Traduction de «must cumulatively consider » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Definition: Enduring personality change, present for at least two years, following exposure to catastrophic stress. The stress must be so extreme that it is not necessary to consider personal vulnerability in order to explain its profound effect on the personality. The disorder is characterized by a hostile or distrustful attitude toward the world, social withdrawal, feelings of emptiness or hopelessness, a chronic feeling of being on edge as if constantly threatened, and estrangement. Post-traumatic stress disorder (F43.1) may precede this type of personality change. | Personality change after:concentration camp experiences | disasters | prolonged:captivity with an imminent possibility of being killed | exposure to life-threatening situations such as being a victim of terrorism | torture
Définition: Modification durable de la personnalité, persistant au moins deux ans, à la suite de l'exposition à un facteur de stress catastrophique. Le facteur de stress doit être d'une intensité telle qu'il n'est pas nécessaire de se référer à une vulnérabilité personnelle pour expliquer son effet profond sur la personnalité. Le trouble se caractérise par une attitude hostile ou méfiante envers le monde, un retrait social, des sentiments de vide ou de désespoir, par l'impression permanente d'être sous tension comme si on était constamment menacé et par un détachement. Un état de stress post-traumatique (F43.1) peut précéder ce type de modification de la personnalité. | Modification de la personnalité après:captivité prolongée avec risque d'être tué à tout moment | désastres | expériences de camp de concentration | exposition prolongée à des situations représentant un danger vital, comme le fait d'être victime du terrorisme | torture

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Recourse to independent persons established in the host Member State: On the strength of the Court's case law, the Commission considers that, in order for an insurer to be covered by the rules governing the right of establishment rather than those applicable to the freedom to provide services, the independent person must meet the following three cumulative conditions:- he must be subject to the direction and control of the insurer he represents; - he must be able to commit the insurer; - he must have received a permanent brief.
recours à des personnes indépendantes établies dans l'État membre d'accueil. Suite à la jurisprudence de la Cour, la Commission considère que, pour pouvoir soumettre l'entreprise d'assurances au régime du droit d'établissement au lieu de celui de la libre prestation de services, il faut que la personne indépendante remplisse de manière cumulative les trois conditions suivantes:

Unlike the current act, Bill C-8 specifies important considerations that must be taken into account when conducting these evaluations: that the variability of the sensitivities of major identifiable groups, including infants and children, must be considered; that an additional margin of safety must be applied to protect infants and children from risks posed by pesticide residues in food and when pesticides are used in and around homes and schools; cumulative effects of pesticides that act in the same way and aggregate exposure from food, drinking water and domestic use of pesticides must be considered; and government policies, such as the Toxic Substances Management Policy, must be taken into account.
Contrairement à la loi actuelle, le projet de loi C-8 indique des facteurs importants dont il importe de tenir compte lors de ces évaluations. Ce projet de loi précise que l'on doit notamment prendre en considération: la variabilité de la sensibilité des groupes principaux identifiables, y compris les nourrissons et les enfants; l'application d'une marge de sécurité additionnelle afin de protéger les nourrissons et les enfants des risques présentés par les résidus de pesticides dans les aliments et lors de l'utilisation des pesticides à l'intérieur et à l'extérieur des maisons et des écoles; les effets cumulatifs des pesticides ayant un mécanisme commun de toxicité et l'exposition globale venant des aliments, de l'eau potable et des usages domestiques des pesticides; et les politiques gouvernementales, telles que la Politique de gestion des substances toxiques.

This item is outside of Bill C-9, but the cumulative effects of all federal actions must be considered.
Cette mesure ne fait pas partie du projet de loi C-9, mais il faut tenir compte des effets cumulatifs de toutes les mesures fédérales.

Current section 42 states that among the matters that must be considered when conducting an assessment is the significance of any adverse cumulative environmental or socio-economic effects in connection with the project in combination with projects or activities that have been carried out or are being carried out in or outside Yukon.
Selon l’article 42 actuel de la LEESY, l’évaluation d’un projet doit tenir compte, entre autres, de l’importance des effets cumulatifs négatifs sur l’environnement ou la vie socioéconomique lorsque le projet est combiné à d’autres projets ou activités dont la réalisation est terminée ou en cours, à l’intérieur ou à l’extérieur du Yukon.

To issue a residence permit MS must cumulatively consider the opportunity presented by prolonging the third-country national's stay on the national territory for the investigations or judicial proceedings, as well as whether he or she is willing to cooperate with the competent authorities and has severed all relations with the presumed perpetrators.
Pour délivrer un titre de séjour, les EM doivent examiner trois conditions cumulatives, à savoir s'il est opportun de prolonger le séjour du ressortissant de pays tiers sur leur territoire aux fins de l'enquête ou de la procédure judiciaire, si l'intéressé manifeste une volonté claire de coopération avec les autorités compétentes, et s'il a rompu tout lien avec les auteurs présumés des faits.

It must also consider the cumulative impacts of a project with other developments, and applying a contribution-to-sustainability approach ensures that its economic and social benefits are taken into account not only short-term benefits, but durable and lasting ones.
L'examen doit aussi porter sur les effets cumulatifs du projet et d'autres chantiers ainsi que la contribution du projet à la durabilité de façon à tenir compte de ses avantages économiques et sociaux, non seulement à court terme, mais durables.

22. Considers that regional bonuses are inappropriate if State aid cumulation is permitted; considers that regional aid schemes, whenever additional to State aid for innovation, must be compatible with the internal market and competition rules; considers, moreover, that particular importance should be attached to the definition of and eligibility for State aid for innovation in relation to regional SMEs for which it is vitally important to have access to innovation;
22. estime que les majorations régionales sont inopportunes si le cumul des aides d'État est autorisé; estime que les programmes d'aides régionales, lorsqu'elles viennent s'ajouter aux aides d'État à l'innovation, doivent être compatibles avec les règles du marché intérieur et de la concurrence; estime qu'il faudra de surcroît accorder une importance particulière à la détermination et à l'éligibilité aux aides d'État en faveur de l'innovation pour ce qui est des PME de province, pour lesquelles l'accès à l'innovation revêt une importance vitale;

We are pleased that the protection of human health and safety and the environment are the prime considerations in Bill C-53 and that many new requirements to ensure the protection of human health are incorporated into law—in particular, for us, that extra safety factors will be applied to protect children—that cumulative and aggregate exposures must be considered in risk assessments for pesticides, and that adverse effects must be reported.
Nous sommes heureux qu'il vise avant tout à protéger la santé et la sécurité humaines et l'environnement, et qu'il intègre dans le droit canadien beaucoup de nouvelles exigences visant à protéger la santé humaine, à savoir, plus précisément, que de nouveaux critères de sécurité soient imposés pour protéger les enfants; que l'évaluation des risques posés par les produits antiparasitaires tienne compte de l'exposition totale aux produits et de leurs effets cumulatifs et, enfin, que le cas échéant, leurs conséquences néfastes sur la santé soient signalées dans des rapports.

(74) If one considers the number of employees and the financial data of the beneficiary, the data from the three companies of the Pollmeier Group must be cumulated for 1997.
(74) Si l'on considère l'effectif et les données financières du bénéficiaire, il convient d'additionner les données des trois sociétés du groupe Pollmeier pour l'exercice 1997.