Vertaling van "new framework could " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

A New Framework for Resourcing the Workforce - The Report of the Consultative Review of Staffing [ A New Framework for Resourcing the Workforce ]
Un nouveau cadre de renouvellement du personnel - Rapport sur l'Examen consultatif de la dotation [ Un nouveau cadre de renouvellement du personnel ]

new framework for cooperation
cadre rénové de coopération

Creative Europe | Creative Europe - A new framework programme for the cultural and creative sectors (2014-2020)
Europe créative | Europe créative - Un nouveau programme-cadre pour les secteurs de la culture et de la création (2014-2020)

Global Progress: Shaping a New Framework
Le progrès dans le monde : un nouveau cadre stratégique

A new framework for economic policy [ Agenda, jobs and growth ]
Un nouveau cadre de la politique économique [ Programme : emploi et croissance ]

New Legislative Framework | New Legislative Framework for the marketing of products | NLF [Abbr.]
nouveau cadre législatif | NCL [Abbr.]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

The investments triggered by the new framework could boost our GDP by an additional €910 billion and create 1.3 million new jobs over the next decade (by 2025).
Les investissements générés par ce nouveau cadre pourraient accroître notre PIB de 910 milliards d’euros et créer 1,3 million de nouveaux emplois au cours des dix prochaines années (d’ici à 2025).

The Commission invites comments as to whether and how the New Legal Framework could regulate this latter problem.
La Commission souhaiterait savoir comment le nouveau cadre juridique pourrait régler ce dernier problème.

This new program could be established outside the Canada Health Act, perhaps using the Social Union Framework Agreement, SUFA, with available federal funding, subject to the provinces and territories meeting mutually agreed-upon objectives.
Ce nouveau programme pourrait être créé en dehors de la Loi canadienne sur la santé, peut-être par le biais de l'Accord-cadre sur l'union sociale, l'ACUS, à l'aide de crédits fédéraux, sous réserve de l'atteinte par les provinces et territoires d'objectifs convenus d'un commun accord.

That framework could also open new market opportunities for Union trust service providers to offer new pan-European electronic registered delivery services.
Ce cadre pourrait également ouvrir de nouvelles possibilités de commercialisation permettant aux prestataires de services de confiance de l’Union d’offrir de nouveaux services d’envoi recommandé électronique paneuropéens.

The Council, on 9 June 2009, and the European Council, at its meeting of 18 and 19 June 2009, supported the view of the Commission and welcomed the Commission’s intention to bring forward legislative proposals so that the new framework could be fully established.
Le Conseil, le 9 juin 2009, et le Conseil européen lors de sa réunion des 18 et 19 juin 2009, ont soutenu le point de vue de la Commission et ont accueilli favorablement son intention de présenter des propositions législatives en vue de mettre en place intégralement le nouveau cadre.

They promised that their new budget implementation bill, which goes beyond a strictly budgetary framework, could be examined by various committees of the House.
Ils avaient promis que leur nouvelle loi d'exécution du budget, qui dépasse le strict cadre budgétaire, pourrait être étudiée par les différents comités de la Chambre.

A report recently published by Price Waterhouse Coopers at the request of the European Council concludes that the new framework will be beneficial for the EU prudential structures and for the vast majority of SMEs, and could produce a small positive stimulus to the EU economy.
Un rapport publié récemment par Price Waterhouse Coopers à la demande du Conseil européen conclut que le nouveau cadre constituera un progrès pour les structures prudentielles de l’UE et pour la grande majorité des PME et qu’il pourrait donner un petit coup de pouce à l’économie européenne.

Alternatively, such obligations could be amended, or new obligations provided in the new framework might also be imposed, as the NRA considers appropriate.
Si l'ARN le juge approprié, elle peut aussi modifier ces obligations ou en imposer de nouvelles prévues par le nouveau cadre.

The Commission would like all interested to develop their views on how these objectives could be reached and how all policies, whether they are public policies or policies for which the social partners are responsible, could be mobilized to create a new framework to modernise work and the economy.
La Commission souhaiterait que toutes les parties intéressées fassent connaître leur avis sur la manière dont ces objectifs pourraient être atteints et la façon dont l'ensemble des politiques, qu'il s'agisse de politiques publiques ou de politiques dont les partenaires sociaux sont responsables, pourraient être mobilisées pour créer un nouveau cadre de modernisation du travail et de l'économie.

Therefore, to enforce the application of the Framework and ensure equal treatment throughout the Community, the Commission has no other alternative but to open the procedure provided for by Art. 93(2) EC with respect to all approved aid schemes currently in operation in Spain which could potentially benefit the motor vehicle industry. Finally, the new Framework with the higher threshold of notification of 17 MECU will only enter into force as from 1.1.1996, by which date the Commission expects to have taken a final decision on this procedure.
C'est pourquoi, afin de mettre en oeuvre l'application de l'encadrement et de garantir l'égalité de traitement dans l'ensemble de la Communauté, la Commission se voit contrainte d'engager la procédure prévue à l'article 93 paragraphe 2 du traité CE à l'encontre de tous les régimes d'aide approuvés qui sont actuellement d'application en Espagne et qui sont susceptibles de bénéficier au secteur de l'automobile. Le nouvel encadrement, qui prévoit un seuil de notification plus élevé (17 millions d'écus), n'entrera en vigueur qu'au 1er janvier 1996. À cette date, la Commission devrait avoir arrêté une décision finale dans la présente procédure.