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Audit on the spot
Audit performed on the spot
On-the-spot check
On-the-spot inspection

Traduction de «on-the-spot checks like » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
audit performed on the spot | on-the-spot check | on-the-spot inspection

contrôle sur place


on-the-spot check | on-the-spot inspection

contrôle sur place | vérification sur place


audit on the spot | on-the-spot check

contrôle sur place
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Furthermore the Commission envisages to make the necessary changes in order to allow on-the-spot checks (like for eligibility checks), to be carried out on only half of the parcels instead of the whole farm.

Par ailleurs, la Commission envisage de procéder aux modifications nécessaires en vue de permettre (comme c’est le cas pour les contrôles en matière d’éligibilité) que les contrôles sur place portent sur la moitié des parcelles uniquement plutôt que sur la totalité de l'exploitation.


Mr. Landry: Under certain circumstances there are visual checks and there may be spot checks, or depending on the security level there may be checks, but it is primarily a gate system.

M. Landry : Dans certaines circonstances, il y a effectivement des vérifications visuelles et il y a aussi des vérifications aléatoires, le tout dépendant du niveau de sécurité, mais la plupart du temps, c'est simplement le système d'ouverture de la barrière par carte qui est utilisé.


To simplify the cross-compliance on-the-spot checks and to make better use of existing control capacities, it should be possible, when the effectiveness of the checks is at least equal to that achieved when the on-the-spot checks are to be carried out, to replace checks at farm level by administrative checks.

Pour simplifier les contrôles sur place liés à la conditionnalité et mieux exploiter les capacités de contrôle existantes, il convient de prévoir, lorsque l’efficacité des contrôles est au moins équivalente à celle des contrôles sur place, la possibilité de remplacer les contrôles dans l’exploitation par des contrôles administratifs.


4. On-the-spot checks at farm level may be replaced by administrative checks, provided that the Member State ensures that administrative checks are at least as effective as on-the-spot checks.

4. Les contrôles sur place au niveau de l’exploitation agricole peuvent être remplacés par des contrôles administratifs, à condition que l’État membre s’assure que les contrôles administratifs sont au moins aussi efficaces que les contrôles sur place.


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We have inspectors who do spot checks on containers in a port like Montreal, and if there are any deficiencies found, then often the container will be moved aside and the consignee or the shipper will be instructed to repack the container, which quite often leads to delays.

Dans un port comme celui de Montréal, nous avons des inspecteurs qui procèdent à des vérifications aléatoires des conteneurs. Si des lacunes sont constatées, il est fréquent que l'on demande que le conteneur soit isolé et que le consignataire ou l'expéditeur reçoivent la directive de remballer la marchandise dans le conteneur, ce qui entraîne souvent des retards.


2. Where on-the-spot checks reveal significant irregularities for a given measure or in a region or part of a region, the competent authority shall appropriately increase the number of on-the-spot checks during the current year and shall appropriately increase the percentage of beneficiaries to be checked on-the-spot in the following year.

2. Dans le cas où des contrôles sur place font apparaître des irrégularités importantes pour une mesure donnée ou dans une région ou partie de région, l’autorité compétente accroît en conséquence le nombre de contrôles sur place pour l’année en cours ainsi que le pourcentage de bénéficiaires devant faire l’objet d’un contrôle sur place l’année suivante.


€ 28,13 million charged to France mainly for shortcomings in on-the-spot checks in the view of not fully operational data base for bovine in Animal Premiums sector ; € 22,64 million charged to France mainly for correction of total expenditure in Haute-Corse for bovine in Animal Premiums sector ; € 21,10 million charged to Italy mainly for ineffective key controls, not fully operational IR database, lack or deficiency in control and administration of the scheme and on-the-spot checks in Animal Premiums sector ; € 15,62 million charged to Greece mainly for absence of key control : non-operationa ...[+++]

28,13 millions d'euros imputés à la France, principalement pour cause d'insuffisance des contrôles sur place, faute d'une base de données pleinement opérationnelle, dans le secteur des primes animales; 22,64 millions d'euros imputés à la France, principalement au titre de la correction des dépenses totales en Haute-Corse, dans le secteur des primes animales; 21,10 millions d'euros imputés à l'Italie, principalement pour les raisons suivantes qui concernent le secteur des primes animales: inefficacité des contrôles-clés, base de données d'identification et d'enregistrement partiellement opérationnelle, inefficacité du contrôle et de la ...[+++]


3. Should on-the-spot checks reveal significant irregularities in the context of a given aid scheme or in a region or part of a region, the competent authority shall appropriately increase the number of on-the-spot checks during the current year and shall appropriately increase the percentage of farmers to be checked on-the-spot in the following year.

3. Au cas où des contrôles sur place feraient apparaître des irrégularités significatives dans le cadre d'un régime d'aide donné ou dans une région ou partie de région, l'autorité compétente accroît en conséquence le nombre de contrôles sur place pour l'année en cours ainsi que le pourcentage d'agriculteurs devant faire l'objet d'un contrôle sur place l'année suivante.


€ 163.7 million charged to Greece because the register of olive cultivation has not been set up thus the check on crop declarations was inoperative, and on the spot checks were carried out inadequately; € 37.4 million charged to Greece for missing system allowing the cross-checks between the system of production aid for cotton with the integrated administration and control system, late on the spot checks, and for no penalties applied where discrepancies found in area checks; € 30.9 million charged to Greece because aid for the produ ...[+++]

63,7 millions € pour la Grèce, au motif que l'administration du pays n'a pas établi de casier oléicole, que le contrôle des déclarations de culture était par conséquent inopérant et que les contrôles sur le terrain n'ont pas été convenablement effectués; 37,4 millions € million imputés à la Grèce pour n'avoir pas instauré de système permettant la mise en œuvre de contrôles croisés entre le régime d'aide à la production de coton et le système intégré de gestion et de contrôle, pour avoir exécuté tardivement les contrôles sur le terrain et pour n'avoir pas sanctionné les écarts révélés par les contrôles des superficies; 30,9 millions € i ...[+++]


That's so onerous to suggest spot-checking on an industry where there's no spot checks happening. There's no Tylenol, no Aspirin, no nothing that's actually randomly tested from the government; the industry has to provide that to an inspector that says you have your data.

Proposer cela pour un secteur où la vérification ponctuelle n'est pas pratiquée serait bien difficile: ainsi le gouvernement ne procède à aucune vérification de produits comme Tylenol, l'aspirine ou autre; c'est au fabricant lui-même de donner les résultats à un inspecteur qui vérifie que le produit a été soumis à un essai.




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'on-the-spot checks like' ->

Date index: 2022-11-13
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