Vertaling van "new system " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

New system of fiscal equalisation and division of tasks between the Confederation and the cantons | New system of fiscal equalisation and division of tasks [ NFE ]
Réforme de la péréquation financière et de la répartition des tâches entre la Confédération et les cantons | Réforme de la péréquation financière et de la répartition des tâches [ RPT ]

new system of public contracts for coal used in power stations
nouveau système de passation des marchés pour le charbon utilisé dans les centrales thermiques

new system
nouveau modèle

new student finance scheme | new student finance system | new system of financiel aid to students
Nouveau règlement de financement des études

Prohibition of the Development and Manufacture of New Types of Weapons of Mass Destruction and of New Systems of Such Weapons
Interdiction de la mise au point et de la fabrication de nouveaux types d'armes de destruction massive et de nouveaux systèmes de telles armes

Agreement on the Prohibition of the Development and Manufacture of New Types of Weapons of Mass Destruction and New Systems of Such Weapons
Accord sur l'interdiction de la mise au point et de la fabrication de nouveaux types d'armes de destruction massive et de nouveaux systèmes de telles armes

Draft Agreement on the Prohibition of the Development and Manufacture of New Types of Weapons of Mass Destruction and New Systems of such Weapons
Projet d'accord sur l'interdiction de la mise au point et de la fabrication de nouveaux types d'armes de destruction massive et de nouveaux systèmes de telles armes

Federal Act of 13 June 2008 on the New System for Funding Healthcare Services
Loi fédérale du 13 juin 2008 sur le nouveau régime de financement des soins

Definition: A disorder characterized by impairment of memory, learning difficulties, and reduced ability to concentrate on a task for more than brief periods. There is often a marked feeling of mental fatigue when mental tasks are attempted, and new learning is found to be subjectively difficult even when objectively successful. None of these symptoms is so severe that a diagnosis of either dementia (F00-F03) or delirium (F05.-) can be made. This diagnosis should be made only in association with a specified physical disorder, and should not be made in the presence of any of the mental or behavioural disorders classified to F10-F99. The disorder may precede, accompany, or follow a wide variety of infections and physical disorders, both cerebral and systemic, but direct evidence of cerebral involvement is not necessarily present. It can be differentiated from postencephalitic syndrome (F07.1) and postconcussional syndrome (F07.2) by its different etiology, more restricted range of generally milder symptoms, and usually shorter duration.
Définition: Trouble caractérisé par une altération de la mémoire, des difficultés d'apprentissage et une réduction de la capacité à se concentrer sur une tâche, sauf pendant des périodes de courte durée. Le sujet éprouve souvent une fatigue mentale accentuée quand il fait des efforts mentaux, et un nouvel apprentissage peut être subjectivement difficile même quand il est objectivement réussi. Aucun de ces symptômes ne présente une sévérité suffisante pour justifier un diagnostic de démence (F00-F03) ou de delirium (F05.-). Ce diagnostic ne doit être fait qu'en présence d'un trouble somatique spécifié; il ne doit pas être fait en présence de l'un des troubles mentaux ou du comportement classés en F10-F99. Le trouble peut précéder, accompagner ou succéder à des infections et des troubles physiques très divers, cérébraux et généraux, sans qu'il existe obligatoirement des preuves directes en faveur d'une atteinte cérébrale. Il peut être différencié d'un syndrome post-encéphalitique (F07.1) et d'un syndrome post-commotionnel (F07.2) sur la base de son étiologie, de sa symptomatologie, moins riche et moins sévère, et de sa durée, habituellement plus courte.

Convention of 30 October 2007 on jurisdiction and the recognition and enforcement of judgments in civil and commercial matters | new Lugano Convention [ new LugC ]
Convention du 30 octobre 2007 concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale | Convention de Lugano [ CL ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

In the longer run, there is no reason why aircrafts should have sophisticated communication, navigation and automation, and not ships, trains or cars. New technologies coming to market in the near future will gradually provide new services to citizens and allow improved real-time management of traffic movements and capacity use, as well as the tracing and tracking of flows for environmental and security purposes. In addition to the obvious benefits to transport operators and clients, new systems will provide public administration with rapid and detailed information on infrastructure and maintenance needs. They will not only enhance driving comfort but also help to increase safety and security and to tackle wasteful transport patterns in the interest of environmental sustainability. The Galileo Supervisory Authority is being set up; the Galileo satellite system will be operational from 2010 and provide navigation signals to be combined with ground- or space-based communication. The development of a European open architecture will ensure interoperability and the flexible development of future applications for all transport modes.
À long terme, il n’y a pas de raison pour que les avions soient équipés de moyens de communication, de navigation et d’automatisation perfectionnés et que ce ne soit pas le cas pour les navires, les trains ou les voitures. Les nouvelles technologies commercialisées dans un avenir proche permettront de fournir progressivement de nouveaux services aux particuliers et d’assurer une meilleure gestion en temps réel du trafic et des capacités, ainsi que le suivi et le repérage des flux, à des fins de protection de l’environnement et de sûreté. En plus des avantages évidents pour les entreprises de transport et leurs clients, les nouveaux systèmes fourniront sans délai aux administrations publiques des informations détaillées sur les besoins en matière d’infrastructure et d’entretien. Ils ne vont pas seulement améliorer le confort de conduite mais contribueront aussi à augmenter la sécurité et la sûreté et à remédier aux situations génératrices de gaspillages dans les transports, dans l’intérêt d’un développement respectueux de l’environnement. L’autorité de surveillance Galileo est en cours d’établissement; le système satellitaire Galileo sera opérationnel à partir de 2010 et fournira des signaux de navigation à combiner avec des systèmes de communication au sol ou satellitaires. Le développement d’une architecture ouverte européenne assurera l’interopérabilité et l’évolution souple d’applications futures pour tous les modes de transport.

Over the past year, the Commission has put forward a number of proposals with the aim of closing the outstanding information gaps, including the establishment of new systems such as the EU Entry/Exist System and the European Travel Information and Authorisation System (ETIAS) as well as reinforcing existing ones such as the Schengen Information System, Eurodac and the European Criminal Records Information System (ECRIS).
Au cours de l'année écoulée, la Commission a présenté plusieurs propositions non seulement dans le but de combler les lacunes existantes en matière d'information, notamment par la création de nouveaux systèmes tels que le système d'entrée/sortie de l'UE et le système européen d'autorisation et d'information concernant les voyages (ETIAS), mais aussi de renforcer les systèmes existants comme le système d'information Schengen, Eurodac et le système européen d'information sur les casiers judiciaires (ECRIS).

During that time, as foreseen in the agreement, the Commission will work with Canada to further elaborate certain parameters of the new system, like the selection of judges, the access by small and medium enterprises to the new system and the appeal mechanism.
Durant cette période, et comme prévu dans l'accord, la Commission collaborera avec le Canada afin d'exposer plus en détail certains paramètres du nouveau système, à l'instar de la procédure de nomination des juges, l'accès des PME au nouveau système et le mécanisme de recours.

I have made this known, and my colleague from Hill Times will tell you this, and it has been in other newspapers, that I have identified the point of convergence for all of our planning for new systems as September 1, 2000 new systems whether or not Bill C-2 passes, because we have new systems whether the bill passes or not.
J'ai déjà rendu ceci public, et mon collègue du Hill Times vous le confirmera, et le tout s'est retrouvé dans d'autres journaux aussi, mais j'ai déjà identifié le point de convergence au niveau de la planification de tous nos nouveaux systèmes, et ce sera le 1er septembre de l'an 2000 ces nouveaux systèmes seront là, que le projet de loi C-2 soit adopté ou non, parce qu'il y aura de nouveaux systèmes, que le projet de loi soit adopté ou pas.

We have always said that if the state wishes to transfer a young person either to an adult system or to an adult sentence in the new system - the distinction in this new system is that you are not transferred to an adult system but treated as an adult at the sentencing state - that burden should remain on the state.
Nous avons toujours dit que si l'État souhaite transférer un adolescent dans un système pour adultes ou lui faire purger une peine pour adultes dans le nouveau système, ce qui change dans ce nouveau système, c'est qu'il n'est pas transféré dans un système pour adultes, mais qu'il est traité comme un adulte à l'étape de la détermination de la peine - la charge de la preuve devrait toujours incomber à l'État.

The Schengen Information System set up pursuant to the provisions of Title IV of the 1990 Schengen Convention, shall be replaced by a new system, the Schengen Information System II (SIS II), which shall allow for new Member States to be integrated into the system.
Le système d'information Schengen, créé en application des dispositions du titre IV de la convention de Schengen de 1990, est remplacé par un nouveau système, le système d'information Schengen II (SIS II), qui permet l'intégration de nouveaux États membres dans le système.

The cost of building and implementing the new system was $120.4 million. The cost of running the new system depends upon three independent factors: the timing citizens choose to enter the system in compliance with the legislation; the costs of overcoming start-up problems; the final costs of our agreements with provinces for their administration of this program.
Les coûts d'utilisation du nouveau système sont fondés sur trois facteurs indépendants: le moment où les citoyens se conformeront à la loi et entreront ainsi dans le système, les coûts de la résolution des problèmes initiaux qui ont suivi la mise en oeuvre, et les coûts des ententes conclues avec les provinces en vue de l'administration du programme.

It is important to recall that the overall costing of this program is comprised of three elements: Running the old system; building and implementing the new system; operating the new system.
Il est important de se rappeler que les coûts totaux de ce programme sont répartis en trois activités: utilisation de l'ancien système; élaboration et mise en oeuvre du nouveau système; utilisation du nouveau système.

Furthermore, the non-binding report would be the product of one arbitrator, who is easier to ignore than the collective wisdom of the whole claims commission, which is what the existing system is: existing system, matter of right; new system, matter of federal noblesse oblige; existing system, your non-binding report has the moral authority of the whole Indian Claims Commission; new system, the federal government can say, " That is just one person's opinion.
Par ailleurs, le rapport non obligatoire serait produit par un seul membre, ce qui est beaucoup plus facile à passer sous silence que le produit de la sagesse collective de l'ensemble de la Commission des revendications, et qui est finalement ce en quoi consiste le système actuel: le système actuel, une question de droit; le nouveau système, une question de noblesse oblige de la part de l'administration fédérale; le système existant, votre rapport non obligatoire possède l'autorité morale sur l'ensemble de la Commission des revendications des Indiens; avec le nouveau système, le gouvernement fédéral peut dire: «C'est l'opinion d'une seule personne.