Vertaling van "off-balance-sheet arrangements could " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

off-balance sheet commitments | off-balance sheet exposure
engagement hors bilan | exposition hors bilan

off-balance sheet instrument | off-balance sheet vehicle
instrument hors bilan | véhicule hors bilan

off-balance sheet transaction | off-balance-sheet activity
transaction hors bilan

off-balance-sheet item | below-the-line item | off-balance-sheet account
poste hors bilan

off-balance-sheet financing [ off-balance sheet financing ]
financement sans effet sur le bilan [ financement hors bilan ]

off-balance sheet item [ off-balance sheet instrument ]
élément hors bilan [ poste hors bilan ]

off-balance sheet activities
activités hors bilan

off balance sheet instrument
instrument hors bilan

off balance sheet
poste hors bilan

off-balance sheet operation
d'intermédiaire dans le trafic des paiements, op. sur titres, op. de Bourse

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Such off-balance-sheet arrangements could be any transactions or agreements which companies may have with entities, even unincorporated ones, that are not included in the balance sheet.
Une «opération hors bilan» peut être toute transaction ou tout accord entre une société et une ou plusieurs autres entités, même non constituées en sociétés, et qui n'est pas inscrite au bilan.

(9) Such off-balance-sheet arrangements could be any transactions or agreements which companies may have with entities, even unincorporated ones, that are not included in the balance sheet.
(9) Une "opération hors bilan" peut être toute transaction ou tout accord entre une société et une ou plusieurs autres entités, même non constituées en sociétés, non inscrite au bilan.

(7) Such off balance sheet arrangements could be any transactions or agreements companies may have with entities, even unincorporated ones, that are not included in the balance sheet.
(7) Une «opération hors bilan» peut être toute transaction ou tout accord entre une société et une ou plusieurs autres entités, même non constituées en sociétés, non inscrite au bilan.

(7) Such off balance sheet arrangements could be any transactions or agreements companies may have with entities that are not included in the balance sheet.
(7) Une «opération hors bilan» peut être toute transaction ou tout accord entre une société et une ou plusieurs autres entités, non inscrite au bilan.

13. Underlines that 2006 amendments to EU-accounting rules require, inter alia, a corporate governance statement and improved disclosure of off-balance sheet arrangements by listed companies; recalls that the transposition deadline of those rules is 5 September 2008; encourages Member States' early application of the rules; asks the Commission to engage with the International Accounting Standards Board (IASB) to improve financial statement information on off-balance sheet vehicles further;
13. souligne que parmi les modifications apportées en 2006 aux règles comptables de l'UE figure notamment l'obligation, pour les sociétés cotées, de produire une déclaration sur la gouvernance d'entreprise et d'améliorer la transparence de leurs opérations hors bilan; rappelle que les États membres ont jusqu'au 5 septembre 2008 pour transposer ces dispositions; préconise une mise en œuvre anticipée de ces règles par les États membres; demande à la Commission de s'attacher, avec l'IASB (International Accounting Standards Board), à apporter de nouvelles améliorations aux comptes annuels sur les positions hors-bilan;

14. Underlines that 2006 amendments to EU-accounting rules require, inter alia, a corporate governance statement and improved disclosure of off-balance sheet arrangements by listed companies; recalls that the transposition deadline for those rules is 5 September 2008; calls on Member States to apply the rules promptly; asks the Commission to work with the International Accounting Standards Board (IASB) to improve financial statement information on off-balance sheet vehicles further;
14. souligne que, parmi les modifications apportées en 2006 aux règles comptables imposées par l'Union, figure notamment l'obligation, pour les sociétés cotées, de produire une déclaration sur la gouvernance d'entreprise et d'améliorer la transparence de leurs opérations hors bilan; rappelle que les États membres ont jusqu'au 5 septembre 2008 pour transposer ces dispositions; préconise une mise en œuvre anticipée de ces règles par les États membres; demande à la Commission de s'attacher, avec l'IASB (International Accounting Standards Board), à améliorer encore les informations des états financiers sur les véhicules horsbilan;

Examples of such off-balance-sheet arrangements include risk and benefit-sharing arrangements or obligations arising from a contract such as debt factoring, combined sale and repurchase agreements, consignment stock arrangements, take or pay arrangements, securitisation arranged through separate companies and unincorporated entities, pledged assets, operating leasing arrangements, outsourcing and the like.
Parmi les exemples d'opérations hors bilan figurent les arrangements de partage des risques et des avantages ou les obligations découlant d'un contrat tel que l'affacturage, les opérations combinées de mise en pension, les arrangements de stocks en consignation, les contrats d'achat ferme, la titrisation assurée par le biais de sociétés séparées et d'entités non constituées en sociétés, les actifs gagés, les contrats de crédit-bail, l'externalisation et les opérations similaires.

As a short-term priority, the Community was to confirm the collective responsibility of board members, increase transparency in transactions with related parties and off-balance-sheet arrangements and improve disclosure about corporate governance practices applied in a company.
Les priorités à court terme de l'action communautaire dans ce domaine étaient les suivantes: confirmer la responsabilité collective des administrateurs, accroître la transparence des transactions avec des parties liées ainsi que des transactions hors bilan et assurer une meilleure information sur les pratiques de gouvernement d'entreprise suivies dans les sociétés.

Off-balance-sheet arrangements may expose a company to risks and benefits which are material for an assessment of the financial position of the company and, when the company belongs to a group, the financial position of the group as a whole.
Les opérations hors bilan présentent, pour une société, des risques et des avantages dont la connaissance pourrait être utile à l'appréciation de la situation financière de celle-ci, ainsi que de celle du groupe dont elle fait éventuellement partie.

Such off-balance-sheet arrangements may be associated with the creation or use of one or more Special Purpose Entities (SPEs) and offshore activities designed to address, inter alia, economic, legal, tax or accounting objectives.
Elle peut être associée à la création ou à l'utilisation d'une ou plusieurs structures spécifiques [Special Purpose Entities (SPE's)] et à des activités offshore ayant, entre autres, une finalité économique, juridique, fiscale ou comptable.