Vertaling van "not then implemented " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

NOT-IF-THEN element [ NOT-IF-THEN gate | not-if-then element | not-if-then gate ]
porte d'exclusion [ circuit d'exclusion ]

IF-THEN element | IF-THEN gate
circuit d'inclusion | porte d'inclusion

NOT-IF-THEN element | NOT-IF-THEN gate
circuit d'exclusion | porte d'exclusion

implement basic nursing interventions | implement principles of nursing | implement fundamentals of nursing | implement nursing fundamentals
appliquer les principes de base des soins infirmiers | appliquer les principes élémentaires en soins infirmiers

assess implementing developments feasibility | evaluate the feasibility of implementing developments | assess the feasibility of implementing developments | determine the feasibility of implementing developments
évaluer la faisabilité de mise en œuvre de développements

implement systems of provenance | provenance systems implementing | implement traceability systems | implement traceability systems
mettre en œuvre des systèmes de traçabilité

detailed implementing rules | implementing arrangements | implementing provisions | implementing rules
dispositions d'application | modalités d'application

exclusion | NOT-IF-THEN operation
exclusion

NOT-IF-THEN gate
porte d'exclusion | circuit d'exclusion

Remission Order for Interest on late or missed payments on Official Development Assistance concessionary loans, and interest not collected due to delay in implementing the Interest and Administrative Charges Regulations
Décret de remise visant les intérêts sur les paiements en retard ou en souffrance au titre des prêts (à des conditions privilégiées) d'aide publique au développement et les intérêts non perçus en raison du retard de la mise en œuvre du Règlement sur les i

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

The Directive was then implemented with a new law that entered into force in 2002.
La directive a alors été mise en oeuvre par le biais d'une nouvelle loi qui est entrée en vigueur en 2002.

With this approach, policy solutions would be designed within a reduced time frame, then implemented in a ‘test market’, and their impact assessed soon after on the basis of feedback from citizens and other relevant stakeholders.
Grâce à cette approche, des propositions d’action seraient élaborées dans un laps de temps limité puis mises en œuvre sur un «marché test», leurs effets étant évalués rapidement sur la base de retours d’information des citoyens et des autres parties prenantes concernées.

On the basis of that assessment, the depositary shall devise oversight procedures which are appropriate to the UCITS and the assets in which it invests and which are then implemented and applied.
Sur la base de cette évaluation, le dépositaire conçoit des procédures de surveillance appropriées à l'OPCVM et aux actifs dans lesquels celui-ci investit, qui sont ensuite mises en œuvre et appliquées.

The OPs are then implemented by the Member States and their regions. This means selecting, implementing, monitoring and evaluating the individual projects according to the priorities and targets agreed for the programmes with the Commission.
Les PO sont ensuite mis en œuvre par les États membres et leurs régions, ce qui suppose la sélection, la mise en œuvre, le suivi et l’évaluation des projets individuels, selon les priorités et objectifs établis pour les programmes en accord avec la Commission.

The EU pursues its goal of an interoperable rail system - both high speed and conventional - by adopting and then implementing uniform technical standards applicable in all EU countries.
L’UE poursuit son objectif d’interopérabilité du système ferroviaire - à la fois à grande vitesse et conventionnel - en adoptant et en mettant en œuvre des normes techniques uniformes applicables dans tous les pays de l’UE.

6. Following the adoption of the proposals by the Council, these measures are then implemented.
6. Après adoption des propositions par le Conseil, ces mesures sont mises en œuvre.

Germany and the Netherlands, along with Belgium, then implemented the Directive in 2001 and Luxembourg, after the Court found against it, implemented the Directive in 2002.
L'Allemagne et les Pays-Bas, ainsi que la Belgique ont alors transposé cette directive en 2001 et le Luxembourg, après un arrêt de la Cour, l'a transposée en 2002.

We, the Commission, with the job of proposing and then implementing policy, and you, the Parliament, with joint responsibility for decision-making and monitoring what we do, know all too well that projects and vision need clearly-thought-out strategies and proper tools if they are to be implemented.
Nous Commission, avec notre responsabilité de proposer et de mettre en oeuvre les politiques, vous Parlement européen, avec votre responsabilité de participer aux décisions, puis de contrôler notre action, nous savons néanmoins trop bien que les projets et les visions ont besoin, pour se réaliser, de stratégies cohérentes et d'instruments opérationnels efficaces.

It suggests 18 actions to improve systems right across the Commission, and sets out the necessity for individual Commissioners and the Directors-General responsible to them to agree, and to then implement, specific Action Plans in their areas of responsibility.
Il propose dix-huit actions visant à améliorer les systèmes dans toute la Commission et établit l'obligation, pour chaque membre de la Commission et pour les directeurs généraux placés sous son autorité, de convenir de plans d'action spécifiques dans les domaines qui relèvent de leur responsabilité, puis de les mettre en œuvre.

The successful programmes are then implemented throughout the 2001-06 period, with local bodies involved in implementation at all stages.
Ces programmes se dérouleront sur toute la période 2001-2006 et les acteurs locaux seront impliqués à toutes les étapes de leur déroulement.