Vertaling van "occasioned by " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

occasioned by [ of and occasioned by ]
incident à [ relatif ou incident à ]

A rare syndromic intestinal malformation characterized by single or multiple smooth-walled, often tubular, cystic lesions, which on occasion contain ectopic gastric mucosa, located in the thorax (usually in the posterior mediastinum and to the right
duplication entérique thoraco-abdominale

A rare congenital vascular anomaly syndrome characterized by venous or on occasion arterial malformations that lead to soft tissue hypertrophy and bone hypoplasia. An affected limb is generally shortened, highly deformed, painful and edematous with a
syndrome angio-ostéo-hypotrophique

Definition: A disorder characterized by two or more episodes in which the patient's mood and activity levels are significantly disturbed, this disturbance consisting on some occasions of an elevation of mood and increased energy and activity (hypomania or mania) and on others of a lowering of mood and decreased energy and activity (depression). Repeated episodes of hypomania or mania only are classified as bipolar. | manic-depressive:illness | psychosis | reaction
Définition: Trouble caractérisé par deux ou plusieurs épisodes au cours desquels l'humeur et le niveau d'activité du sujet sont profondément perturbés, tantôt dans le sens d'une élévation de l'humeur et d'une augmentation de l'énergie et de l'activité (hypomanie ou manie), tantôt dans le sens d'un abaissement de l'humeur et d'une réduction de l'énergie et de l'activité (dépression). Les épisodes récurrents d'hypomanie ou de manie sont classés comme bipolaires. | maladie | psychose | réaction | maniaco-dépressive

battery occasioning bloodshed
coups avec effusion de sang

sampling on successive occasions
sondages successifs

When Member States adopt those measures, they shall contain a reference to this Directive or shall be accompanied by such reference on the occasion of their official publication. The methods of making such a reference shall be laid down by the Member States.
Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.

advise guests on menus for special occasions | advise guests on special menus for events | advise guests on menus for special events | inform guests regarding special events menus
proposer des menus pour les événements spéciaux | recommander des menus pour les événements spéciaux | conseiller les clients sur les menus pour les évènements spéciaux | guider les clients en matière de menus pour les événements spéciaux

Addis Ababa Declaration on the occasion of the twenty-fifth anniversary of the Organization of African Unity
Déclaration d'Addis-Abeba à l'occasion du vingt-cinquième anniversaire de l'Organisation de l'unité africaine

An address by the Honourable Art Eggleton, Minister for International Trade on the occasion of the Korea-Canada Business Council meeting
Allocution de l'honorable Art Eggleton, ministre du Commerce international, à l'occasion de la réunion du Korea-Canada Business Council

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32016C0513(01) - EN - Statement of the European Parliament and of the Commission on the occasion of the adoption of the Interinstitutional Agreement on Better Law-Making of 13 April 2016 // STATEMENT OF THE EUROPEAN PARLIAMENT AND OF THE COMMISSION ON THE OCCASION OF THE ADOPTION OF THE INTERINSTITUTIONAL AGREEMENT ON BETTER LAW-MAKING OF 13 APRIL 2016
EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32016C0513(01) - EN - Déclaration du Parlement européen et de la Commission à l'occasion de l'adoption de l'accord interinstitutionnel «Mieux légiférer» du 13 avril 2016 // DÉCLARATION DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DE LA COMMISSION À L'OCCASION DE L'ADOPTION DE L'ACCORD INTERINSTITUTIONNEL «MIEUX LÉGIFÉRER»DU 13 AVRIL 2016

Statement of the European Parliament and of the Commission on the occasion of the adoption of the Interinstitutional Agreement on Better Law-Making of 13 April 2016
Déclaration du Parlement européen et de la Commission à l'occasion de l'adoption de l'accord interinstitutionnel «Mieux légiférer» du 13 avril 2016

Message by President Jean-Claude Juncker to the Jewish community on the occasion of Holocaust Remembrance Day 2016
Message du président Jean-Claude Juncker à la communauté juive à l’occasion de la Journée internationale 2016 dédiée à la mémoire des victimes de l’Holocauste

5.92 The pay of a part-time member engaged to work concurrently in more than one position on the most recent occasion on which the member became a contributor, or on the occasion of the day on which the member makes the election referred to in section 5.8 or paragraph 7(1)(h) of the Act as adapted by section 5.9, or on the occasion of the day before the day on which clause 6(b)(ii)(M) of the Act, as enacted by subsection 172(4) of the Public Sector Pension Investment Board Act, being chapter 34 of the Statutes of Canada, 1999, comes into force if the member has made an election under that clause, shall be the aggregate of the amounts determined in respect of each position by the formula
5.92 La solde du membre à temps partiel occupant plus d’un poste à la fois soit la dernière fois qu’il est devenu contributeur, soit au moment où il effectue le choix visé à l’article 5.8 ou à l’alinéa 7(1)h) de la Loi dans sa version adaptée par l’article 5.9, soit encore la veille de l’entrée en vigueur de la division 6b)(ii)(M) de la Loi, édictée par le paragraphe 172(4) de la Loi sur l’Office d’investissement des régimes de pensions du secteur public, chapitre 34 des Lois du Canada (1999), s’il effectue un choix en vertu de cette division correspond au total des sommes calculées, pour chacun des postes, selon la formule suivante :

The instances I identify are, first, the rare occasions when the Senate believes that the legislation coming from the Commons is so contentious it should not become law unless the government receives support from the electorate; second, occasions when the Senate believes that legislation should only receive final approval after a significant delay that would allow the public and Parliament to be educated in order to make a better informed decision on a contentious issue; third, occasions when the Senate disagrees with legislation but is prepared to allow it to become law despite majority opposition in the Senate; fourth, occasions when the Senate agrees with the intent of legislation but wants amendments before the bill becomes law; and, finally, occasions when the Senate has neither passed nor rejected a bill after an extended length of time, for example six months.
Ainsi, je mentionne les rares occasions où le Sénat estime que la loi adoptée par la Chambre des communes est si litigieuse qu'elle ne devrait pas s'appliquer, à moins que le gouvernement n'obtienne l'appui de l'électorat; ensuite, les fois où le Sénat estime qu'une loi ne devrait être adoptée qu'au bout d'une période plutôt longue de manière à permettre au grand public et au Parlement de mieux se renseigner et de pouvoir prendre une décision plus éclairée sur une question litigieuse; en troisième lieu, les situations où le Sénat est en désaccord avec la loi, mais qu'il est disposé à la laisser entrer en vigueur en dépit d'une opposition majoritaire au Sénat; quatrièmement, quand le Sénat souscrit à l'esprit d'une loi, mais tient à ce qu'elle soit modifiée avant d'entrer en vigueur; et enfin, lorsque le Sénat n'a ni rejeté, ni adopté un projet de loi pour une période prolongée, par exemple six mois.

This Standing Order has been invoked on 13 occasions since it was adopted. On nine occasions, it was invoked with respect to time allocation being moved on bills, [5] and on four occasions with respect to closure being moved on government motions.
Cet article a été invoqué à 13 occasions depuis son adoption; neuf fois pour une motion d’attribution de temps se rapportant à des projets de loi [5] et quatre fois pour une motion de clôture se rapportant à des motions émanant du gouvernement.

(a)the revenue and expenditure of the Union, including administrative expenditure occasioned for the institutions by the provisions of the TEU relating to the Common Foreign and Security Policy, and the operational expenditure occasioned by implementation of those provisions where this is charged to the budget.
a)les recettes et les dépenses de l'Union, y compris les dépenses administratives entraînées pour les institutions par les dispositions du traité sur l'Union européenne dans le domaine de la politique étrangère et de sécurité commune, ainsi que les dépenses opérationnelles entraînées par la mise en œuvre desdites dispositions quand celles-ci sont à la charge du budget.

the revenue and expenditure of the Union, including administrative expenditure occasioned for the institutions by the provisions of the TEU relating to the Common Foreign and Security Policy, and the operational expenditure occasioned by implementation of those provisions where this is charged to the budget.
les recettes et les dépenses de l'Union, y compris les dépenses administratives entraînées pour les institutions par les dispositions du traité sur l'Union européenne dans le domaine de la politique étrangère et de sécurité commune, ainsi que les dépenses opérationnelles entraînées par la mise en œuvre desdites dispositions quand celles-ci sont à la charge du budget.

And for the last four years I've hosted an event in the maritime provinces that has brought Prime Minister Martin on one occasion, former Prime Minister Major on another occasion, former President Bush on another occasion, and former President Clinton on another occasion.
Depuis quatre ans, je suis l'hôte d'une conférence organisée dans les provinces maritimes qui a déjà accueilli le premier ministre Martin, une fois, l'ex-premier ministre Major, une fois, l'ex-président Bush, une fois, et l'ex-président Clinton, une fois.

a) Inform the Commission of the concrete achievements resulting from the implementation of the first common objective at the occasion of their reporting to the Commission for the priorities on participation and information by the end of 2005, and at the occasion of their reporting to the Commission for the priority on voluntary activities by the end of 2006.
a) ils informent la Commission des résultats concrets résultant de la mise en oeuvre du premier objectif commun à l'occasion du rapport qu'ils sont tenus de présenter à la Commission sur les priorités « participation et information » avant la fin de 2005 et à l'occasion du rapport sur la priorité « activités volontaires », à soumettre à la Commission avant la fin de 2006