Traduction de «no charge star lines » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

No Charge Star Lines
Lignes étoile sans frais

direct rolling | hot charging | in line rolling
enfournement à chaud | laminage direct

landline charge | land-line rate
taxe de ligne

charged line | live line
lance établie

subscriber line free-no charge
signal d'abonné libre-sans taxation

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

It is also appropriate, following the review of the fees and charges, in line with Article 22(1) of Regulation (EC) No 340/2008, in the light of the applicable average annual inflation rate of 3,1 % for April 2012 published by Eurostat, to adapt the standard fees and charges in line with that rate.
À la suite du réexamen des redevances et des droits, conformément à l’article 22, paragraphe 1, du règlement (CE) no 340/2008, à la lumière du taux d’inflation annuel moyen de 3,1 % applicable pour avril 2012 tel que publié par Eurostat, il y a également lieu d’adapter le montant des redevances et droits intégraux en fonction de ce taux.

However, for contracts terminated by the consumer less than 6 months after their entry into force, payment service providers should be allowed to apply charges in line with the costs incurred due to the termination of the framework contract by the consumer.
Cependant, pour les contrats résiliés par le consommateur moins de six mois après leur entrée en vigueur, les prestataires de services de paiement devraient être autorisés à imputer des frais en fonction des coûts dus à la résiliation du contrat-cadre par le consommateur.

While it is true that since STAR 21 was presented, very real progress has been achieved in many areas including the adoption of the EASA Regulation, the relaunch of the defence debate, the broad consultation on space policy and the creation of the Galileo joint undertaking, the Commission is convinced, in line with its industrial policy strategy and its competitiveness policy, of the need to adapt and develop the existing framework to help preserve the benefits of Europe's aerospace capabilities for future generations.
S'il est vrai que depuis la présentation du rapport STAR 21 des progrès indéniables ont été réalisés dans de nombreux domaines, par exemple l'adoption du règlement instituant l'EASA, la relance du débat sur la défense, une large consultation sur la politique spatiale et la création de l'entreprise commune Galileo, la Commission est persuadée, conformément à sa stratégie en matière de politique industrielle et à sa politique de compétitivité, de la nécessité d'adapter et de développer le cadre existant afin de contribuer à préserver les avantages liés aux capacités aérospatiales européennes pour les générations futures.

Late payment interests were charged in line with the Hungarian reference rate of 5,97 % as published by the Commission (13), increased by 100 basis points.
Le montant des intérêts de retard correspond au taux de référence hongrois de 5,97 % publié par la Commission (13) et augmenté de 100 points de base.

It thus allows for the State supported insurance or reinsurance to be provided in line with the State aid rules during the crisis subject to the following: a Member State should demonstrate the lack of coverage in the market for the provision of short-term export-credit insurance to the exporters by providing sufficient evidence of the unavailability of cover for the risk in the private insurance market, the scheme is open to all operators and the State charges a price in line with the one that would be charged by private operators for the risks covered (in case practice this provision was interpreted that the State by covering residual risk should apply a higher fee).
Elle permet donc, durant une période de crise, d'accorder une couverture d'assurance ou de réassurance garantie par l'État conformément aux dispositions sur les aides d'État, aux conditions suivantes: l'État membre doit démontrer que la couverture d'assurance-crédit à l'exportation à court terme n'est pas disponible, pour les exportateurs, sur le marché de l'assurance privée, en fournissant des preuves suffisantes de cette indisponibilité; en outre, le système doit être ouvert à tous les opérateurs et le taux des primes appliqué par l'État doit être conforme à celui pratiqué par les opérateurs privés pour les risques couverts (dans la pratique décisionnelle, cette disposition a été interprétée en ce sens que l'État, dans la mesure où il couvre un risque résiduel, devrait appliquer une commission plus élevée).

All the stars are upright, i.e. with one point vertical and two points in a straight line at right angles to the mast.
Toutes les étoiles sont disposées verticalement, c'est-à-dire avec une branche dirigée vers le haut et deux branches s'appuyant sur une ligne non apparente, perpendiculaire à la hampe.

This problem is addressed in the Payment Services Directive, which stipulates that a customer may be charged for rejection of the transfer by his bank (no intermediary or beneficiary bank charges) only if he previously agreed to pay for such charges (when the contract was signed or modified) and only for objectively justified reasons, in line with the bank's real costs.[10]
La directive sur les services de paiements tient compte de ce problème en prévoyant qu’une banque ne peut faire payer à son client des frais pour le rejet d’un virement (il ne s’agit pas des frais comptés par les intermédiaires ou la banque bénéficiaire) que si le client a donné son accord préalable (lors de la signature ou de la modification du contrat) et uniquement pour des raisons objectivement motivées, ces frais devant être en rapport avec les coûts réels supportés par la banque[10].

Six straight lines run vertically between the lower and upper right hand side of the face. There are twelve stars superimposed on these lines, one just before the ends of each line.
Sur le côté droit de la même face, figurent six lignes droites verticales sur lesquelles sont superposées douze étoiles, une à côté de chaque extrémité de ces lignes.

Following the tradition of Oscar Roty's sower created in 1898, the coin depicts a modern sower, re-designed by L. Jorio, surrounded by the twelve stars of the European Union against a background of diagonal lines; to the left are horizontal lines and the year, to the right, vertical lines and the initials of the French Republic (RF), and at the bottom, the mintmarks of the Paris mint.
Poursuivant la tradition de la Semeuse d'Oscar Roty créée en 1898, la pièce représente, entourée des douze étoiles de l'Union européenne, une Semeuse actualisée par L. Jorio, sur fonds de rayons obliques; à gauche, des horizontales et le millésime, à droite des verticales et les initiales RF de la République française, en bas, les marques de la Monnaie de Paris.

There are twelve stars superimposed on these lines, one just before the ends of each line.
Douze étoiles sont superposées sur ces lignes, une à côté de chaque extrémité.