Traduction de «net tonnage a wagon » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

net registered tonnage | net tonnage | register tonnage
jauge nette | tonnage net

net register tonnage | net tonnage | NRT [Abbr.]
jauge nette | tonnage net

net tonnage of a wagon
tonnage net d'un wagon

net tonnage | nt [Abbr.]
jauge nette | tonnage net | tn [Abbr.]

net weight of a wagon
poids net d'un wagon

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Under the Maltese scheme, a shipping company is taxed on the basis of ship net tonnage (i.e. based on its volume) rather than the actual profits of the company.
Le régime maltais prévoit l'imposition des compagnies maritimes sur la base du tonnage net de leurs navires (c'est-à-dire sur la base de leur volume) plutôt que sur la base de leurs bénéfices réels.

(a) the vessel’s name, official number, port of registration and registered gross tonnage and net tonnage;
a) le nom du bâtiment, son numéro matricule, son port d’immatriculation et ses jauges brute et nette au registre;

(3) An International Tonnage Certificate (1969) held by a Canadian vessel remains valid and shall not be cancelled, and a new certificate shall not be issued before 12 months after the day on which the current certificate is issued, if a decrease in the net tonnage of the vessel, calculated in accordance with this Part, results from an alteration in
(3) Le certificat international de jaugeage (1969) dont un bâtiment canadien est titulaire demeure valide et n’est pas annulé, et il n’est pas délivré de nouveau certificat avant l’expiration d’une période de 12 mois suivant la date de délivrance du certificat en vigueur, si une diminution de la jauge nette du bâtiment, calculée conformément à la présente partie, résulte d’une modification apportée, selon le cas :

(b) “port-call-tonnage” in a province or country means the aggregate of the products obtained by multiplying, for each ship operated by the corporation, the number of calls made in the year by that ship at ports in that province or country by the number of tons of the registered net tonnage of that ship.
b) « tonnage-escale » dans une province ou un pays désigne l’ensemble des produits obtenus par la multiplication, pour chaque navire exploité par la société, du nombre d’escales faites dans l’année par ce navire à des ports situés dans cette province ou ce même pays par le nombre de tonneaux de jauge nette au régistre de ce navire.

The Commission has legislated on everything: nets, tonnages, fleet power, number of units and when all is said and done – as the rapporteur tells us – there are fewer fishermen, less cod and even less bluefin tuna in the Mediterranean, hence the fury of fishermen in June and July. Where I come from, for example, in the port of Sète or Le Grau-du-Roi, the fishermen who use thonaille fishing, which is traditional coastal fishing with small nets, were protesting that they could not fish from July onwards.
La Commission a légiféré sur tout: les filets, les tonnages, la puissance de la flotte, le nombre d'unités et en fin de compte - le rapporteur nous le dit - il y a moins de pêcheurs, il y a moins de morue, il y a moins, même, de thon rouge en Méditerranée, d'où la colère des pêcheurs, aux mois de juin-juillet. Chez moi, par exemple, dans le port de Sète ou du Grau-du-Roi, les pêcheurs à la tonaille, qui est une pêche traditionnelle avec de petits filets, une pêche côtière, protestaient de ne pas pouvoir pêcher à partir de juillet.

The tax will be calculated according to the net tonnage of their fleet, instead of the normally applicable corporation tax.
La taxe sera calculée sur la base du tonnage net de leur flotte, et remplacera l’impôt sur les sociétés normalement applicable.

According to the Community Fleet Register for the three-year period 2003 – 2005, the overall capacity of the Community fleet of the EU-15 Member States was reduced by 117,000 GT and 499,000 kW, which represents a net reduction of 6.27 % of the tonnage and 7.28 % of the power of the EU-15 fleet.
Conformément au fichier de la flotte communautaire, la capacité globale de la flotte communautaire des quinze États membres de l’UE au cours de la période triennale 2003-2005 a diminué de 117 000 TB et de 499 000 kW, ce qui représente une réduction nette de 6,27% du tonnage et de 7,28% de la puissance de la flotte de l’UE15.

If we are to talk in terms of net contributors and net burdens, we want to know whether the engines pulling us are capable of having more wagons attached to them until they are incapable of moving, or how we can raise the money.
Si nous parlons en termes de contributeurs nets et de charges nettes, nous voulons savoir si les locomotives qui nous tirent supporteront que l’on arrime d’autres wagons jusqu’à ce qu’elles n’avancent plus, ou comment nous pouvons collecter des fonds supplémentaires.

Aid intensity or amount: Under the Tonnage Tax the profit from each qualifying ship is to be calculated by reference to a fixed rate per 100 net tonnage per day as follows:
Intensité ou montant de l'aide: En vertu du système de taxation fondé sur le tonnage, le bénéfice de chaque navire à prendre en considération est calculé par référence à un taux fixe pour 100 tonnes nette par jour, selon le barème suivant: