Vertaling van "neither new since " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

cycles since new
cycles de fonctionnement

The National Child Benefit: Best Thing Since Medicare or New Poor Law?
The National Child Benefit: Best Thing Since Medicare or New Poor Law?

time since new | TSN
temps de fonctionnement

cycles since new
périodes depuis la mise en service initiale [ périodes depuis la mise en service ]

time since new
heures depuis la mise en service initiale

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Hence the burden from which France Télécom was released was neither new, since the 1990 Law adopted the previous budgetary practice, nor unforeseeable, since the undertaking set aside provisions for this purpose, nor did it derogate from ordinary social security arrangements since these do not apply to the compensation paid by France Télécom.
Ainsi, la charge dont France Télécom a été libérée n’était ni nouvelle puisque la loi de 1990 reprenait la pratique budgétaire antérieure, ni imprévisible, puisque l’entreprise constituait des provisions à cet effet, ni dérogatoire du droit commun de la sécurité sociale puisque celui-ci ne s’applique pas à la contrepartie versée par France Télécom.

Since then, neither House alone has ever sought to lay claim to any new privilege beyond those petitioned for by Speakers or already established by precedent and law.
Depuis, ni l’une ni l’autre des chambres n’a, de son propre chef, revendiqué de nouveaux privilèges au-delà de ceux réclamés dans les pétitions des Présidents ou déjà établis en vertu de la loi ou d’un précédent .

This innovative new measure would increase the value of the charitable donations tax credit by 25% on eligible cash donations of up to $1,000 in any one taxation year if neither the taxpayer nor their spouse have claimed the credit since 2007.
Cette nouvelle mesure novatrice augmenterait la valeur du crédit d'impôt pour les dons de charité de 25 % dans le cas des dons en espèces admissibles d'un maximum de 1 000 $ faits au cours d'une année d'imposition donnée, si le contribuable ou son conjoint n'ont pas réclamé le crédit depuis 2007.

Since OTC derivatives are typically neither uniquely identifiable by existing codes which are widely used in financial markets, such as the International Securities Identification Numbers (ISIN), nor describable by using the ISO Classification of Financial Instruments (CFI) code, a new and universal method of identification has to be developed.
Étant donné qu’en règle générale, les contrats dérivés de gré à gré ne peuvent être ni identifiés de manière unique au moyen de codes existants largement employés sur les marchés financiers, tels que les codes ISIN (International Securities Identification Number), ni décrits au moyen d’un code de la classification ISO des instruments financiers (code CFI), il y a lieu de développer une nouvelle méthode d’identification universelle.

Analysis: Since neither company’s RD effort is aimed at a completely new product, the markets to consider are those for the existing components and for the licensing of relevant technology.
Analyse: Puisqu'aucune des deux sociétés d’ingénierie ne cherche à développer un produit tout à fait nouveau, les marchés à prendre en considération sont celui des composants existants et celui de la concession des technologies correspondantes sous licence.

However, since there is no intention to intimidate the public for a political, religious or ideological purpose, and since there is no intention to harm anyone other than the bomber, this bomber will neither be caught by the original definition of " terrorist activity" nor by the new definitional clause proposed.
Toutefois, puisque l'auteur de cet acte n'a pas agi avec l'intention d' intimider le public pour des raisons politiques, religieuses ou idéologiques, et puisqu'il n'avait pas l'intention de blesser quiconque, sauf lui, cet acte ne serait pas considéré comme une « activité terroriste » selon la définition originale, ni selon la disposition d'interprétation proposée.

In this regard it is recalled that as stated under recital 4, this review is limited in scope to the dumping as far as Yale is concerned. Thus, since no neither MET nor IT is granted, no new dumping margin, higher or lower than the existing one can be established for Yale in this review.
À cet égard, il est rappelé que, comme il a été indiqué au considérant 4, le présent réexamen est limité, dans sa portée, au dumping de la part de Yale.

Since both of the members now have intimate knowledge of two of the political parties represented here, why do we not just agree that neither the Liberals nor the Conservatives have done right for new Canadians?
Étant donné que les deux députés connaissent intimement les deux partis politiques représentés ici, pourquoi ne s'entendent-ils pas pour dire que ni les libéraux ni les conservateurs n'ont fait ce qu'il fallait pour les néo-Canadiens?

The new clause provides that the director still to be appointed, since the chairperson and the president of the corporation are ex officio members, the director who is neither the chairperson of the board nor the president of the corporation shall also be appointed by the minister, with the approval of the Governor in Council, to hold office during pleasure for a term not exceeding three years. Therefore, nothing has changed (2215) When we look at both texts, we realize that the only thing changed is the number of board members.
Le nouveau texte dit que celui qui resterait à nommer, parce que le président du conseil est membre d'office et le président de la société aussi, l'administrateur qui n'est ni président du conseil ni président de la société, sera nommé, lui aussi, à titre amovible, par le ministre-il n'y a donc rien de changé-avec l'approbation du gouverneur en conseil pour un mandat de trois ans maximum (2215) Quand on examine les deux textes, la seule chose qui a été changée, c'est le nombre d'administrateurs.

Whereas although, in view of the specific characteristics of credit institutions, it would appear appropriate to adopt a separate Directive on the annual accounts and consolidated accounts of such institutions, this does not imply a new set of rules separate from those under Directives 78/660/EEC and 83/349/EEC; whereas such separate rules would be neither appropriate nor consistent with the principles underlying the coordination of company law since, given the important role which they play in the Community economy, credit institutions cannot be excluded from a framework of rules devised for undertakings generally; whereas, for this reason, only the particular characteristics of credit institutions have been taken into account and this Directive deals only with exceptions to the rules contained in Directives 78/660/EEC and 83/349/EEC;
considérant que, s'il a paru indiqué, eu égard aux particularités des établissements de crédit, d'arrêter une directive distincte pour les comptes annuels et les comptes consolidés de ces établissements, cela ne signifie pas pour autant que la nouvelle réglementation soit dissociée des réglementations contenues dans les directives 78/660/CEE et 83/349/CEE; qu'une telle dissociation ne serait en effet ni utile ni compatible avec les principes fondamentaux de la coordination du droit des sociétés, étant donné qu'en raison du rôle important qu'ils jouent au sein de l'économie communautaire les établissements de crédits ne sauraient rester en dehors d'une réglementation conçue pour l'ensemble des entreprises; que c'est donc la raison pour laquelle seules les particularités sectorielles des établissements de crédit ont été prises en considération en ce sens que la présente directive ne règle que les dérogations aux directives 78/660/CEE et 83/349/CEE;