Vertaling van "next are clauses " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

NEXT GROUP clause
clause NEXT GROUP

nearest of blood | nearest of kin | next of kin | next of kindred | next-of-kin
plus proche parent | proches parents

next car indicator | next lift indicator
indicateur prochain ascenseur | indicateur prochain départ | indicateur prochaine cabine

next car | next lift
prochain ascenseur | prochain départ | prochaine cabine

protective clause [ protective measure | safeguard clause | Safeguard clauses(ECLAS) ]
clause de sauvegarde [ mesure de sauvegarde ]

brief new shift | conducting inter-shift communication | communicate with next shift | conduct inter-shift communication
gérer la communication entre des équipes

mutual assistance [ duty of mutual assistance | mutual defence clause | mutual solidarity clause ]
assistance mutuelle [ clause de défense mutuelle | clause de solidarité mutuelle | devoir d'assistance mutuelle ]

Joint European Torus [ JET | Next European Torus ]
Joint European Torus [ JET | Next European Torus | Tore européen commun ]

claus process | processes to recover sulfur | sulfur recovery processes | sulphur recovery processes
procédés de récupération du soufre

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Conditionality provisions will continue to apply after 2007: the proposed new regulation on the Cohesion Fund for the next programming period[2] further clarifies the application of the conditionality clause.
Les dispositions en matière de conditionnalité continueront à s’appliquer au-delà de 2007: la proposition de nouveau règlement relatif au Fonds de cohésion pour la prochaine période de programmation donne davantage de précisions sur l’application de la clause de conditionnalité[2].

They include, in particular, the termination of on-going agency agreements and the exclusion of certain most-favoured-nation (MFN) clauses in Penguin's agency agreements during the next five years.
Citons, entre autres, la résiliation des contrats d’agence existants et l’exclusion de certaines clauses de la nation la plus favorisée (NPF) dans les contrats d'agence de Penguin au cours des cinq prochaines années.

To address these concerns, the companies offered in particular to terminate on-going agency agreements and to exclude certain clauses in their agency agreements during the next five years.
Pour apaiser ces craintes, elles ont notamment proposé de mettre fin aux contrats d'agence existants et d’exclure certaines clauses de ce type de contrat pendant les cinq prochaines années.

Under the 1993 rules, if airlines use a series of slot 80% of the time they can retain it for the next season (grandfather clause).
En application des règles établies en 1993, si les compagnies aériennes utilisent une série de créneaux horaires pendant au moins 80 % du temps au cours d’une saison, elles peuvent la conserver durant la saison suivante (clause des droits acquis).

Next are clauses 139 to 154 (1910) [Translation] Mr. Yvan Loubier: Mr. Chairman, I think everyone would agree to vote on clauses 139 to 141 all together.
Passons maintenant aux articles 139 à 154 (1910) [Français] M. Yvan Loubier: Monsieur le président, je pense que nous serions tous d'accord pour voter en bloc sur les articles 139 à 141.

A sign conforming to Annex N Clauses N.3 and N.4 shall be placed immediately next to, or in, the wheelchair space so as to identify the space as the wheelchair space.
Un panneau conforme à celui de l'annexe N, paragraphes N.3 et N.4 doit être placé à proximité immédiate, ou dans le périmètre de la place pour fauteuil roulant, afin d'identifier cet espace comme tel.

A sign in accordance with Annex N Clauses N.3 and N.7 shall be placed immediately next to each alarm device.
Un panneau conforme aux dispositions de l'annexe N, paragraphes N.3 et N.7 doit être placé à proximité immédiate de chaque dispositif d'alerte.

When a new, renewed or upgraded stations that have a daily passenger flow of 1 000 passengers or less, combined embarking and disembarking, averaged over a 12 month period, does not meet the requirements related to the lift and/or ramp aspects of the obstacle-free route requirements according to clause 4.1.2.3.1, National Rules shall be applied for organising the transport of wheelchair users by an accessible means between this non accessible station and the next accessible station on the same route.
Lorsqu'une gare nouvelle, réaménagée ou rééquipée, dont le trafic voyageurs quotidien (total de voyageurs qui embarquent et débarquent) est au maximum de 1 000 voyageurs en moyenne annuelle, ne satisfait pas aux exigences concernant la présente d'ascenseurs et/ou de rampes pour assurer le cheminement libre d'obstacles conformément au paragraphe 4.1.2.3.1, la réglementation nationale est appliquée afin d'organiser le transport des utilisateurs de fauteuil roulant par un moyen de transport accessible entre cette gare non accessible et la prochaine gare accessible sur la même ligne.

With regard to the first, we managed to secure a commitment to further talks on Protected Designations of Origin, a special protection clause and other non-trade issues. As regards the future negotiations, in the months ahead these will focus on translating the agreed mechanisms into WTO legal language and turning the future restrictions on agriculture into words and figures so that the details of implementation can be decided at the next ministerial summit next year.
En ce qui concerne la première question, nous avons obtenu l'engagement que la protection des appellations d'origine géographique, la clause de protection particulière et d'autres questions non liées au commerce continuent à faire l'objet de négociations et, en ce qui concerne la suite du processus de négociations, il s'agira, dans les mois à venir, de fondre le présent projet dans la langue juridique de l'OMC, de traduire les disciplines agricoles futures en formules et en chiffres pour pouvoir arrêter les modalités lors du prochain conseil des ministres, l'année prochaine.

Russia and Ukraine have partnership and cooperation agreements with the Community and the Member States containing a clause on education and training: for these countries, the main thing now is to take the priorities one by one in order to have a significant impact in a particular area before moving on to the next, and to improve the dissemination of results, given the impossibility of involving all the universities in the projects.
la Russie et l'Ukraine ont des accords de partenariat et de coopération avec la Communauté et les États membres, accords qui contiennent une clause relative à l'éducation et la formation : pour ces pays, l'essentiel est maintenant de prendre les priorités les unes après les autres de manière à avoir un impact sensible sur un domaine particulier avant de passer au suivant et d'assurer une meilleure diffusion des résultats étant donné l'impossibilité de faire participer toutes les universités aux projets.