Vertaling van "nor could have " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders classified elsewhere in this chapter, its etiological importance is not always clear and in each case will be found to depend on individual, often idiosyncratic, vulnerability, i.e. the life events are neither necessary nor sufficient to explain the occurrence and form of the disorder. In contrast, the disorders brought together here are thought to arise always as a direct consequence of acute severe stress or continued trauma. The stressful events or the continuing unpleasant circumstances are the primary and overriding causal factor and the disorder would not have occurred without their impact. The disorders in this section can thus be regarded as maladaptive responses to severe or continued stress, in that they interfere with successful coping mechanisms and therefore lead to problems of social functioning.
Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou influencer le tableau clinique d'un grand nombre de troubles classés ailleurs dans ce chapitre, mais il n'est pas toujours possible de leur attribuer un rôle étiologique, d'autant plus qu'il faut prendre en considération des facteurs de vulnérabilité, souvent idiosyncrasiques, propres à chaque individu. En d'autres termes, ces événements de la vie ne sont ni nécessaires ni suffisants pour expliquer la survenue et la nature du trouble observé. En revanche, on admet que les troubles réunis dans cette catégorie sont toujours la conséquence directe d'un facteur de stress aigu important ou d'un traumatisme persistant. Les événements stressants ou les circonstances pénibles persistantes constituent le facteur causal primaire et essentiel, en l'absence duquel le trouble ne serait pas survenu. Les troubles réunis dans ce chapitre peuvent ainsi être considérés comme des réponses inadaptées à un facteur de stress sévère ou persistant dans la mesure où ils interfèrent avec des mécanismes adaptatifs efficaces et conduisent ainsi à des problèmes dans la fonction sociale.

...to which French residents could subscribe without having to purchase investment currency
dont les titres pouvaient être souscrits par les résidents français sans passer par la devise-titre

You could have knocked me down with a feather [ I was struck dumb with surprise ]
Les bras m'en tombent [ Les bras m'en sont tombés ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

The Chinese exporting producer did not demonstrate how its rights of defense were infringed, nor did it substantiate how the points raised could have affected the overall findings of the investigation.
Le producteur-exportateur n'a pas démontré en quoi ses droits n'étaient pas respectés, il n'a pas non plus apporté d'éléments étayant une possible répercussion des points soulevés sur les conclusions générales de l'enquête.

(b)the purpose of using the designation referred to in paragraph 1 of this Article has not, at any time, been to profit from the reputation of the registered name and it is shown that the consumer has not been nor could have been misled as to the true origin of the product.
b)l’utilisation de l’appellation visée au paragraphe 1 du présent article n’a eu, à aucun moment, pour objet de profiter de la réputation de la dénomination enregistrée et elle n’a pas induit ni n’a pu induire le consommateur en erreur quant à la véritable origine du produit.

the purpose of using the designation referred to in paragraph 1 of this Article has not, at any time, been to profit from the reputation of the registered name and it is shown that the consumer has not been nor could have been misled as to the true origin of the product.
l’utilisation de l’appellation visée au paragraphe 1 du présent article n’a eu, à aucun moment, pour objet de profiter de la réputation de la dénomination enregistrée et elle n’a pas induit ni n’a pu induire le consommateur en erreur quant à la véritable origine du produit.

For that purpose, the verifier and any part of the same legal entity shall not be an operator or aircraft operator, the owner of an operator or aircraft operator or owned by them nor shall the verifier have relations with the operator or aircraft operator that could affect its independence and impartiality.
Le vérificateur, et toute autre partie de la même entité juridique, ne peut dès lors pas être un exploitant ou un exploitant d’aéronef, être propriétaire d’un exploitant ou d’un exploitant d’aéronef ou être détenu par ceux-ci, ni entretenir avec l’exploitant ou l’exploitant d’aéronef des rapports susceptibles de compromettre son indépendance et son impartialité.

These provisions specify neither how the applicant would have to provide the suspected infringer with a translation nor the means by which he could ensure the appropriate language was selected in the event of the suspected infringer being domiciled in a Member State with more than one official language.
Ces dispositions ne spécifient pas comment le demandeur doit remettre au présumé contrefacteur une traduction, ni le moyen par lequel il peut s'assurer de la langue de traduction appropriée au cas où le présumé contrefacteur était domicilié dans un Etat membre ayant plusieurs langues officielles.

Neither the formal difference between the tax measure at issue and the measure which is the subject of Decision 93/337 (2), nor the fact that the Commission could have justified the selectivity criterion on information other than that which is explicitly mentioned in Decision 93/337, nor the finding of incompatibility in Decision 93/337, constitute sufficient reasons in law for the CFI not to determine whether there existed an exceptional circumstance that by itself or in combination with other circumstances in this case could preclude the Commission from ordering the recovery of the aid to which the contested decision relates.
Ni la différence formelle entre la disposition fiscale litigieuse et la disposition ayant fait l’objet de la décision 93/337 (2), ni le fait que la Commission aurait pu motiver le critère de sélectivité en se fondant sur un élément autre que celui figurant explicitement dans la décision 93/337, ni la déclaration d’incompatibilité qui figure dans la décision 93/337, ne constituent des motifs suffisants faisant obstacle à ce que le Tribunal constate l’existence d’une circonstance exceptionnelle qui, en tant que telle ou en combinaison avec d’autres circonstances présentes en l’espèce, empêche la Commission d’ordonner la récupération des aides visées par la décision contestée.

Nor can the Commission accept another argument invoked by Italy, namely that at the time of the conclusion of the Agreement the Treasury was obliged to have regard to the Obligation and could not anticipate possible legal changes, which fell outside its competence. The Treasury, as a prudent borrower in a market economy, should have taken this very important aspect into account.
Il convient d’écarter un autre argument soulevé par l’Italie, quant au fait que le Trésor a dû, lors de la signature de la convention, tenir compte de l’obligation d’utilisation et qu’il n’a pu en prévoir l’évolution au plan législatif, au motif qu’elle sortait du cadre de ses compétences. Le Trésor, en tant qu’emprunteur diligent opérant dans une économie de marché, aurait dû tenir compte de cet élément très important.

Nor could it have abolished retroactively the permanent status of its employees in order to be able to carry out a mandatory redundancy scheme since, as the Greek authorities explained, such an option would have raised very serious legal and constitutional issues that would have defeated the whole restructuring of OTE.
L’OTE ne pouvait pas non plus supprimer rétroactivement le statut permanent de ses salariés pour appliquer un plan de licenciement obligatoire puisque, comme l’ont expliqué les autorités grecques, un tel choix aurait entraîné de sérieux problèmes juridiques et constitutionnels qui auraient annulé la tentative de restructuration de l’OTE.

The Member States concerned have not indicated whether they are continuing to apply the exemption beyond 2006 nor have they informed the Commission of any changes to the applicable legislation, in particular changes due to the transposition of Directive 2003/96, that could affect the Commission's assessment.
Les États membres concernés n'ont ni indiqué s'ils continuaient à appliquer l'exonération au-delà de 2006, ni informé la Commission de changements éventuels de la législation applicable, en particulier de changements faisant suite à la transposition de la directive 2003/96/CE, qui pourraient affecter l'appréciation de la Commission.