Traduction de «non-coded digital facsimile » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

non-coded digital facsimile
fac-similé numérique non codé

non-coded digital facsimile | NCDF
facsimilé numérique non codé

coded digital facsimile | CDF
facsimilé numérique codé | CDF

coded digital color code | coded digital colour code
code de couleur numérique codé

digital signaling code | digital signalling code
code de signalisation numérique

digital color code | digital colour code | DCC [Abbr.]
code de couleur numérique

coded digital and analogue facsimile
fac-similé analogique et numérique codé

coded digital and analogue facsimile | CDAF
facsimilé analogique et numérique codé

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Such amendments shall comprise commodity codes, at four-digit heading level or six-digit subheading level of the current version of Annex I to the Harmonised Commodity Description and Coding System.
Ces modifications portent notamment sur les codes des marchandises, au niveau des positions à quatre chiffres et des sous-positions à six chiffres de la version en vigueur de l'annexe I du système harmonisé de désignation et de codification des marchandises.

Such amendments shall comprise commodity codes, at four-digit heading level or six-digit subheading level of the current version of Annex I to the Harmonised Commodity Description and Coding System and shall only apply in relation to the corresponding partner countries as set out in Annex III.
Ces modifications portent notamment sur les codes des marchandises, au niveau des positions à quatre chiffres et des sous-positions à six chiffres de la version en vigueur de l'annexe I du système harmonisé de désignation et de codification des marchandises, et ne s'appliquent qu'aux pays partenaires correspondants visés à l'annexe III.

30. Believes that counterfeiting and piracy committed wilfully and on a commercial scale are serious phenomena in the information society and that it is therefore necessary to prepare a comprehensive Union strategy to deal with them; such a strategy should not be focused solely on repression or the impact of counterfeiting and piracy, but also on their causes, should respect fully fundamental rights in the Union and should be simultaneously effective, acceptable and understandable for society as a whole; recalls that, following a request from Parliament, the Commission, in its Digital Agenda for Europe strategy, made a commitment to adopting a Code of EU online rights in 2012; therefore calls on the Commission that the Code of EU online rights should unambiguously define Union citizen users’ rights and set out what they may or may not do in the digital environment, including when they use the content protected by IPRs;
30. estime que la contrefaçon et le piratage commis délibérément et à une échelle commerciale sont des phénomènes graves qui touchent la société de l'information et qu'il est dès lors nécessaire d'élaborer une stratégie globale de l'Union pour s'attaquer à ce problème; estime que cette stratégie de l'Union ne doit pas être centrée uniquement sur la répression ni sur les conséquences de la contrefaçon et du piratage, mais aussi sur leurs causes, et qu'elle doit respecter pleinement les droits fondamentaux dans l'Union tout en étant efficace, acceptable et compréhensible par la société dans son ensemble; rappelle qu'à la demande du Parlement européen, la Commission s'est engagée à adopter en 2012, dans le cadre de sa stratégie numérique pour l'Europe, un code des droits numériques dans l'Union européenne; demande par conséquent à la Commission de veiller à ce que ce code définisse clairement les droits d'utilisation des citoyens européens et détermine ce qu'ils sont autorisés à faire ou non dans l'environnement numérique, notamment lorsqu'ils utilisent un contenu protégé par les DPI;

(i) chapters, headings, and subheadings mean the chapters (two-digit codes), the headings (four-digit codes) and the subheadings (six-digit codes) used in the nomenclature which make up the Harmonised Commodity Description and Coding System, referred to in this Protocol as "the Harmonised System" or "HS";
i) "chapitres", "positions" et "sous-positions" désignent les chapitres (à deux chiffres) les positions (à quatre chiffres) et les sous-positions (à six chiffres) utilisés dans la nomenclature qui constituent le système harmonisé de désignation et de codification des marchandises, dénommé dans le présent protocole "système harmonisé" ou "SH";

On the basis of the tenders received for the fifth partial invitation to tender, a minimum customs duty should be fixed for certain eight digit codes for sugar falling within CN code 1701 and no minimum customs duty should be fixed for the other eight digit codes for sugar falling within that CN code.
Sur la base des offres reçues pour la cinquième adjudication partielle, il y a lieu de fixer un taux minimal de droits de douane applicable à certains codes à huit chiffres pour les sucres relevant du code NC 1701, et de ne fixer aucun taux minimal de droits de douane pour les autres codes à huit chiffres des sucres relevant de ce code NC.

The new applicant Should inform the national authorities, which should update the OECD BioTrack product database by including a new code (digits) that will be designed to identify the new applicant in the code table.
Ce nouveau demandeur doit avertir les autorités nationales qui devront mettre à jour la base de données BioTrack Product de l'OCDE en ajoutant un nouveau code d'identification (caractères) à la liste des codes de demandeurs.

Digital recording of the photograph and of the fingerprint, together with a bar code incorporating a digital signature encrypted by means of a public-key code, is one possible solution.
L'une des solutions possibles est l'enregistrement numérique de la photo et des empreintes digitales au moyen d'un code à barres comportant une signature numérique cryptée avec un code à clé publique.

"- of the quantities, for each 12-digit code, of products, or for each eight-digit code, of goods placed under the prefinancing arrangements referred to in Chapter 3 of Title II. The codes shall be grouped by sector.
"- les quantités pour chaque code à douze chiffres des produits, ou pour chaque code à huit chiffres des marchandises, placés sous le régime de préfinancement de la restitution visé au titre II, chapitre 3. Les codes sont regroupés par secteur.

(a)voice telephone services(b)packet-switched data transmission services(c)circuit-switched data transmissions services(d)telex services(e)telegraph services(f)facsimile services(g)leased circuit services(h)electronic mail(i)voice mail(j)online information and database retrieval(k)Electronic Data Interchange (EDI)(l)enhanced/value added facsimile services, incl. Store and forward, store and retrieve(m)code and protocol conversion | (1)BG: for facsimile services: only through the use of the international network of BTC Ltd. For leased circuit services: sale and lease of capacity of leased circuits is not allowed.
a)Services de téléphonie vocaleb)Services de transmission de données avec commutation par paquetsc)Services de transmission de données avec commutation de circuitsd)Services de télexe)Services de télégraphef)Services de télécopieg)Services de circuits louésh)Courrier électroniquei)Messagerie vocalej)Échange et traitement de données en lignek)Échange de données informatisées (EDI)l)Services de télécopieurs renforcés/à valeur ajoutée, disposant de fonctions de stockage et transfert et de stockage et récupérationm)Transcodage et conversion de protocoles | 1)BG: en ce qui concerne les services de télécopie: uniquement par le recours au réseau international de BTC Ltd. En ce qui concerne les services de circuits loués: la vente et la location de capacités de circuits loués sont interdites.