it is discharged.
2. Pour chaque autorisation, l'autorité compétente de l'État membre concerné peut fixer, si cela est nécessaire, des normes d'émission plus sévères que celles résultant de l'application des valeurs limites d'émission fixées par les directives visées à l'annexe IX de la directive 2000/60/CE, notamment en tenant compte de la toxicité, de la persistance et de la bioaccumulation de la substance considérée dans le milieu dans lequel le rejet est effectué.

Such compliance may involve more stringent emission limit values, emission limit values for other substances and other media, and other appropriate conditions.
Ce respect peut entraîner la fixation de valeurs limites d'émission plus strictes visant d'autres substances et d'autres milieux ainsi que d'autres conditions appropriées.