Vertaling van "on a routine basis rather than ad hoc basis " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

on a routine basis rather than ad hoc basis
selon des modalités ordinaires et non pas spéciales

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

The data is provided in bulk (on the basis of relevant data categories) rather than on an individual basis (in response to a request concerning one or more individuals), due to the fact that the provider of these data does not have the technical capacity to provide the data on an individualised basis.
Les données sont ainsi transmises massivement (selon les catégories de données correspondantes) plutôt qu'au cas par cas (en réponse à une demande relative à une ou plusieurs personnes), car le prestataire qui fournit les données n'a pas la capacité technique de les transmettre au cas par cas.

The opinion should also explore possible reasons for the findings of high levels of dioxins and PCBs in sheep and deer liver, and to provide scientific elements on the appropriateness to establish in future regulatory levels in liver on a product basis rather than on a fat basis.
L’avis doit également étudier pourquoi des niveaux élevés de dioxines et de PCB ont été découverts dans le foie d’ovin et de cervidé et fournir des éléments scientifiques sur l’opportunité de fixer, à l’avenir, des niveaux réglementaires dans le foie par rapport au produit plutôt que par rapport aux graisses.

Member States may require parent undertakings to calculate their thresholds on a consolidated basis rather than on an individual basis.
Les États membres peuvent exiger que les entreprises mères calculent leurs seuils sur une base consolidée plutôt que sur une base individuelle.

In accordance with the general principle of accruals accounting, interest receivable on loans should be subject to on-balance-sheet recording as it accrues, i.e. on an accruals basis, rather than when it is actually received, i.e. on a cash basis.
Conformément au principe général de comptabilité créances/dettes, les intérêts à recevoir sur les crédits font l’objet d’une inscription au bilan dès qu’ils sont courus, c’est-à-dire sur la base des faits générateurs, plutôt que lorsqu’ils sont effectivement payés, c’est-à-dire sur la base des règlements.

EFSA has been requested to provide scientific opinion as regards the presence of dioxins and dioxin-like PCBs in sheep and deer liver and the appropriateness to establish maximum levels for dioxins and PCBs in liver and derived products on product basis rather than on a fat basis, as is currently the case.
Il a été demandé à l’EFSA de rendre un avis scientifique sur la présence de dioxines et de PCB de type dioxine dans le foie d’ovin et de cervidé et sur l’opportunité de fixer des teneurs maximales en dioxines et en PCB pour le foie et les produits dérivés par rapport au produit plutôt que par rapport aux graisses, comme c’est le cas actuellement.

Unless they are even-handed they may raise concerns regarding fairness and transparency, as decisions are made on an ad hoc basis rather than according to a set of pre-designed rules.
Si elles ne sont pas totalement impartiales, ces solutions peuvent poser des problèmes d'équité ou de transparence, dans la mesure où les décisions sont prises au cas par cas plutôt que sur la base d'un ensemble de règles préétablies.

Therefore, Member States should also ensure that these values are respected with regard to patients and citizens from other Member States, and that all patients are treated equitably on the basis of their healthcare needs rather than on the basis of their Member State of affiliation.
Par conséquent, les États membres devraient également faire en sorte que ces valeurs soient respectées vis-à-vis des patients et des citoyens d’autres États membres et que tous les patients soient traités de manière équitable en fonction de leurs besoins en soins de santé plutôt que sur la base de leur État membre d’affiliation.