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CLC
CLC Convention
Oil Pollution Emergency Plan
Oil pollution
Oil pollution damage
Oil pollution emergencies
Oil slick
Oil spill
Oil spills
SOPEP
Shipboard Oil Pollution Emergency Plans
Shipboard oil pollution emergency plan

Traduction de «oil pollution emergencies » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
oil pollution emergencies

situations d'urgence provoquées par les hydrocarbures


shipboard oil pollution emergency plan | SOPEP [Abbr.]

plan d'urgence contre la pollution par les hydrocarbures


Shipboard Oil Pollution Emergency Plans

Plans d'urgence de bord contre la pollution par les hydrocarbures


Oil Pollution Emergency Plan

Plan d'urgence en cas de pollution par les hydrocarbures [ PUPH | Plan d'urgence contre la pollution par les hydrocarbures ]


Guidelines for the Examination of Shipboard Oil Pollution Emergency Plans

Lignes directrices visant l'examen des plans d'urgences de bord contre la pollution par les hydrocarbures


Convention on International Cooperation on Oil Pollution Preparedness and Response in Emergency Cases

convention sur la coopération internationale en matière de préparation et d'intervention contre la pollution par les hydrocarbures en cas d'urgence


oil pollution [ oil slick | oil spill | oil spills(UNBIS) ]

pollution par les hydrocarbures [ marée noire | pollution par le pétrole | pollution pétrolière ]


CLC Convention | International Convention on Civil Liability for Oil Pollution | International Convention on Civil Liability for Oil Pollution Damage | CLC [Abbr.]

Convention internationale sur la responsabilité civile pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures | convention sur la responsabilité civile pour la pollution par les hydrocarbures | CLC [Abbr.]


oil pollution damage

dommages dus à la pollution par les hydrocarbures


oil pollution

pollution par le pétrole | pollution pétrolière | pollution par les hydrocarbures
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(3) If subsection 57(1) applies, the shipboard oil pollution emergency plan may be combined with the shipboard marine pollution emergency plan for noxious liquid substances, in which case the title of the plan must be the “shipboard marine pollution emergency plan”.

(3) Si le paragraphe 57(1) s’applique, le plan d’urgence de bord contre la pollution par les hydrocarbures peut être combiné avec le plan d’urgence de bord contre la pollution des mers par les substances liquides nocives, auquel cas le plan s’intitule « plan d’urgence de bord contre la pollution des mers ».


(3) If subsection 57(1) applies, the shipboard oil pollution emergency plan may be combined with the shipboard marine pollution emergency plan for noxious liquid substances, in which case the title of the plan must be the “shipboard marine pollution emergency plan”.

(3) Si le paragraphe 57(1) s’applique, le plan d’urgence de bord contre la pollution par les hydrocarbures peut être combiné avec le plan d’urgence de bord contre la pollution des mers par les substances liquides nocives, auquel cas le plan s’intitule « plan d’urgence de bord contre la pollution des mers ».


(2) If subsection 27(1) applies, the shipboard marine pollution emergency plan for noxious liquid substances may be combined with the shipboard oil pollution emergency plan, in which case the title of the plan must be the “shipboard marine pollution emergency plan”.

(2) Si le paragraphe 27(1) s’applique, le plan d’urgence de bord contre la pollution des mers par les substances liquides nocives peut être combiné avec le plan d’urgence de bord contre la pollution par les hydrocarbures, auquel cas le plan s’intitule « plan d’urgence de bord contre la pollution des mers ».


Currently, under the Canada Shipping Act, oil handling facilities are required to prepare oil pollution prevention plans as well as oil pollution emergency plans, and they have to keep these plans on site.

À l'heure actuelle, aux termes de la Loi sur la marine marchande du Canada, les installations de manutention d'hydrocarbures sont tenues de préparer, et d'avoir sur les lieux, des plans de prévention de la pollution par les hydrocarbures ainsi que des plans d'urgence contre la pollution par les hydrocarbures.


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If the Minister believes on reasonable grounds that an oil handling facility has discharged, is discharging or is likely to discharge oil, that the oil pollution prevention plan or the oil pollution emergency plan for an oil handling facility does not meet the requirements set out in the regulations or that the operator of an oil handling facility does not have the procedures, equipment and resources required—

[.] s'il a des motifs raisonnables de croire que l'installation de manutention d'hydrocarbures a rejeté, rejette ou risque de rejeter des hydrocarbures, que le plan de prévention de la pollution par les hydrocarbures ou le plan d'urgence contre la pollution par les hydrocarbures de l'installation ne satisfait pas aux exigences prévues par règlement ou que l'exploitant de l'installation n'a pas à sa disposition [.] la procédure, l'équipement et les ressources [.]


28. Shipboard oil pollution emergency plan.

28. Plan d'urgence en cas de pollution par les hydrocarbures à bord


Shipboard oil pollution emergency plan.

Plan d'urgence en cas de pollution par les hydrocarbures à bord


Shipboard oil pollution emergency plan.

Plan d'urgence en cas de pollution par les hydrocarbures à bord


19. Welcomes the early action of the Commission's monitoring and information centre planning to tackle the oil slick that has contaminated more than 50 km of Lebanese coastline; stresses the need for measures to fight pollution in certain areas and especially against the disastrous impact of the oil slick off the Lebanese shoreline; calls on the Member States and the Commission to provide assistance and a response within the framework of the Pollution Prevention and Response Protocol to the Barcelona Convention and through the Regional Marine Pollution Emergency Response ...[+++]

19. se félicite de la réaction rapide du centre de contrôle et d'information de la Commission suite à la marée noire qui a pollué plus de 50 km des côtes libanaises; souligne la nécessité de prendre des mesures pour lutter contre la pollution de certaines zones, et plus particulièrement contre les répercussions désastreuses de la marée noire au large des côtes libanaises; demande aux États membres et à la Commission de fournir une assistance et de réagir dans le cadre du protocole relatif à la prévention et à la réaction contre la pollution de la Convention de Barcelone et par le truchement du Centre régional méditerranéen pour l'inter ...[+++]


19. Welcomes the early action of the Commission's monitoring and information centre planning to tackle the oil slick that has contaminated more than 50 km of Lebanese coastline; stresses the need for measures to fight pollution in certain areas and especially against the disastrous impact of the oil slick off the Lebanese shoreline; calls on the Member States and the Commission to provide assistance and a response within the framework of the Pollution Prevention and Response Protocol to the Barcelona Convention and through the Regional Marine Pollution Emergency Response ...[+++]

19. se félicite de la réaction rapide du centre de contrôle et d'information de la Commission suite à la marée noire qui a pollué plus de 50 km des côtes libanaises; souligne la nécessité de prendre des mesures pour lutter contre la pollution de certaines zones, et plus particulièrement contre les répercussions désastreuses de la marée noire au large des côtes libanaises; demande aux États membres et à la Commission de fournir une assistance et de réagir dans le cadre du protocole de prévention et de réaction contre la pollution de la Convention de Barcelone et par le truchement du Centre régional méditerranéen pour l'inter ...[+++]




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'oil pollution emergencies' ->

Date index: 2021-05-21
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