Traduction de «new plants extending » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

new plant breeding technique | NPBT | new breeding technique | NBT | new plant breeding technology | new breeding technology
nouvelle technique de sélection des plantes | nouvelle technique de sélection végétale | nouvelle technique d'amélioration des plantes | nouvelle technique d'amélioration végétale | nouvelle technique d'obtention de plantes | NPBT

new plant
installation nouvelle

new planting right
droit de plantation nouvelle

new plant variety
nouvelle obtention végétale [ nouveauté végétale ]

protection for breeders and new plant varieties
protection des sélectionneurs et des nouvelles sélections végétales

Federal Act of 20 March 1975 on the Protection of New Plant Varieties | Plant Varieties Protection Act
Loi fédérale sur la protection des obtentions végétales

new plant
centrale construite après 1975 [ usine construite après 1975 ]

Common Regime on the Protection of the Rights of Breeders of New Plant Varieties
Régime commun sur la protection des droits des phytogénéticiens

coordinating preparation of a new site | prepare tree planting locations | coordinate new sites preparation | coordinate preparation of a new site
coordonner la préparation de nouveaux sites

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Article 15 (c) of that Regulation recognizes the so-called breeders’ exemption, namely that the scope of Plant Variety Rights does not extend to ‘acts done for the purpose of breeding, or discovering and developing new varieties’.
L’article 15, sous c), de ce règlement édicte ce qu’il est convenu d’appeler l’«exception en faveur de l’obtenteur», à savoir prévoit que la protection communautaire des obtentions végétales ne s'étend pas «aux actes accomplis en vue de créer ou de découvrir et de développer d'autres variétés».

29. Strongly urges the Commission to safeguard as a general principle the freedom of plant breeders to use existing plant materials freely to develop and market new ones, regardless of any patent claims extending to plant materials;
29. prie instamment la Commission de préserver, en tant que principe général, la liberté des phytogénéticiens d'utiliser gratuitement des matières végétales existantes pour en développer et en commercialiser de nouvelles, indépendamment de toute revendication de brevet pouvant s'appliquer à des matières végétales;

30. Strongly urges the Commission to safeguard as a general principle the freedom of plant breeders to use existing plant materials freely to develop and market new ones, regardless of any patent claims extending to plant materials;
30. prie instamment la Commission de préserver, en tant que principe général, la liberté des phytogénéticiens d'utiliser gratuitement des matières végétales existantes pour en développer et en commercialiser de nouvelles, indépendamment de toute revendication de brevet pouvant s'appliquer à des matières végétales;

(7) Nuclear security is a matter of Community interest, which should be taken into consideration in the event of decisions on licensing new plants and/or extending the lifetime of nuclear installations.
(7) La sécurité nucléaire est une question d'intérêt communautaire, lequel devrait être pris en considération pour toute décision concernant l'autorisation de nouvelles centrales et/ou l'extension de la durée de vie d'installations nucléaires.

(7) Nuclear security is a matter of Community interest, which should be taken into consideration in the event of decisions on licensing new plants and/or extending the lifetime of nuclear installations.
(7) La sécurité nucléaire est une question d'intérêt communautaire, lequel devait être pris en considération pour toute décision concernant l'autorisation de nouvelles centrales et/ou l'extension de la durée de vie d'installations nucléaires.

As a market balance has not yet been found, and as the accompanying measures such as the grubbing-up scheme need time to take effect, it is expedient to keep the prohibition on new plantings in place until 31 December 2015, at which juncture, however, it should be definitely lifted in order to permit competitive producers to respond freely to market conditions. However, Member States should be given the possibility to extend the prohibition for their territories until 31 December 2018 if they consider doing so necessary.
Compte tenu du fait que l'équilibre du marché n'a pas encore été atteint et que les mesures d'accompagnement telles que le régime d'arrachage ont besoin de temps pour produire leurs effets, il est opportun de maintenir l'interdiction des nouvelles plantations jusqu'au 31 décembre 2015, date à laquelle il conviendra toutefois qu'elle soit définitivement levée afin de permettre aux producteurs compétitifs de réagir en toute liberté aux conditions du marché. Cependant, les États membres devraient avoir la possibilité de proroger l'interdiction sur leur territoire jusqu'au 31 décembre 2018, s'ils le jugent nécessaire.

(10) The list of tasks in respect of which the Commission may organise plant health checks under its authority, should be extended, to take into account the widening of the field of plant health activities through new practices and experiences.
(10) Il convient d'étendre la liste des tâches pour lesquelles la Commission peut organiser des contrôles phytosanitaires sous son autorité, afin de prendre en considération l'élargissement du champ des activités phytosanitaires par de nouvelles pratiques et expériences.

Where a combustion plant is extended by at least 50 MW, the emission limit values as set in part B of Annexes III to VII shall apply to the new part of the plant and shall be fixed in relation to the thermal capacity of the entire plant.
Lorsque la puissance d'une installation de combustion est augmentée d'au moins 50 MW, les valeurs limites d'émission indiquées dans la partie B des annexes III à VII s'appliquent à la nouvelle partie de l'installation et sont déterminées en fonction de la puissance thermique de l'ensemble de l'installation.

Article 11 Where a combustion plant is extended by at least 50 MW, the emission limit value to be applied to the new part of the plant shall be fixed in relation to the thermal capacity of the entire plant.
Article 11 Lorsque la puissance d'une installation de combustion est augmentée d'au moins 50 mégawatts, la valeur limite d'émission applicable à la nouvelle partie de l'installation est déterminée en fonction de la puissance thermique de l'ensemble de l'installation .