Traduction de «not preclude further » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

instruct further education | teaches further education | teach further education | teaching further education
dispenser une formation complémentaire

practitioner in further education | teacher of further education | further education practitioner | further education teacher
formateur de la formation continue | formateur de la formation continue/formatrice de la formation continue | formatrice de la formation continue

food not further specified (1) | not further specified foods (2)
denrées non spécifiées

1994 Oslo Protocol on Further Reduction of Sulphur Emissions | CLRTAP Sulphur Protocol | Protocol on Further Reduction of Sulphur Emissions | Protocol to the 1979 Convention on Long-range Transboundary Air Pollution on Further Reduction of Sulphur Emissions
Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif à une nouvelle réduction des émissions de soufre | protocole d'Oslo de 1994 relatif à une nouvelle réduction des émissions de soufre

deepening of the European Union [ deepening of the Community | further development of the Community | further development of the European Union ]
approfondissement de l'Union européenne [ approfondissement de la Communauté ]

further training | further vocational training | refresher training
formation complémentaire | perfectionnement professionnel | réadaptation professionnelle

continuing education | continuing education and training | further education | further education and training
éducation permanente et formation | enseignements complémentaires | études et formations complémentaires | perfectionnement

dry dog's coat for finishing treatments | dry dogs' coat for further styling | dry dog's coat for finishing treatment | dry dog's coat for further treatment
sécher le pelage d’un chien dans le cadre d’un toilettage

but not further or otherwise
mais pas davantage ni autrement

in-service training [ further training and instruction | on-the-job training | staff training ]
formation en cours d'emploi [ contrat-formation | formation du personnel | perfectionnement professionnel ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

4. For greater certainty, the discharge of a person under this Act or an Act repealed by section 129 or 130 does not preclude further proceedings, whether or not they are based on the same conduct, with a view to extraditing the person under this Act unless the judge is of the opinion that those further proceedings would be an abuse of process.
4. Il est entendu que la libération sans conditions d’une personne en application de la présente loi ou de l’une des lois abrogées par les articles 129 ou 130 ne fait pas obstacle à une nouvelle procédure d’extradition, contre la même personne, fondée ou non sur les mêmes actes, en application de la présente loi sauf si un juge est d’avis que l’introduction de la nouvelle procédure équivaut à un abus de procédure.

Nor do they preclude further elements, in line with local practices, being added by prescribers.
Elles n’excluent pas la possibilité pour les prescripteurs d’ajouter des informations, si celles-ci sont conformes aux pratiques locales.

These fuels should meet all the specifications which apply to road vehicles, as laid down in Annex IV. The fuels intended for use by inland waterway vessels should be equally aligned, without precluding further reduction efforts as regards vessel engine technology.
Ces carburants devraient être conformes à toutes les spécifications applicables aux véhicules routiers, telles qu'elles figurent à l'annexe IV. Les carburants destinés à être utilisés pour les bateaux de navigation intérieure devraient être pareillement alignés, ce qui n'exclut pas que de nouveaux efforts doivent être faits, dans le domaine de la technologie des moteurs de bateau, pour réduire encore les émissions.

This does not preclude further requirements for reductions of vessel engine emissions.
De nouvelles exigences en matière de réduction des émissions des moteurs de bateau ne sont pas exclues pour autant.

The Committee finds that reservations as to the constitutionality and redundancy of the Bill should not preclude further consideration of the Bill per se by the Senate and therefore recommends resumption of debate at second reading.
Le Comité estime que les réserves quant à la constitutionnalité et à la redondance du projet de loi ne devraient pas empêcher l'examen plus approfondi par le Sénat du projet de loi lui-même, et il recommande donc la reprise du débat en deuxième lecture.

However, this does not preclude further examination on the implications of extending EI sickness benefits, ideally within and outside the confines of Bill C-278.
Cependant, cela ne veut pas dire que nous ne poursuivrons pas l'étude des incidences de la prolongation de la période de prestations de maladie prévue dans le régime d'assurance-emploi, idéalement, dans le cadre de l'étude sur le projet de loi C-278 et à l'extérieur de celle-ci.

This Recommendation does not preclude further initiatives in other areas;
La présente recommandation n'exclut pas de nouvelles initiatives dans d'autres domaines.

Rather, groundings only occur when a Member State considers there to be an immediate safety risk that precludes further commercial activity of that aircraft.
Il n'y a immobilisation que lorsqu'un État membre estime que l'appareil présente un risque immédiat pour la sécurité empêchant toute activité commerciale.

4. Without precluding further discussion, European critical infrastructure could be defined as infrastructure the destruction or disruption of which would have a serious impact on the critical societal functions, including the supply chain, health, safety, security, economic or social well-being or the functions of government, of a number Member States which needs to be further defined.
4. Sans exclure de nouvelles discussions à ce sujet, on pourrait définir les infrastructures critiques européennes comme des infrastructures dont la destruction ou l'arrêt aurait de graves incidences sur les fonctions sociétales critiques, notamment la chaîne d'approvisionnement, la santé, la sécurité, le bien-être économique ou social, ou encore sur les fonctions exercées par le gouvernement, dans un nombre d'États membres qui reste à préciser.