Traduction de «new process would » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

to impute what the price of a new product would have been in the base period
reconstituer un prix du produit nouveau pour la période de base

Definition: Sexual dysfunction covers the various ways in which an individual is unable to participate in a sexual relationship as he or she would wish. Sexual response is a psychosomatic process and both psychological and somatic processes are usually involved in the causation of sexual dysfunction.
Définition: Les dysfonctionnements sexuels regroupent les différents types de difficulté à avoir une relation sexuelle du type souhaité. La réponse sexuelle est un processus psychosomatique et, le plus souvent, des processus à la fois psychologiques et somatiques interviennent dans le déclenchement d'un trouble de la fonction sexuelle.

New Delegation Advisory Committee Process [ New DAC Process ]
Nouvelle formule du Comité consultatif de la délégation [ Nouvelle formule du CCD ]

Exported Motor Vehicles Drawback Regulations [ Regulations respecting the drawback of duties paid on imported new motor vehicles, or on imported goods where they, or the same quantity of domestic or imported goods of the same class, are used or consumed in the processing in Canada of new motor vehicle ]
Règlement sur le drawback relatif aux véhicules automobiles exportés [ Règlement concernant le drawback des droits payés pour des véhicules automobiles neufs importés, ou des marchandises importées lorsque celles-ci ou la même quantité de marchandises nationales ou importées, de la même catégorie, sont utilisées ou consommée ]

New Information Processing Technologies | NIPT [Abbr.]
NIPT [Abbr.]

beneficiation of coal products by new chemical and physical processes
valorisation physique et chimique du charbon

new coal upgrading processes
nouveaux procédés de valorisation du charbon

A New Judicial Appointments Process
Le nouveau régime de nomination des juges

process for obtaining a new product
procédé permettant d'obtenir un produit nouveau

keep abreast with textile manufacturing techniques | monitor new developments in textile processing | monitor developments of textile manufacturing | monitor textile manufacturing developments
surveiller l'évolution de la fabrication de textiles

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

However, a new process would be established based on co-operation, exchange of information, and reporting.
Toutefois, un nouveau processus doit être mis en place, qui repose sur la coopération, l'échange d'information et l'établissement de rapports.

Under a new process, would it be possible for the Prime Minister to appoint Inuit, for example, from the four northern regions by classifying them as guaranteed seats?
Selon un nouveau processus, serait-il possible pour le premier ministre de nommer des Inuits, par exemple, des quatre régions du Nord en considérant que leurs sièges sont garantis.

Aid for new process innovation must also be necessary to trigger the investment in the region and cannot be granted for subsidising projects that would have been carried out anyway (incentive effect).
Les aides en faveur d’une nouvelle innovation de procédé doivent être nécessaires pour déclencher l’investissement dans la région et ne peuvent être octroyées à des projets qui auraient été menés de toute façon (effet incitatif).

This would help ensure viability and address potential additional competition distortions as a result of the delay. Finally, the Commission also has doubts whether the new proposal for State aid commitments sufficiently compensates for this delay in the restructuring process and will investigate further whether more behavioural and structural measures are required, to ensure the new commitments can be considered equivalent to those originally provided.
Cela permettrait de contribuer à garantir la viabilité et de remédier aux potentielles distorsions de concurrence supplémentaires dues au report; enfin, la Commission doute également que la nouvelle proposition d'engagements en matière d'aides d'État compense suffisamment ce retard dans le processus de restructuration et examinera plus avant si d'autres mesures comportementales et structurelles sont nécessaires pour faire en sorte que les nouveaux engagements puissent être considérés comme équivalents à ceux prix à l'origine.

Lack of a speedy resolution process deters would-be investors from making new investments for fear that the new revenues accruing would be syphoned off to furnish old loans.
L’absence de processus de résolution rapide dissuade les investisseurs potentiels de faire de nouveaux investissements, de peur que les nouveaux revenus qu’ils en tireraient soient détournés vers le remboursement d’anciens prêts.

This new process would ensure claims were handled both equitably and efficiently.
Le nouveau processus assurera un traitement aussi équitable qu'efficace de celles-ci.

We promised that the new process would be based on the following principles: first, that premium rates should be set transparently; second, premium rates should be set on the basis of independent advice; third, expected premium revenues should correspond to expected program costs; fourth, premium rate setting should mitigate the impact on business cycles; and lastly, that premium rates should be relatively stable over time.
Nous avons promis que le nouveau processus serait fondé sur les principes suivants: premièrement, une fixation transparente des taux de cotisation; deuxièmement, la fixation des taux de cotisation fondée sur des conseils indépendants; troisièmement, la correspondance entre les revenus attendus des cotisations et les coûts attendus du programme; quatrièmement, la fixation des taux de manière à atténuer les répercussions sur les cycles économiques, et, en dernier lieu, la stabilité relative des cotisations dans le temps.

Surely, if the government was trying to reassure us that the role of Parliament was not going to be excessively diminished or needlessly compromised by the provisions of Bill C-27 regarding the creation of new national parks, a provision so dismissive towards Parliament's role in this new process would not have found its way into the original bill.
Si le gouvernement avait réellement voulu nous rassurer et confirmer que le rôle du Parlement n'allait pas être indûment miné ou inutilement compromis par les dispositions du projet de loi C-27 régissant la création de nouveaux parcs nationaux, une disposition amenuisant le rôle du Parlement dans le nouveau processus n'aurait certainement jamais été glissée dans la version originale du projet de loi.

The new process would represent a technological breakthrough, with benefits for the steel industry but also for other industries which use organic coatings.
Ce nouveau procédé constituera une rupture technologique qui profitera au secteur sidérurgique mais aussi à d'autres secteurs concernés par le dépôt de revêtements organiques.

In November 2009, the Presidency of the Council of the European Union and the United States Government signed an interim agreement concerning the processing and transfer of financial messaging data from the EU to the US for TFTP purposes, which the European Parliament did not endorse.[71] On the basis of a new mandate, the European Commission negotiated a new draft agreement with the US, presenting to the Council on 18 June 2010 a proposal for a Council Decision on the conclusion of the Agreement between the European Union and the United States of America on the processing and transfer of Financial Messaging Data from the European Union to the United States for the purposes of the Terrorist Finance Tracking Program (EU-US TFTP Agreement).[72] The European Parliament gave its consent to the conclusion of this agreement on 8 July 2010.[73] The Council is now expected to adopt a Council Decision concluding this agreement, following which the agreement would enter into force via an exchange of letters between the two parties.
En novembre 2009, la présidence du Conseil de l'Union européenne et le gouvernement des États-Unis ont signé un accord intermédiaire relatif au traitement et au transfert de l'UE vers les États-Unis de données de messagerie financière aux fins du TFTP, accord que le Parlement européen n'a pas approuvé[71]. Sur la base d'un nouveau mandat, la Commission européenne a négocié un nouveau projet d'accord avec les États-Unis et a présenté au Conseil, le 18 juin 2010, une proposition de décision du Conseil relative à la conclusion de l'accord entre l'Union européenne et les États-Unis d'Amérique sur le traitement et le transfert de données de messagerie financière de l'Union européenne aux États-Unis aux fins du programme de surveillance du financement du terrorisme (l'accord TFTP UE-États-Unis)[72]. Le Parlement européen a approuvé la conclusion de cet accord le 8 juillet 2010[73]. Le Conseil devrait à présent adopter une décision du Conseil relative à la conclusion de cet accord, après quoi l'accord entrera en vigueur par l'intermédiaire d'un échange de lettres entre les deux parties.