Traduction de «on a cost-quality basis » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

on a cost-quality basis
en tenant compte à la fois du coût et de la qualité [ suivant le meilleur rapport coût/qualité ]

on a cost plus basis
en régie intéressée [ à prix coûtant majoré ]

catering services provided on a cost plus basis
facturation des services en régie

cost plus basis/on a
en régie intéressée

cost plus basis
système cost plus

cost recovery basis
base de couverture des coûts

contribute to cost-effective physiotherapy services | contribute to safe physiotherapy services | contribute to quality physiotherapy services | undertake physiotherapy service quality activities
contribuer à des services de physiothérapie de qualité

current cost income | income on a current cost basis
bénéfice au coût actuel

consolidated amount of inventory and property plant and equipment on a current cost basis
coût actuel consolidé des stocks et des immobilisations

net asset on a current cost basis
actif net au coût actuel

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

1. A CCP and a trading venue shall provide transaction feeds on a non-discriminatory and transparent basis to a CSD upon request by the CSD and may charge a reasonable commercial fee for such transaction feeds to the requesting CSD on a cost-plus basis, unless otherwise agreed by both parties.
1. Les contreparties centrales et les plates-formes de négociation fournissent à un DCT, à sa demande, un accès transparent et non discriminatoire à leurs flux de transaction; pour l’accès à un tel flux, ils peuvent exiger du DCT demandeur une rémunération commerciale raisonnable basée sur le prix de revient majoré, sauf convention contraire entre les parties.

A CSD shall provide access to its securities settlement systems on a non-discriminatory and transparent basis to a CCP or a trading venue and may charge a reasonable commercial fee for such access on a cost-plus basis, unless otherwise agreed by both parties.
Les DCT fournissent aux contreparties centrales et aux plates-formes de négociation un accès transparent et non discriminatoire à leur système de règlement de titres; pour cet accès, ils peuvent exiger une rémunération commerciale raisonnable basée sur le prix de revient majoré, sauf convention contraire entre les parties.

converting a partial cost-reimbursement contract into a full firm fixed-price contract as soon as it is possible to determine such a firm fixed-price during performance of the contract. For that reason, it shall determine the conversion parameters to convert a contract concluded on a cost-reimbursement basis to a firm fixed-price contract.
convertir un marché rémunéré en partie en dépenses contrôlées en marché à prix ferme et définitif en totalité dès que, lors de l'exécution du marché, il est possible de fixer un tel prix ferme et définitif. À cet effet il détermine les paramètres de conversion pour passer d'un contrat conclu en dépenses contrôlées vers un contrat à prix ferme et définitif.

However, by way of derogation from Articles 9 and 13, Member States may permit or require that only the amount of the value adjustments arising as a result of the purchase price or production cost measurement basis be shown under the relevant items in the layouts set out in Annexes V and VI and that the difference arising as a result of the measurement on a revaluation basis under this Article be shown separately in the layouts.
Par dérogation aux articles 9 et 13, les États membres peuvent cependant autoriser ou exiger que seul le montant des corrections de valeur calculé sur la base du prix d'acquisition ou du coût de revient figure sous les postes correspondants dans les modèles figurant aux annexes V et VI et que la différence résultant d'une évaluation sur la base d'une réévaluation au titre du présent article soit indiquée séparément dans les modèles.

As stated in recital (493), sales to related parties were made on a ‧cost plus‧ basis and therefore the Union Industry was recovering their costs on these sales.
Comme expliqué au considérant (493), les ventes aux parties liées ont été effectuées sur la base d'un "prix de revient majoré"; par conséquent, l'industrie de l'Union couvrait ses coûts sur ces ventes.

As stated in recital (105) of the provisional Regulation, sales to related parties were made on a ‧cost plus‧ basis and therefore the Union Industry was recovering their costs on these sales.
Comme expliqué au considérant 105 du règlement provisoire, les ventes aux parties liées ont été effectuées sur la base d'un "prix de revient majoré"; par conséquent, l'industrie de l'Union couvrait ses coûts sur ces ventes.

converting a partial cost-reimbursement contract into a full firm fixed-price contract as soon as it is possible to determine such a firm fixed-price during performance of the contract. For that reason, it shall determine the conversion parameters to convert a contract concluded on a cost-reimbursement basis to a firm fixed-price contract;
convertir un marché rémunéré en partie en dépenses contrôlées en marché à prix ferme et définitif en totalité dès que, lors de l'exécution du marché, il est possible de fixer un tel prix ferme et définitif. À cet effet il détermine les paramètres de conversion pour passer d'un contrat conclu en dépenses contrôlées vers un contrat à prix ferme et définitif;

- stimulate the development and upgrading of research infrastructures of the highest quality on a more rational and cost-effective basis, and make facilities and associated resources more universally available to research workers throughout Europe who are able to benefit from them.
- relancera le développement et la modernisation des infrastructures de recherche de premier rang dans une optique plus rationnelle, davantage fondée sur le rapport coût-efficacité, et facilitera l'accès aux installations et aux ressources qui en relèvent pour tous les chercheurs européens susceptibles de les exploiter,

- stimulate the development and upgrading of research infrastructures of the highest quality on a more rational and cost-effective basis, and make facilities and associated resources more universally available to research workers throughout Europe who are able to benefit from them;
- relancera le développement et la modernisation des infrastructures de recherche de premier rang dans une optique plus rationnelle, davantage fondée sur le rapport coût-efficacité, et facilitera l'accès aux installations et aux ressources qui en relèvent pour tous les chercheurs européens susceptibles de les exploiter,