Traduction de «normal general body function » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Normal general body function
fonction corporelle générale : normale

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

The reason is that although there are individual differences, there is a general rate of metabolism by the human body as to how much alcohol and the rate of alcohol that can be absorbed and how much is eliminated through normal bodily discharge functions, like breathing, urination, etc.
La raison est que, en dépit des différences individuelles, il y a un taux général de métabolisme du corps humain déterminant à quelle vitesse l'alcool peut être absorbé dans le sang et éliminé par les fonctions naturelles, telles que la respiration, la miction, etc.

In view of the fact that, in the present case, first, the matter allegedly giving rise to liability came about in the exercise of judicial functions by a formation of a judicial body and, secondly, the formation that will have to take cognisance of the case (i) belongs to the same judicial body (the General Court) as the formation of the judicial body being held responsible for the matter giving rise to liability and (ii) is an integral part of the defendant party in this case (the CJEU), with which the judges of that formation are professionally affiliated, the abovementioned requirements are compromised, a fortiori where, as the General Court has held, damages such as those here being claimed must come from that part of the budget which relates to the CJEU.
En effet, dès lors que, dans la présente affaire, d’une part le fait générateur de responsabilité allégué est intervenu dans l’exercice des fonctions juridictionnelles d’une formation de jugement et que, d’autre part, la formation de jugement appelée à connaître de l’affaire: i) relève de la même juridiction (le Tribunal) que la formation de jugement à laquelle le fait générateur de responsabilité est reproché et ii) fait partie intégrante de la partie défenderesse dans cette affaire (la CJUE), à laquelle ses juges sont professionnellement rattachés, les exigences précitées sont compromises, et ce d’autant plus si, ainsi que l’a jugé le Tribunal, une indemnisation comme celle qui est demandée devait être imputée sur la partie du budget relative à la CJUE.

(3) Subject to section B.01.312, the label of or advertisement for a food may carry a statement or claim to the effect that the food’s energy value or a nutrient contained in the food is generally recognized as an aid in maintaining the functions of the body necessary to the maintenance of good health and normal growth and development.
(3) Sous réserve de l’article B.01.312, est permise, sur l’étiquette ou dans l’annonce d’un aliment, toute mention ou allégation indiquant que la valeur énergétique de l’aliment ou un de ses éléments nutritifs est généralement reconnu comme aidant à entretenir les fonctions de l’organisme nécessaires au maintien de la santé et à la croissance et au développement normaux.

(b) is generally recognized as an aid in maintaining the functions of the body necessary to the maintenance of good health and normal growth and development.
b) est généralement reconnu comme aidant à entretenir les fonctions de l’organisme nécessaires au maintien de la santé et à la croissance et au développement normaux.

Manganese is an essential element required by the body in small quantities for normal body function.
Absorbé en petites quantités, le manganèse est un élément essentiel pour notre corps.

While some actions are to be taken by the management body, it should be ensured that where, according to national law, the management company or investment company has in place different bodies with specific functions assigned, the requirements directed at the management body or at the management body in its supervisory function should also, or should instead, apply to those bodies, such as the General Meeting.
Si certaines mesures doivent être prises par l’organe de direction, il convient de s’assurer que, dans les cas où, en vertu du droit national, la société de gestion ou la société d’investissement dispose de différents organes auxquels sont attribuées des fonctions spécifiques, les exigences applicables à l’organe de direction ou à l’organe de direction dans l’exercice de sa mission de surveillance, en plus ou au lieu de s’appliquer à celui-ci, s’appliquent à ces organes, par exemple l’assemblée générale.

the remuneration policy is adopted by the management body of the management company in its supervisory function, and that body adopts, and reviews at least annually, the general principles of the remuneration policy and is responsible for, and oversees, their implementation; the tasks referred to in this point shall be undertaken only by members of the management body who do not perform any executive functions in the management company concerned and who have expertise in risk management and remuneration;
la politique de rémunération est adoptée par l’organe de direction de la société de gestion dans l’exercice de sa mission de surveillance, lequel adopte et réexamine au moins une fois par an les principes généraux de la politique de rémunération et est responsable de leur mise en œuvre et la supervise. Les tâches visées au présent point ne sont exécutées que par des membres de l’organe de direction qui n’exercent aucune fonction exécutive au sein de la société de gestion concernée et sont spécialisés dans la gestion des risques et les systèmes de rémunération;

entrusts or directs a private body to carry out one or more of the type of functions illustrated in points (i), (ii) and (iii) which would normally be vested in the government, and the practice, in no real sense, differs from practices normally followed by governments;
chargent un organisme privé d’exécuter une ou plusieurs fonctions des types énumérés aux points i), ii) et iii), qui sont normalement de leur ressort, ou lui ordonnent de le faire, la pratique suivie ne différant pas véritablement de la pratique normale des pouvoirs publics;

What both the Auditor General has told us and Treasury Board rules and guidelines tell us is that normally those two functions should not be carried out by the same individual ergo, should not be part of a job description for one position.
D'après ce que la vérificatrice générale nous a dit et d'après les règles et les lignes directrices du Conseil du Trésor, normalement, ces deux fonctions ne devraient pas être exercées par la même personne—et, par conséquent, ne devraient pas faire partie de la description de fonctions du même poste.

(iv) a government or regional body or other public organisation makes payments to a funding mechanism or entrusts or directs a private body to carry out one or more of the type of functions illustrated under (i), (ii) and (iii) which would normally be vested in the government and, in practice, in no real sense differs from practices normally followed by governments;
iv) les pouvoirs publics, un organisme régional ou un autre organisme public font des versements à un mécanisme de financement ou chargent un organisme privé d'exécuter une ou plusieurs fonctions des types visés aux points i), ii) et iii), qui sont normalement du ressort des pouvoirs publics, ou lui ordonnent de le faire, la pratique suivie ne différant pas véritablement de la pratique normale des pouvoirs publics;