Vertaling van "must fit exception " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

must fit exception
exception de l' obligation d'adaptation

must match exception
exception de l' obligation de correspondance

must fittings
robinetterie à vendange

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

The use of air taxis must be authorised by the President. As a general rule, the air taxi may be authorised only under exceptional circumstances, either when commercial flights are not available to reach a destination or when they cannot fit with the Member of the Commission's diary, or for security reasons.
L’utilisation d’un avion-taxi doit être autorisée par le président et, en règle générale, doit être réservée à des circonstances exceptionnelles, lorsqu’une destination ne peut être atteinte au moyen de vols commerciaux ou lorsque l’emploi du temps du membre de la Commission ne s’accorde pas avec ces vols, ou encore pour des raisons de sécurité.

All tyres must be fitted to the vehicle and have the same structure, except temporary-use spare tyres*
Tous les pneumatiques doivent être montés sur le véhicule et avoir la même structure, exceptés les pneumatiques de secours réservés aux usages temporaires*

(9) A safety net must be fitted under every part of a ladder, accommodation ladder or gangway, except if
(9) Un filet de sécurité est installé sous chaque échelle, échelle de coupée ou passerelle d’embarquement, sauf dans l’un ou l’autre des cas suivants :

3.1. Lift cars must be completely enclosed by full-length walls, fitted floors and ceilings included, with the exception of ventilation apertures, and with full-length doors.
3.1. Les cabines des ascenseurs doivent être complètement fermées par des parois pleines, planchers et plafonds inclus, à l’exception des orifices de ventilation, et équipées de portes pleines.

In the case of machinery on which a rotary tool may be fitted, it must not be possible to actuate the tool when the reverse control is engaged, except where the movement of the machinery results from movement of the tool.
Dans le cas de machines sur lesquelles peut être monté un outil rotatif, cet outil ne doit pas pouvoir être actionné lorsque la marche arrière est enclenchée, sauf dans le cas où le déplacement de la machine résulte du mouvement de l'outil.

Component parts not visible once incorporated into complex products, designs dictated by function of the product - for example certain parts of a shaver which must have a certain shape in order to work - and "must-fit" parts of complex products, for example electrical or other interconnections (with the exception of connections in modular systems such as lego) will not be protected under the Community Design.
Les pièces non visibles une fois qu'elles ont été incorporées dans des produits complexes, les dessins ou modèles conditionnés par la finalité du produit - par exemple, certaines parties d'un rasoir qui doivent avoir une certaine forme pour fonctionner - et les composantes à intégrer ("must-fit" parts) pour assurer le fonctionnement d'un produit complexe, par exemple les interconnections électriques ou autres (à l'exception des connections dans les systèmes modulaires comme les legos), ne seront pas protégés par le système de dessins ou modèles communautaires.

In the case of machinery on which a rotary tool may be fitted, it must not be possible to actuate that tool when the reversing control is engaged, except where movement of the machinery results from movement of the tool.
Dans le cas de machines sur lesquelles peut être monté un outil rotatif, l'outil ne doit pas pouvoir être actionné lorsque la marche arrière est enclenchée sauf dans le cas ou le déplacement de la machine résulte du mouvement de l'outil.

With effect from 1 January 2003 for new types and from 1 January 2004 for all types, vehicles of category M1 - except vehicles the maximum mass of which exceeds 2500 kg - and vehicles of category N1 class I, running permanently or part-time on either LPG or natural gas fuel, must be fitted with an OBD system for emission control in accordance with Annex XI.
À partir du 1er janvier 2003 pour les nouveaux types et du 1er janvier 2004 pour tous les types, les véhicules de la catégorie M1 - à l'exception des véhicules dont la masse maximale est supérieure à 2500 kg - et les véhicules de la classe I de la catégorie N1 fonctionnant partiellement ou en permanence au GPL ou au gaz naturel doivent être équipés d'un système OBD pour le contrôle des émissions conformément à l'annexe XI.

With effect from 1 January 2000 for new types and from 1 January 2001 for all types, vehicles of category M1 - except vehicles the maximum mass of which exceeds 2500 kg - and vehicles of category N1 class I, must be fitted with an OBD system for emission control in accordance with Annex XI.
À partir du 1er janvier 2000 pour les nouveaux types et du 1er janvier 2001 pour tous les types, les véhicules de la catégorie M1 - à l'exception des véhicules dont la masse maximale est supérieure à 2500 kg - et les véhicules de la classe I de la catégorie N1 sont équipés d'un système OBD pour le contrôle des émissions conformément à l'annexe XI.