Vertaling van "on-the-spot checks reveal " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

audit performed on the spot | on-the-spot check | on-the-spot inspection
contrôle sur place

on-the-spot check | on-the-spot inspection
contrôle sur place | vérification sur place

audit on the spot | on-the-spot check
contrôle sur place

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Should on-the-spot checks reveal significant irregularities or discrepancies in a region or part of a region, the competent authority shall appropriately increase the number of on-the-spot checks during the year concerned and the following year.
Si les contrôles sur place révèlent des irrégularités ou des différences significatives dans une région ou une partie d’une région, l’autorité compétente augmente en conséquence le nombre de contrôles sur place pour l’année concernée et pour l’année suivante.

Should on-the-spot checks reveal significant irregularities or discrepancies in a region or part of a region, the competent authority shall increase the number of on-the-spot checks appropriately during the year concerned.
Si les contrôles sur place révèlent des irrégularités ou des différences significatives dans une région ou une partie d’une région, l’autorité compétente augmente en conséquence le nombre de contrôles sur place pour l’année concernée.

2. Where the competent authority has already informed the beneficiary of any cases of non-compliance in the documents referred to in paragraph 1, or where the competent authority has given notice to the beneficiary of its intention to carry out an on-the-spot check, or where an on-the-spot check reveals any non-compliance, withdrawals shall not be authorised in respect of the parts of those documents affected by the non-compliance.
2. Lorsque l’autorité compétente a déjà informé le bénéficiaire d’un cas potentiel de non-conformité dans les documents visés au paragraphe 1, ou lorsqu’elle l’a averti de son intention de procéder à un contrôle sur place, ou que ce contrôle révèle une non-conformité quelconque, les retraits ne sont pas autorisés pour les parties de ces documents concernées par la non-conformité.

2. Where on-the-spot checks reveal significant irregularities for a given measure or in a region or part of a region, the competent authority shall appropriately increase the number of on-the-spot checks during the current year and shall appropriately increase the percentage of beneficiaries to be checked on-the-spot in the following year.
2. Dans le cas où des contrôles sur place font apparaître des irrégularités importantes pour une mesure donnée ou dans une région ou partie de région, l’autorité compétente accroît en conséquence le nombre de contrôles sur place pour l’année en cours ainsi que le pourcentage de bénéficiaires devant faire l’objet d’un contrôle sur place l’année suivante.

3. Should on-the-spot checks reveal significant irregularities in the context of a given aid scheme or in a region or part of a region, the competent authority shall appropriately increase the number of on-the-spot checks during the current year and shall appropriately increase the percentage of farmers to be checked on-the-spot in the following year.
3. Au cas où des contrôles sur place feraient apparaître des irrégularités significatives dans le cadre d'un régime d'aide donné ou dans une région ou partie de région, l'autorité compétente accroît en conséquence le nombre de contrôles sur place pour l'année en cours ainsi que le pourcentage d'agriculteurs devant faire l'objet d'un contrôle sur place l'année suivante.

3. Where the competent authority has already informed the farmer of irregularities in the single application or where it has given notice to the farmer of its intention to carry out an on-the-spot check and where that on-the-spot check reveals irregularities, amendments in accordance with paragraphs 1 shall not be authorised in respect of the agricultural parcels affected by the irregularities.
3. Lorsque l'autorité compétente a déjà informé l'agriculteur des irrégularités que comporte la demande d'aide ou lorsqu'elle l'a averti de son intention de procéder à un contrôle sur place et que ce contrôle révèle des irrégularités, les modifications visées au paragraphe 1 ne sont pas autorisées pour les parcelles agricoles concernées par ces irrégularités.

However, where the competent authority has already informed the farmer of irregularities in the aid application or where the competent authority has given notice to the farmer of its intention to carry out an on-the-spot check and where that on-the-spot check reveals irregularities, withdrawals shall not be authorised in respect of the parts of the aid application affected by the irregularities.
Toutefois, lorsque l'autorité compétente a déjà informé l'agriculteur des irrégularités que comporte la demande d'aide ou lorsqu'elle l'a averti de son intention de procéder à un contrôle sur place et que ce contrôle révèle des irrégularités, les retraits ne sont pas autorisés pour les parties de la demande d'aide concernées par ces irrégularités.