It is based on Commission security policy and risk assessment, or imposed by parameters covering the operational environment, the lowest level of personnel security clearance, the highest classification of information handled, the security mode of operation or user requirements.
Il se fonde sur la doctrine de sécurité de la Commission et sur une analyse des risques, ou est déterminé par des paramètres tels que les conditions d'exploitation, le niveau minimum d'habilitation du personnel, le niveau maximum de classification des informations traitées, le mode d'exploitation de sécurité ou les besoins des utilisateurs.