Vertaling van "on-the-spot checks what " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

audit performed on the spot | on-the-spot check | on-the-spot inspection
contrôle sur place

audit on the spot | on-the-spot check
contrôle sur place

on-the-spot check | on-the-spot inspection
contrôle sur place | vérification sur place

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

The rules were not clear enough as regards the appropriate time to carry out on-the-spot checks, what should be checked during the visit and the number of visits required.
Les règles sont apparues trop floues en ce qui concerne le moment opportun pour la réalisation des contrôles sur place, les éléments à vérifier lors de la visite d'inspection et le nombre de visites requis.

Senator Meighen: Given that we cannot check every container or cannot de-stuff every container, how do we know, other than thorough spot checks, that forwarder X or shipper Y is telling us exactly what they did load or propose to load on the ship?
Le sénateur Meighen: Comme nous ne pouvons vérifier chacun des conteneurs et faire chaque fois un dépotage, comment savons-nous, autrement qu'au moyen de vérifications sporadiques, que l'expéditeur X ou l'expéditeur Y nous dit la vérité sur ce qu'il a chargé ou ce qu'il se propose de charger à bord d'un bateau?

Mr. Landry: Under certain circumstances there are visual checks and there may be spot checks, or depending on the security level there may be checks, but it is primarily a gate system.
M. Landry : Dans certaines circonstances, il y a effectivement des vérifications visuelles et il y a aussi des vérifications aléatoires, le tout dépendant du niveau de sécurité, mais la plupart du temps, c'est simplement le système d'ouverture de la barrière par carte qui est utilisé.

To simplify the cross-compliance on-the-spot checks and to make better use of existing control capacities, it should be possible, when the effectiveness of the checks is at least equal to that achieved when the on-the-spot checks are to be carried out, to replace checks at farm level by administrative checks.
Pour simplifier les contrôles sur place liés à la conditionnalité et mieux exploiter les capacités de contrôle existantes, il convient de prévoir, lorsque l’efficacité des contrôles est au moins équivalente à celle des contrôles sur place, la possibilité de remplacer les contrôles dans l’exploitation par des contrôles administratifs.

4. On-the-spot checks at farm level may be replaced by administrative checks, provided that the Member State ensures that administrative checks are at least as effective as on-the-spot checks.
4. Les contrôles sur place au niveau de l’exploitation agricole peuvent être remplacés par des contrôles administratifs, à condition que l’État membre s’assure que les contrôles administratifs sont au moins aussi efficaces que les contrôles sur place.

2. Where on-the-spot checks reveal significant irregularities for a given measure or in a region or part of a region, the competent authority shall appropriately increase the number of on-the-spot checks during the current year and shall appropriately increase the percentage of beneficiaries to be checked on-the-spot in the following year.
2. Dans le cas où des contrôles sur place font apparaître des irrégularités importantes pour une mesure donnée ou dans une région ou partie de région, l’autorité compétente accroît en conséquence le nombre de contrôles sur place pour l’année en cours ainsi que le pourcentage de bénéficiaires devant faire l’objet d’un contrôle sur place l’année suivante.

€ 28,13 million charged to France mainly for shortcomings in on-the-spot checks in the view of not fully operational data base for bovine in Animal Premiums sector ; € 22,64 million charged to France mainly for correction of total expenditure in Haute-Corse for bovine in Animal Premiums sector ; € 21,10 million charged to Italy mainly for ineffective key controls, not fully operational IR database, lack or deficiency in control and administration of the scheme and on-the-spot checks in Animal Premiums sector ; € 15,62 million charged to Greece mainly for absence of key control : non-operational status of the IR database and deficiency in on-the-spot checks in Animal Premiums sector.
28,13 millions d'euros imputés à la France, principalement pour cause d'insuffisance des contrôles sur place, faute d'une base de données pleinement opérationnelle, dans le secteur des primes animales; 22,64 millions d'euros imputés à la France, principalement au titre de la correction des dépenses totales en Haute-Corse, dans le secteur des primes animales; 21,10 millions d'euros imputés à l'Italie, principalement pour les raisons suivantes qui concernent le secteur des primes animales: inefficacité des contrôles-clés, base de données d'identification et d'enregistrement partiellement opérationnelle, inefficacité du contrôle et de la gestion du régime et insuffisance des contrôles sur place; 5,62 millions d'euros imputés à la Grèce principalement du fait de l'absence de contrôle-clé: base de données d'identification et d'enregistrement partiellement opérationnelle et insuffisance des contrôles sur place, dans le secteur des primes animales.

3. Should on-the-spot checks reveal significant irregularities in the context of a given aid scheme or in a region or part of a region, the competent authority shall appropriately increase the number of on-the-spot checks during the current year and shall appropriately increase the percentage of farmers to be checked on-the-spot in the following year.
3. Au cas où des contrôles sur place feraient apparaître des irrégularités significatives dans le cadre d'un régime d'aide donné ou dans une région ou partie de région, l'autorité compétente accroît en conséquence le nombre de contrôles sur place pour l'année en cours ainsi que le pourcentage d'agriculteurs devant faire l'objet d'un contrôle sur place l'année suivante.

€ 163.7 million charged to Greece because the register of olive cultivation has not been set up thus the check on crop declarations was inoperative, and on the spot checks were carried out inadequately; € 37.4 million charged to Greece for missing system allowing the cross-checks between the system of production aid for cotton with the integrated administration and control system, late on the spot checks, and for no penalties applied where discrepancies found in area checks; € 30.9 million charged to Greece because aid for the production of grape for drying was granted for overestimated area; security of the database for the plots was inadequate; checks on diversion of any of the fresh grapes, before drying, to other uses was missing; € 11.3 million charged to Spain concerning fruit and vegetable withdrawal operations for missing control on environmental impact of composting, controls did not reach the final use of the freely distributed product, unsatisfactory quality of controls carried out on withdrawn produce; € 5.6 million charged to Netherlands because expenditure for projects approved under an Objective 5A programme of EAGGF-Guidance section was claimed under the Guarantee section of the EAGGF;
63,7 millions € pour la Grèce, au motif que l'administration du pays n'a pas établi de casier oléicole, que le contrôle des déclarations de culture était par conséquent inopérant et que les contrôles sur le terrain n'ont pas été convenablement effectués; 37,4 millions € million imputés à la Grèce pour n'avoir pas instauré de système permettant la mise en œuvre de contrôles croisés entre le régime d'aide à la production de coton et le système intégré de gestion et de contrôle, pour avoir exécuté tardivement les contrôles sur le terrain et pour n'avoir pas sanctionné les écarts révélés par les contrôles des superficies; 30,9 millions € imputés à la Grèce pour surestimation de la superficie bénéficiant de l'aide à la production de raisins destinés à être séchés, insuffisance de la sécurité de la base de données reprenant les parcelles et absence de vérification visant à prévenir le détournement de l'usage d'une partie des raisins frais, avant le séchage; 11,3 millions € imputés à l'Espagne dans le cadre des opérations de retrait de fruits et légumes, par suite du contrôle insuffisant des incidences du compostage sur l'environnement: l'utilisation finale du produit commercialisé librement n'a pas été contrôlée; de plus, la qualité des contrôles effectués sur les produits retirés n'est pas satifaisante; 5,6 millions € pour les Pays-Bas car des dépenses ont été déclarées auprès de la section «Garantie» du FEOGA alors qu'elles relèvent de projets approuvés au titre d'un programme de l'objectif 5A de la section «Orientation» du FEOGA.

That's so onerous to suggest spot-checking on an industry where there's no spot checks happening. There's no Tylenol, no Aspirin, no nothing that's actually randomly tested from the government; the industry has to provide that to an inspector that says you have your data.
Proposer cela pour un secteur où la vérification ponctuelle n'est pas pratiquée serait bien difficile: ainsi le gouvernement ne procède à aucune vérification de produits comme Tylenol, l'aspirine ou autre; c'est au fabricant lui-même de donner les résultats à un inspecteur qui vérifie que le produit a été soumis à un essai.