Vertaling van "new modules proposed " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

User's Guide for introducing new COST proposals
Guide de l'utilisateur pour l'introduction de nouvelles propositions COST

Working Group for the Assessment of New Commission Proposals | BNC [Abbr.]
Groupe d'Evaluation des nouvelles propositions de la Commission

New Brunswick Proposed Trail Route
Tracé envisagé pour le sentier du Nouveau-Brunswick

New Park Proposals - East
Projets de nouveaux parcs - Est

Guide to be used by Sponsors for Preparing New Outreach Proposals
Guide à l'usage des promoteurs dans la préparation d'une nouvelle proposition du programme Extension

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

The new modules are fully in line with the revised European strategy for environmental accounting (ESEA 2008), which analysed the policy needs and statistical possibilities for environmental accounts and proposed areas for development, and the United Nations’ System of Environmental-Economic Accounting (SEEA).
Les nouveaux modules sont entièrement conformes à la stratégie européenne révisée pour la comptabilité environnementale (SECE 2008), qui a analysé les besoins politiques et les possibilités statistiques pour les comptes de l'environnement et a proposé des domaines à développer, et le système de comptabilité environnementale et économique des Nations unies

A first-reading agreement was reached with the Council on the basis that the introduction of the new modules proposed by the rapporteur would be subject to evaluation under the review clause so that, where appropriate, changes or improvements can be made to the quality of the data and the methods by which it is gathered.
Un accord en première lecture est intervenu avec le Conseil. Il repose sur le fait que l’introduction des nouveaux modules proposés par le rapporteur sera soumise à une évaluation dans le cadre de la clause de révision afin que, le cas échéant, des modifications ou des améliorations puissent être apportées à la qualité des données et aux méthodes permettant leur collecte.

The delegation of power should be restricted to the adjustment of modules and not encompass the introduction of new modules, since this would require a new legislative proposal in accordance with the ordinary legislative procedure.
La délégation de pouvoir devrait être limitée à l'adaptation des modules et ne pas s'appliquer à l'introduction de nouveaux modules, celle-ci relevant nécessairement d'une nouvelle proposition législative conformément à la procédure législative ordinaire.

As agreed, the Commission will report to Parliament and the Council every three years on the development of new modules and, if appropriate, the Commission may also put forward new legislative proposals for the new modules.
Comme convenu, tous les trois ans, la Commission présentera au Parlement et au Conseil un rapport sur le développement des nouveaux modules et, si nécessaire, elle soumettra également de nouvelles propositions législatives pour en créer de nouveaux.

In this connection, it should be noted that the Green Paper on the future of the CFP [7] refers to the approach to be used in designing measures for conserving and managing resources (the need to modulate the measures, where necessary, in the light of the special features of each region, by taking account of differences in their resources) or as regards improving the social and economic dimension of the CFP to support these regions (commitment to table proposals and, if appropriate, adopt new measures).
A cet égard, il est à relever que le Livre Vert sur l'avenir de la politique commune de la pêche [7] contient des références à l'approche qui doit être retenue en ce qui concerne les mesures à adopter en matière de conservation et de gestion des ressources (nécessité de moduler, le cas échéant, les mesures en fonction des spécificités de chacune de ces régions, en tenant compte des variations de ressources d'une région à l'autre) ou en ce qui concerne le renforcement de la dimension sociale et économique de la politique commune pour soutenir ces régions (engagement de soumettre des propositions et, le cas échéant, d'adopter de nouvelles mesures).

- will propose to introduce module H or a variant in future New Approach directives where this is considered useful and to further ensure its proper application.
- proposera d'introduire le module H, ou une variante de celui-ci, dans les futures directives "nouvelle approche", lorsque cela sera jugé utile, et de continuer à garantir sa bonne application.

The Commission will propose to introduce modules H, E or D in existing and future New Approach directives where this is appropriate and to further ensure their proper application.
La Commission proposera d'introduire les modules H, E ou D dans les directives "nouvelle approche" existantes et à venir, lorsque cela sera utile, et de continuer à garantir leur bonne application.

The Commission forwarded the new proposal to the Council in July 1996; its content departs significantly from the annulled Directive, in particular inasmuch as it puts forward a new, more differentiated system of taxes, user charges and tolls, and a system for charging external costs which is based on the principles set forth in the Commission's Green Paper on pricing in transport ("realistic pricing"). The following questions were discussed in particular: - The advisability of going further than Directive 93/89/EEC and including some or all of the new points in the Commission's new proposal; - The advisability of beginning the introduction, as proposed by the Commission, of = a system of modulated vehicle taxes and a compulsory system of user charges, = an external cost element in the calculation of tolls and user charges, and = the definition of criteria concerning an additional levy for sensitive routes; - With a view to the harmonization of transport charges and to promote the internal market, the advisability of = introducing a maximum level of vehicle tax, = authorizing Member States which have introduced tolls or user charges to set taxes below the minimum rates.
Au cours du débat ont notamment été abordées les questions suivantes : - L'opportunité, d'abord, d'aller au-delà des dispositions de la directive 93/89 en y intégrant, une partie, voire la totalité, des nouveaux éléments figurant dans la nouvelle proposition de la Commission; - L'opportunité de commencer à introduire, conformément à la proposition de la Commission = un système de taxes modulées sur les véhicules et un système obligatoire de droits d'usage, = un élément portant sur les coûts externes lors de la détermination des droits d'usage et des péages, et = la définition de critères concernant un prélèvement supplémentaire pour les itinéraires sensibles; - L'opportunité, en vue d'harmoniser les charges sur les transports et en vue de promouvoir le marché intérieur = d'instaurer un taux maximal de taxation des véhicules, = d'autoriser les Etats membres à établir des taxes inférieures aux taux minimaux lorsqu'ils appliquent un système de droits d'usage ou de péage.