Vertaling van "object cost-free " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

cost object | cost objective | object of costing
objet de coût

Application of ion beam analysis to art or archaeological objects (COST Action G1)
Application des méthodes d'analyse par faisceaux d'ions aux objets d'art et aux objets archéologiques (Action COST G1)

base object costing
calcul du coût de revient

Cost-free Manpower Assistance Program
Programme d'aide en main-d'œuvre à titre gracieux

cost-free resource
ressource gratuite

wholly cost-free benefits in kind
gratuité complète des prestations en nature

cost-performance objective
objectif coûts-performances

freight rate [ cost of shipment | delivery free at destination | freight tariff rate | transport rate ]
fret [ frais d'acheminement | frais de livraison | frais de transport | livraison rendu destination | tarif marchandise ]

cost objective | activity centre
centre de coûts | centre d'activité

cost object
objet de coût

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

limit the length of probationary periods to 6 months, unless longer is objectively justified; right to work for other employers, with a ban on exclusivity clauses and restrictions on incompatibility clauses; right to predictability of work: workers with variable working schedules determined by the employer (i.e. on-demand work) should know in advance when they can be requested to work; Possibility to request a more stable form of employment and to receive a justified written reply (within 1 month; for SME's within 3 months and orally for repeated requests) right to cost-free mandatory training
Limitation de la période d'essai à 6 mois, à moins qu'une durée plus longue ne soit objectivement justifiée. Droit de travailler pour d'autres employeurs, avec interdiction des clauses d'exclusivité et restriction du recours aux clauses d'incompatibilité. Droit à la prévisibilité du travail: les travailleurs ayant un horaire de travail variable déterminé par l'employeur (c'est-à-dire un travail à la demande) devraient savoir à l'avance quand ils sont susceptibles d'être appelés à travailler. Possibilité de demander une forme d'emploi plus stable et de recevoir une réponse motivée par écrit (dans un délai d'un mois; dans le cas des PME, ce délai est de 3 mois, et la réponse aux demandes renouvelées peut être faite oralement). Droit à une formation obligatoire gratuite.

Difficulties arise because of prevailing uncertainty as regards the way in which "regulated markets" should fulfil their obligations to ensure that all securities comply with the requirements for "official listing" (as specified in Directive 79/279 [10] In essence, the practice to date has been that the regulated market should provide listing functions in respect of all securities which are dealt in on that market. This practice for "regulated markets" officially to list securities prior to trading can add significantly to costs and limit the scope for competing markets and exchanges to admit the same security to trading. admission to listing and admission to trading must therefore be decoupled if more active competition between trading systems is to be facilitated. Furthermore, structural changes such as the demutualisation of exchanges call for a redefinition of how listing and public disclosure objectives are realised. However, before such far-reaching adjustments can be envisaged, an equitable basis must be found for sharing the regulatory overheads of listing and fulfilling related requirements such as dissemination of price-sensitive information. Without appropriate arrangements, profit-driven exchanges may seek to divest costly listing functions, particularly if they perceive competitors as "free-riding" on their listing services. This would jeopardise the important "public good" functions served by listing. Implementation of this approach should be foreshadowed in an updated definition of "regulated markets". It also calls for a re-examination of the provisions of Directive 79/279 [11].
Un certain nombre de problèmes se posent en raison de l'incertitude qui prévaut quant à la façon dont les "marchés réglementés" doivent satisfaire à leurs obligations pour faire en sorte que toutes les valeurs mobilières remplissent les critères exigés pour une "cotation officielle" (comme prévu par la directive 79/279) [10]. Jusqu'à présent, la pratique consacrée par l'usage veut que tout marché réglementé doit assurer des fonctions de cotation pour tous les titres qu'il admet à la négociation. Cette obligation faite aux "marchés réglementés" d'assurer la cotation officielle des titres avant de pouvoir les négocier peut augmenter de manière significative les coûts: de ce fait, tous les marchés et bourses en concurrence n'auront pas la même capacité d'assurer la négociation d'un titre particulier. Il conviendra donc de découpler les obligations en matière d'admission à la cote de celles prévues pour l'admission à la négociation si l'on veut favoriser une compétition plus active entre systèmes de négociation. De plus, des évolutions structurelles comme la démutualisation des bourses exigent de redéfinir la façon dont les objectifs d'admission à la cote et d'information du public doivent être atteints. Avant d'envisager des modifications aussi ambitieuses, il convient toutefois de trouver une base équitable pour le partage des frais liés au fonctionnement d'un système de cotation et à la satisfaction des exigences liées, comme la publication des informations susceptibles d'influer sur les prix. Si des arrangements appropriés ne sont pas trouvés, les bourses de valeurs à finalité commerciale pourraient chercher à abandonner leurs coûteuses fonctions de cotation, tout particulièrement si elles considèrent que des concurrents profitent indûment des services de cotation qu'elles assurent. Cela pourrait remettre en cause les importantes fonctions d'"intérêt général" assurées par la cotation. L'actualisation de la définition des "marchés réglementés" doit être conçue comme ...

In order to focus on the priorities of the multiannual Programme, Member States and the Commission should cooperate to support and achieve the objective of enabling the Union to take the lead in wireless electronic communication broadband services by freeing up sufficient spectrum in cost-efficient bands for those services to be widely available.
Afin de cibler les priorités du programme pluriannuel, les États membres et la Commission devraient coopérer en vue de soutenir et d’atteindre l’objectif consistant à permettre à l’Union de jouer un rôle de premier plan dans les services de communications électroniques à large bande sans fil en libérant suffisamment de fréquences dans les bandes rentables, pour que ces services soient largement disponibles.

However, no conditions, criteria of eligibility and regulatory and administrative formalities imposed according to this paragraph may be discriminatory or constitute an obstacle to the free movement of patients, services or goods, unless it is objectively justified by planning requirements relating to the object of ensuring sufficient and permanent access to a balanced range of high-quality treatment in the Member State concerned or to the wish to control costs and avoid, as far as possible, any waste of financial, technical and human resources.
Cependant aucun(e) des conditions, critères d’admissibilité et formalités réglementaires et administratives imposés en vertu du présent paragraphe ne peut être discriminatoire ou constituer une entrave à la libre circulation des patients, des services ou des marchandises, sauf s’il (elle) est objectivement justifié(e) par des impératifs de planification liés à l’objectif de garantir sur le territoire de l’État membre concerné un accès suffisant et permanent à une gamme équilibrée de soins de qualité élevée ou à la volonté d’assurer une maîtrise des coûts et d’éviter autant que possible tout gaspillage de ressources financières, techniques et humaines.

(c) where there is misuse of the data having regard to this Article, have a right to object cost-free with a view to redressing the legal situation and, where applicable, to obtaining compensation if the principles set out in this Article have not been adhered to.
disposer gratuitement, en cas d'utilisation abusive des données au regard du présent article, d'un droit d'opposition lui permettant de rétablir la légalité et, le cas échéant, d'obtenir réparation en cas de non-respect des principes énoncés au présent article.

(c) where there is misuse of the data under the terms of the present article, have a right to object cost-free with a view to redressing the legal situation and, where applicable, to obtaining compensation if the principles set out in this article have not been adhered to.
(c) disposer gratuitement, en cas d’utilisation abusive des données au regard du présent article, d’un droit d’opposition lui permettant de rétablir la légalité et, le cas échéant, d’obtenir réparation en cas de non-respect des principes énoncés au présent article.

To leave the setting of ecodesign requirements for products to the Member States would lead to divergent national provisions and procedures having similar objectives that would generate undue costs for industry and constitute obstacles to the free movement of goods within the Community.
Laisser le soin aux États membres de définir les exigences applicables aux produits en matière d’écoconception entraînerait l’adoption de dispositions et de procédures nationales divergentes qui, bien que poursuivant des objectifs similaires, exposeraient les entreprises à des coûts inutiles et feraient obstacle à la libre circulation des marchandises dans la Communauté.

Given that one of the Programme's objectives is to promote health in order to increase prosperity and solidarity, and that under Objective 2, it is stated that measures are to be taken to encourage an active old age in good health, and reduce inequalities with regard to health, would the Commission agree to propose, within the framework of Objective 2, subsidies for the additional costs to celiacs of buying specific gluten-free products, knowing that this is the only possible treatment, and that such products are deemed to be essential for sufferers?
L’un des objectifs de ce programme est la promotion de la santé en tant que source de prospérité et de solidarité. Conformément à l’objectif 2 dudit programme, il convient d’adopter des mesures destinées à favoriser le vieillissement actif et en bonne santé et à réduire les inégalités en matière de santé. La Commission serait-elle disposée, compte tenu de ce qui précède, à proposer une subvention des coûts supplémentaires liés à l’acquisition de produits spécifiques sans gluten par les personnes souffrant de cœliakie, sachant qu’il s’agit du seul traitement possible et que ces produits représentent pour ces malades des biens essentiels, en vertu de l’objectif 2 du programme d’action communautaire dans le domaine de la santé publique?

The objective is a threefold one: to gradually create the conditions for the uninterrupted movement of trains on the 15 national networks – the free movement objective; to eliminate current high costs and delays in order to improve the competitiveness and reliability of the railways vis-à-vis their competitors – the sustainable mobility objective; and to create the conditions for a single European market in railway rolling stock by harmonising the elements that make up the railways – the economic and technological objective.
L’objectif est, en fait, triple. Il s’agit de créer progressivement les conditions d’une circulation sans rupture des convois sur les 15 réseaux nationaux : objectif de libre circulation ; de supprimer les surcoûts et les délais actuellement existants, afin d’améliorer la compétitivité et la fiabilité du ferroviaire vis-à-vis de ses concurrents : objectif de mobilité durable ; et de créer, à travers l’harmonisation des composants ferroviaires, les conditions d’un marché unique européen des équipements ferroviaires : objectif économique et technologique.