Vertaling van "off-road vehicles exemption regulation " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Off-Road Vehicles Exemption Regulation
Règlement prévoyant l'exemption de certains véhicules à caractère non routier

Off-Road Vehicles Regulation
Règlement sur les véhicules à caractère non routier

cross-country vehicle | off-road vehicle | non-road vehicle
véhicule tout terrain

off-road vehicle
véhicule tout-terrain

off-road vehicle | ORV [Abbr.]
véhicule tout terrain

Off-Road Vehicle Act [ All-Terrain Vehicle Act ]
Loi sur les véhicules hors route [ Loi sur les véhicules tout-terrain ]

All-terrain motor-vehicle accident NOS Off-road motor-vehicle accident NOS
Accident SAI d'un véhicule à moteur essentiellement conçu pour être utilisé hors d'une route Accident SAI d'un véhicule tout-terrain

Occupant of special all-terrain or other motor vehicle designed primarily for off-road use, injured in transport accident
Occupant d'un véhicule spécial tout-terrain ou autre véhicule à moteur essentiellement conçu pour être utilisé hors d'une route, blessé dans un accident de transport

Driver of all-terrain or other off-road motor vehicle injured in traffic accident
Conducteur d'un véhicule tout-terrain ou autre véhicule à moteur essentiellement conçu pour être utilisé hors d'une route, blessé dans un accident de la circulation

hauling machine | off-road logging vehicle
débardeur | engin de débardage

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Canadian motor vehicle safety regulations apply to all vehicles designed to operate on public roads, from motorcycles to heavy trucks, as well as some off-road vehicles that are occasionally driven across or along the sides of roadways or on trails.
Le Règlement sur la sécurité des véhicules automobiles vise tout véhicule conçu pour emprunter la voie publique — des motocyclettes aux camions lourds — ainsi que certains véhicules tout terrain qui traversent parfois la voie publique ou qui roulent sur l'accotement ou sur des sentiers.

Mr. Comtois: The on-road vehicles, as well as some off-road vehicles owned by the Department of National Defence are a part of the baseline.
M. Comtois: Les véhicules routiers ainsi que certains véhicules tout-terrain qui appartiennent au ministère de la Défense nationale font partie du calcul de base.

We're delighted to see a broader definition of “motor vehicle” as well, so that the Government of Canada will be able to regulate currently unregulated sources such as off-road vehicles, which are largely diesel-powered and are found in the construction, mining and forestry sectors.
Nous sommes heureux aussi que la définition de «véhicule motorisé» ait été élargie, de sorte que le gouvernement du Canada sera en mesure de réglementer des sources d'émission non touchées actuellement par la réglementation, telles que les tout terrain, le plus souvent munis de moteurs diesel et utilisés en construction, dans les mines et en foresterie.

ATVs should also be covered by this regulation in order to avoid misuse of the difference between on-road and off-road vehicles.
Les véhicules tout-terrain devraient également être couverts par le présent règlement afin d'éviter un mauvais usage de la différence entre les véhicules sur route et hors route.

Necessary adaptation to create the new subcategories for off-road vehicles in order that they are covered by this Regulation for safety reasons.
Adaptation nécessaire pour créer de nouvelles sous-catégories pour les véhicules hors route de manière à ce qu'ils soient couverts par le présent règlement pour des raisons de sécurité.

Many of these off-road vehicles (e.g. enduro motorcycles, trial bikes and all-terrain vehicles (ATVs)) can be - and frequently are - used on public roads as well.
Nombre de ces véhicules hors route (par exemple les motocycles enduros, trials et tout-terrain) peuvent également être utilisés sur la voie publique, ce qui est d'ailleurs souvent le cas.

Many of these off-road vehicles (e.g. enduro motorcycles, trial bikes and certain quadricycles (all-terrain vehicles -ATVs)) can be - and frequently are - used on public roads as well.
Nombre de ces véhicules tout-terrain (par exemple les motocycles enduros, trials et certains quadricycles – les véhicules tout-terrain) peuvent également être utilisés sur la voie publique, ce qui est d'ailleurs souvent le cas.

It was therefore high time for the European legislator to respond to this trend, because accidents involving off–road vehicles put other road users at far greater risk than accidents involving other, smaller vehicles.
Il était donc grand temps que le législateur européen réponde à cette tendance car les accidents impliquant des véhicules tout-terrain sont bien plus dangereux pour les autres usagers de la route que les accidents impliquant d’autres véhicules plus petits.

The act includes new provisions for regulating vehicles and fuels and new abilities to regulate less traditional sources of air pollution such as lawn mowers and off-road vehicles.
La loi comprend de nouvelles dispositions visant à réglementer véhicules et combustibles et de nouveaux moyens de réglementer les sources de pollution d'air moins traditionnelles, telles que les tondeuses à gazon et les véhicules tous terrains.

Are off-road vehicles such as boats, wakeboards, PWCs, Sea-Doos, Ski-Doos and all-terrain vehicles completely regulated?
Est-ce que les véhicules hors route, comme les bateaux, les planches nautiques, les motomarines et les motoneiges, ainsi que les véhicules tout-terrain ont été réglementés?