Traduction de «no-time-loss injury » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

no-time-loss injury
accident sans perte de temps

lost-time accident [ time-loss injury ]
accident avec perte de temps [ accident entraînant une perte de temps ]

time-loss injury frequency rate
taux de fréquence des accidents avec perte de temps

timing loss
perte temporaire

utilisation time of power losses | utilization time of power losses
durée d'utilisation des pertes

environmental loss time | external loss time
temps perdu | temps perdu à cause de l'environnement

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

European citizens currently face double payment of Registration Tax (RT), considerable administrative procedures and extra costs, time losses and various obstacles to the free movement of their passenger cars within the Community.
Les citoyens européens sont actuellement souvent tenus d’acquitter la taxe d’immatriculation (TI) deux fois et doivent faire face à de lourdes procédures administratives ainsi qu’à d’importants surcoûts, à des pertes de temps et à divers obstacles à la libre circulation de leurs voitures particulières au sein de la Communauté.

In order to minimise the time loss for undertakings and drivers and to increase the overall efficiency of roadside checks, the performance of technical roadside inspections, along with inspections to check compliance with social legislation in the field of road transport, in particular Regulation (EC) No 561/2006 of the European Parliament and of the Council (8), Directive 2006/22/EC and Council Regulation (EEC) No 3821/85 (9), should be encouraged.
Afin de réduire au minimum les pertes de temps pour les entreprises et les conducteurs et d’augmenter l’efficacité globale des contrôles routiers, il convient d’encourager la réalisation de contrôles techniques routiers, parallèlement à des vérifications de la conformité avec la législation sociale dans le secteur du transport routier, en particulier le règlement (CE) no 561/2006 du Parlement européen et du Conseil (8), la directive 2006/22/CE et le règlement (CEE) n °3821/85 du Conseil (9).

In view of the clearly established coincidence in time between, on the one hand, the ever-increasing level of dumped imports at continuously decreasing prices and, on the other hand, the Union industry's loss of sales volume and price depression resulting in a loss-making situation, it is concluded that the dumped imports were responsible for the injurious situation of the Union industry.
Au vu de la coïncidence clairement établie entre, d'une part, le niveau toujours croissant des importations faisant l'objet d'un dumping à des prix continuellement en baisse et, d'autre part, la perte de volume de ventes de l'industrie de l'Union ainsi que la dépression des prix entraînant une situation déficitaire, la Commission conclut que les importations faisant l'objet d'un dumping sont responsables de la situation préjudiciable de l'industrie de l'Union.

64. Well focused infrastructure expansion will help avoiding congestion and time losses.
64. Un développement bien ciblé des infrastructures permettra de diminuer la congestion et de gagner du temps.

any loss or injury suffered by nationals of Member States during a direct journey between two territories in which the Treaty is in force, if there is no national insurers’ bureau responsible for the territory which is being crossed; in such a case, the loss or injury shall be covered in accordance with the national laws on compulsory insurance in force in the Member State in whose territory the vehicle is normally based.
les dommages dont peuvent être victimes les ressortissants des États membres pendant le trajet reliant directement deux territoires où le traité est applicable, lorsqu’il n’existe pas de bureau national d’assurance pour le territoire parcouru; dans ce cas, les dommages sont couverts selon la législation nationale sur l’obligation d’assurance en vigueur dans l’État membre sur le territoire duquel le véhicule a son stationnement habituel.

The role played by the compensation body is that of settling the claim in respect of any loss or injury suffered by the injured party only in cases which are capable of objective determination and therefore the compensation body should limit its activity to verifying that an offer of compensation has been made in accordance with the time limits and procedures laid down, without any assessment of the merits.
L’organisme d’indemnisation a pour rôle de régler le sinistre en ce qui concerne tout préjudice subi par la personne lésée, uniquement dans des cas qui peuvent être objectivement déterminés, et cet organisme devrait, dès lors, se borner à vérifier si une offre d’indemnisation a été présentée dans les délais et selon les procédures fixés, sans se prononcer sur le fond.

1. Any action for damages arising out of the death of or personal injury to a passenger or for the loss of or damage to luggage shall be time-barred after a period of two years.
1. Toute action en réparation du préjudice résultant de la mort ou de lésions corporelles d'un passager, ou de perte ou de dommages survenus aux bagages, est soumise à une prescription de deux ans.

(26) The role played by the compensation body is that of settling the claim in respect of any loss or injury suffered by the injured party only in cases which are capable of objective determination and therefore the compensation body must limit its activity to verifying that an offer of compensation has been made in accordance with the time-limits and procedures laid down, without any assessment of the merits.
(26) L'organisme d'indemnisation a pour rôle de régler le sinistre en ce qui concerne tout préjudice subi par la personne lésée, uniquement dans des cas qui peuvent être objectivement déterminés et cet organisme doit, dès lors, se borner à vérifier si une offre d'indemnisation a été présentée dans les délais et selon les procédures fixés, sans se prononcer sur le fond.

In the updated scoreboard, two indicators are beyond the indicative thresholds, namely the NIIP and, for the first time, losses in the market share of exports.
Dans le tableau de bord actualisé, deux indicateurs dépassent les seuils indicatifs, à savoir la position extérieure globale nette (PEGN) et, pour la première fois, les pertes de parts de marché à l'exportation.