Vertaling van "oil spill debris " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

oil spill debris
débris mazoutés

oil pollution [ oil slick | oil spill | oil spills(UNBIS) ]
pollution par les hydrocarbures [ marée noire | pollution par le pétrole | pollution pétrolière ]

hydrocarbon spill [ oil spill | oil spillage | petroleum hydrocarbon spill | petroleum spill ]
déversement d'hydrocarbures [ déversement de pétrole | déversement d’hydrocarbures de pétrole | déversement de produits pétroliers ]

depollution boat [ pollution control ship | oil pollution fighter | oil pollution control ship | depolluting ship | oil spill combating vessel | oil-spill combating vessel | oil spillage clearance vessel | oil clearance vessel ]
navire dépollueur [ bateau dépollueur | bateau antipollution | navire-dépollueur ]

oil pollution fighter | oil(spillage)clearance vessel | oil-spill combating vessel
bateau antipollution

discharged hydrocarbons | oil pollution | oil spill
déversement de pétrole | déversement d'hydrocarbures | hydrocarbures accidentellement répandus | marée noire

oil spills | oil slick
déversement accidentel d'hydrocarbures | déversement accidentel de brut

Protocol on Cooperation in Combating Oil Spills in the Wider Caribbean Region
Protocole relatif à la coopération en matière de lutte contre les déversements d'hydrocarbures dans la région des Caraïbes

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Whereas, pursuant to section 12.1Footnote of the Oil and Gas Production and Conservation Act, a copy of proposed Regulations respecting limits of liability for spills, authorized discharges and debris emanating or originating from work or activity related to the exploration for or production of oil and gas was published in the Canada Gazette Part I on January 3, 1987 and a reasonable opportunity was thereby afforded to interested persons to make representations with respect thereto;
Vu que le projet de Règlement concernant les limites de la responsabilité à l’égard des écoulements et des déversements autorisés ou des débris provenant ou résultant de travaux ou d’activités liés à la prospection ou à la production de pétrole ou de gaz a été publié, conformément à l’article 12.1Note de bas de page de la Loi sur la production et la conservation du pétrole et du gaz, dans la Gazette du Canada Partie I le 3 janvier 1987 et que les intéressés ont ainsi eu la possibilité de présenter leurs observations au sujet du projet de règlement;

Therefore, Her Excellency the Governor General in Council, on the recommendation of the Minister of Energy, Mines and Resources and the Minister of Indian Affairs and Northern Development, pursuant to section 12Footnote of the Oil and Gas Production and Conservation Act, is pleased hereby to make the annexed Regulations respecting limits of liability for spills, authorized discharges and debris emanating or originating from work or activity related to the exploration for or production of oil and gas.
À ces causes, sur avis conforme du ministre de l’Énergie, des Mines et des Ressources et du ministre des Affaires indiennes et du Nord canadien et en vertu de l’article 12Note de bas de page de la Loi sur la production et la conservation du pétrole et du gaz, il plaît à Son Excellence le Gouverneur général en conseil de prendre, conformément à l’annexe ci-après, le Règlement concernant les limites de la responsabilité à l’égard des écoulements et des déversements autorisés ou des débris provenant ou résultant de travaux ou d’activités liés à la prospection ou à la production de pétrole ou de gaz.

Canada-Nova Scotia Oil and Gas Spills and Debris Liability Regulations
Règlement sur la responsabilité en matière des rejets et débris relatifs au pétrole et au gaz (Accord Canada — Nouvelle-Écosse)

The current $30 million liability limit included in Table 1 for Atlantic offshore areas is taken from the Canada–Newfoundland Oil and Gas Spills and Debris Liability Regulations, S.O.R./88-262, and the Canada–Nova Scotia Oil and Gas Spills and Debris Liability Regulations, S.O.R./95-123.
26. La limite de responsabilité actuelle indiquée au tableau 1, soit 30 millions de dollars pour les zones extracôtières de l’Atlantique, est tirée du Règlement sur la responsabilité en matière de rejets et de débris relatifs au pétrole et au gaz (Accord atlantique Canada–Terre-Neuve), DORS/88-262, et du Règlement sur la responsabilité en matière des rejets et débris relatifs au pétrole et au gaz (Accord Canada–Nouvelle-Écosse), DORS/95-123.

without proof of fault or negligence, to a person who is required to obtain an authorization for a work or an activity from which a spill, authorized discharge, emission or escape of oil or gas (collectively “spill or discharge”) emanated or from which debris originated; and
en l’absence de preuve de faute ou de négligence, à une personne tenue d’obtenir une autorisation pour une activité qui a causé un déversement, un dégagement, un écoulement ou un rejet de pétrole ou de gaz (appelés collectivement « déversement ou dégagement ») ou qui est à l’origine de la présence de débris;

I shall mention, by way of example, those experiments aiming to adapt fishing vessels and gear so that they may be used to collect marine debris or oil spills or even the creation of artificial reefs to facilitate the development of breeding or rest areas for maritime fauna, or even artificial fertilisation techniques in the open sea for sea bass.
Je citerai, à titre d'exemple, celles visant à adapter des navires et des engins de pêche pour recueillir des macrodéchets ou des nappes d'hydrocarbure ou encore l'aménagement de récifs artificiels en vue de faciliter le développement de zones de reproduction et de repos pour la faune maritime, ou bien encore des techniques de fécondation assistée en pleine mer pour le bar.