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Traduction de «one transaction cannot really » (Anglais → Français) :

Consequently, one transaction cannot really be compared with another based on a turnaround price or price per passenger.

En conséquence, une transaction ne peut être réellement comparée à une autre sur la base d'un prix par rotation ou d'un prix par passager.


The proposal also requires that all funds and payments for crowdfunding transactions cannot take place via entities that are not authorised as Payment Service Provider under the Payment Service Directive (PSD2), whether the payment is provided by the platform itself or by a third party.

La proposition exige également que tous les fonds et les paiements des transactions de financement participatif passent par des entités agréées en tant que prestataire de services de paiement en vertu de la directive sur les services de paiement (DSP), que le service de paiement soit fourni par la plateforme elle-même ou par un tiers.


In particular, transactions cannot be reversed, revoked or unwound, other than as defined by the rules of the registry, after a moment set out by those rules.

En particulier, les transactions ne peuvent être annulées, révoquées ou remises en cause dans des conditions autres que celles définies par les règles de fonctionnement du registre, au-delà d’un moment fixé par ces règles.


non-repudiation of data, such that one party of a transaction cannot deny having received a transaction nor can the other party deny having sent a transaction, by applying methods such as signing techniques, or independent auditing of system safeguards.

la non-répudiation des données, de sorte qu’une partie intervenant dans une transaction ne puisse nier avoir reçu la transaction et que l’autre partie ne puisse nier l’avoir envoyée, par l’application de méthodes telles que les techniques de signature ou l’audit indépendant des sauvegardes de système.


(d)non-repudiation of data, such that one party of a transaction cannot deny having received a transaction nor can the other party deny having sent a transaction, by applying methods such as signing techniques, or independent auditing of system safeguards.

d)la non-répudiation des données, de sorte qu’une partie intervenant dans une transaction ne puisse nier avoir reçu la transaction et que l’autre partie ne puisse nier l’avoir envoyée, par l’application de méthodes telles que les techniques de signature ou l’audit indépendant des sauvegardes de système.


Therefore, it cannot really be seen as one continuous plan with the measures notified in December 2008 and revised in April 2009.

Il ne peut donc pas vraiment être considéré comme un plan en lien étroit avec les mesures notifiées en décembre 2008 et modifiées en avril 2009.


the product or related transactions cannot be used as collateral;

le produit ou la transaction y afférente ne peut être utilisé en garantie;


the benefits of the product or related transactions cannot be realised for the benefit of third parties, except in the case of death, disablement, survival to a predetermined advanced age, or similar events;

les gains liés au produit ou à la transaction y afférente ne peuvent être réalisés au profit de tiers, sauf en cas de décès, d'incapacité, de survie à un âge avancé prédéterminé, ou d’événement analogue;


1. The validity of a transaction entered into between a third party and another person who would be entitled to act as the child's legal representative under the law of the State where the transaction was concluded cannot be contested, and the third party cannot be held liable, on the sole ground that the other person was not entitled to act as the child's legal representative under the law designated by the provisions of this Chap ...[+++]

1. La validité d’un acte passé entre un tiers et une autre personne qui aurait la qualité de représentant légal selon la loi de l’État où l’acte a été passé ne peut être contestée, ni la responsabilité du tiers engagée, pour le seul motif que l’autre personne n’avait pas la qualité de représentant légal en vertu de la loi désignée par les dispositions du présent chapitre, sauf si le tiers savait ou devait savoir que la responsabilité parentale était régie par cette loi.


They are two different products, which cannot really be covered by a single set of rules, at least in terms of standards relating to issuers.

Il s'agit de deux produits différents que l'on ne peut que difficilement regrouper sous une réglementation unique, du moins pour ce qui est de la partie concernant les émetteurs.




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'one transaction cannot really' ->

Date index: 2024-07-05
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