Traduction de «non-qualified stock option » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

non-qualified stock option | NSO | NQSO | nonqualified stock option | unqualified stock option
option d'achat d'actions non admissible | option non admissible

qualifying stock option
option d'achat d'actions admissible

employee stock option | incentive stock option | stock option plan | SOP [Abbr.]
option d'achat d'actions | plan d'option

optional system of share options | optional system of stock options
système facultatif d'option d'actions

option | share option | stock option
affaire à prime

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

The report finds that effective tax rates on employee stock options (and the subsequent holding of shares) in the EU range from around 15% to over 70% and that, due to the differences in tax systems, considerable problems can arise for employees who move from one country to another while holding stock options.
Selon son rapport, les taux réels d'imposition appliqués aux stocks options offertes aux salariés (et aux actions détenues en conséquence) varient, dans l'UE, de 15 % environ à plus de 70 %. En raison de ces différences de régime fiscal, des problèmes considérables peuvent se poser aux salariés qui changent de pays tout en conservant leurs stock options.

Stock option: // Option given to employees and/or managers to buy shares at a fixed price.
Option d'achat d'actions: // Option, proposée aux employés et/ou aux cadres, d'acheter des actions à prix fixe.

and will undertake studies to examine "good practices" emerging from Member State actions, particularly those concerning fiscal measures to encourage investment in research and innovation, including stock options, and access to the results of publicly-funded research.
La Commission réalisera en outre des études sur les "bonnes pratiques" adoptées par les États membres, notamment en ce qui concerne les mesures fiscales destinées à encourager l'investissement dans la recherche et l'innovation (les stock options par exemple) et l'accès aux résultats des travaux de recherche financés par les pouvoirs publics.

Essentially, a stock option plan is a non-ownership plan.
Essentiellement, un régime d'options d'achat d'actions est un régime de non-propriété, alors qu'un régime d'achat d'actions est un régime de propriété.

How many non-insiders and people that are covered by the exemption get stock options?
Combien de non-initiés et de personnes non visées par l'exemption reçoivent des options?

In future, “expensing” stock options in the income statement will have some impact on reported earnings.
À l'avenir, la prise en charge des stock options aura un certain impact sur le bénéfice déclaré.

Employee stock options are options to buy the equity of a company offered to employees of the company as a form of remuneration.
Les Options sur titres des salariés sont des options permettant d’acquérir des titres de participation en tant que forme de rémunération, proposés au personnel d’une entreprise.

a 90% reduction in the €204 million debt owed to convertible bond holders, combined with an offer to convert their securities into equity or into equity coupled with stock options;
une réduction de la dette de € 204 millions envers les porteurs d'obligations convertibles de l'ordre de 90%, en combinaison avec une offre de conversion de leurs titres en actions ou en actions assorties de bons de souscriptions d'actions ;

Ongoing obligations, such as the requirement to disclose changes in the capital structure (including voting rights) of companies issuing securities as well as changes to companies' internal rules on matters such as employee share schemes and managers holding shares and stock options, etc
obligation continue de communiquer, par exemple, les modifications de la structure de l'actionnariat (et des droits de vote) des entreprises qui émettent des valeurs mobilières, ainsi que les modifications des règles internes de ces entreprises concernant les régimes d'intéressement des salariés, les actions et options d'achat d'actions détenues par les dirigeants, etc..

Secondly, it is important that taxation of capital gains should not be a brake either on investment or on the use of stock options as part of remuneration packages.
Deuxièmement, il est important que les impôts sur les plus-values ne soient pas un frein à l'investissement ni à l'utilisation des options d'achat d'actions comme complément de rémunération du personnel.