- at any other time at the initiative of the operator or the request of the competent authority, where justified by new facts or to take account of new technical knowledge about safety matters, for example arising from analysis of accidents or, as far as possible, 'near misses`, and of developments in knowledge concerning the assessment of hazards.
- à n'importe quel autre moment, à l'initiative de l'exploitant ou à la demande de l'autorité compétente, lorsque des faits nouveaux le justifient ou pour tenir compte de nouvelles connaissances techniques relatives à la sécurité, découlant, par exemple, de l'analyse des accidents ou, autant que possible, des «quasi-accidents», ainsi que de l'évolution des connaissances en matière d'évaluation des dangers.