Vertaling van "nature could offer " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

statement of objection setting out the grounds of objection and indicating the nature of any evidence offered
acte contenant les causes de récusation et les offres de preuve

nature of any evidence offered in support
offre de preuve

statement of objection setting out the grounds of objection and indicate the nature of any evidence offered
acte contenant les causes de récusation et les offres de preuve

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

For example, the new ACP-EC Partnership Agreement offers possibilities to improve disaster preparedness in a long-term perspective. This could include support to regional initiatives in this field, co-operation in environmental protection and sustainable utilisation and management of natural resources as well as including disaster preparedness mechanisms in humanitarian assistance [6].
Par exemple, le nouvel accord de partenariat ACP-CE offre des possibilités d'améliorer la préparation aux catastrophes dans une perspective à long terme par le soutien d'initiatives régionales dans ce domaine, par la coopération en matière de protection de l'environnement et une utilisation et une gestion durables des ressources naturelles ainsi que par l'intégration de mécanismes de préparation aux catastrophes dans l'aide humanitaire [5].

In fact, since urban mobility is by nature systemic, a KIC on this area could offer many possibilities for innovation along the innovation chain, such as the development of multi-modal transport systems, and smarter and more sustainable transport solutions.
En fait, la mobilité urbaine étant de nature systémique, une CCI dans ce domaine pourrait offrir de nombreuses possibilités d'innovation le long de la chaîne d'innovation, telles que le développement de systèmes de transport multimodaux et des solutions de transport plus intelligentes et plus durables.

It is important to ensure that rights and obligations which constitute a financial instrument are not covered by the general rule applicable to consumer contracts, as that could lead to different laws being applicable to each of the instruments issued, therefore changing their nature and preventing their fungible trading and offering.
Il est important de veiller à ce que les droits et obligations qui constituent un instrument financier ne soient pas couverts par la règle générale applicable aux contrats avec les consommateurs étant donné que ceux-ci pourraient conduire à l'applicabilité de différentes lois à chacun des instruments émis, modifiant ainsi leur nature et empêchant leur commercialisation et leur offre fongibles.

Member States could determine when and to what extent such explanations are to be given to the consumer, taking into account the particular circumstances in which the credit is offered, the consumer's need for assistance and the nature of individual credit products.
Les États membres devraient pouvoir déterminer quand et dans quelle mesure de telles explications devraient être fournies au consommateur compte tenu du contexte particulier dans lequel le crédit est offert, de la nécessité d'aider le consommateur et de la nature de chaque produit de crédit.

The market for "high-speed" communications services could possibly be further divided into distinct segments depending on the nature of the services offered (i.e. Internet services, video-on-demand, etc.).
Le marché des services de communications à haut débit pourrait lui-même être subdivisé en segments distincts en fonction de la nature des services offerts (services Internet, vidéo à la carte, etc.).

(2) Whereas such differences in the legal protection of databases offered by the legislation of the Member States have direct negative effects on the functioning of the internal market as regards databases and in particular on the freedom of natural and legal persons to provide on-line database goods and services on the basis of harmonized legal arrangements throughout the Community; whereas such differences could well become more pronounced as Member States introduce new legislation in this field, which is now taking on an increasingly international dimension;
(2) considérant que de telles disparités dans la protection juridique des bases de données qui est assurée par les législations des États membres ont des effets négatifs directs sur le fonctionnement du marché intérieur en ce qui concerne les bases de données et en particulier sur la liberté des personnes physiques et morales de fournir des biens et des services de bases de données en ligne sous un régime juridique harmonisé dans toute la Communauté; que ces disparités risquent de s'accentuer à mesure que les États membres adopteront de nouvelles dispositions législatives dans ce domaine qui prend de plus en plus une dimension internationale;