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The rules shall apply only if dominance exists

Traduction de «only simplifying existing » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
the rules shall apply only if dominance exists

les règles s'appliquent uniquement si la position dominante existe


new product,i.e.a product existing only in the most recent period

produit nouveau,c'est-à-dire un produit existant uniquement dans la période la plus récente


Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders classified elsewhere in this chapter, its ...[+++]

Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou influencer le tableau clinique d'un grand nombre de troubles classés ailleurs dans ce chapitre, mais il n'est pas toujours po ...[+++]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
To maximise performance, not only there is a need for strengthened cooperation and partnership, but also for simplified instruments, replacing the existing variety of complex decision-making powers and policy instruments, ranging from local and regional to national and EU levels.

Pour optimiser la performance, il faut non seulement une coopération et un partenariat renforcés, mais aussi des instruments simplifiés, en remplacement de l'actuelle variété de pouvoirs de décision et d'instruments politiques complexes, depuis l'échelon local et régional jusqu'aux niveaux national et communautaire.


For those who may have just joined us, Bill C-40 is a bill which combines two existing laws with the intent of bringing the extradition process into the present day. not only bringing it into the present day, but also simplifying it, by not only listing the criminal offences but also including the concept of offences punishable in both states.

Le projet de loi C-40, pour ceux qui se joignent à nous, fusionne deux lois déjà existantes, actualise le processus d'extradition et, non seulement l'actualise-t-il, mais il veut également le rendre plus simple en ne procédant pas seulement que par une liste d'infractions, mais en y allant par un concept d'infractions punissables dans les deux États en cause.


2. Points out that the main aims of the Community strategy for 2007-2012 include both guaranteeing the proper implementation of EU legislation and improving and simplifying existing legislation, inter alia through the implementation of non-binding instruments; also notes that, under Article 4 of the Treaty on the Functioning of the European Union, the EU enjoys only shared competence with the Member States in the fields of employment and public health, and that in its 2007 communication the Commission emphasises ...[+++]

2. rappelle que les objectifs principaux de la stratégie communautaire 2007-2012 consistent non seulement à garantir une application correcte de la législation de l'Union européenne mais aussi à améliorer et simplifier la législation existante, notamment par la mise en œuvre d'instruments non contraignants; rappelle par ailleurs qu'au regard de l'article 4 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, l'Union ne dispose que d'une compétence partagée avec les États membres dans les domaines de l'emploi et de la santé publique, et que la Commission, dans sa communication de 2007, insiste sur le développement et la mise en œuvre d ...[+++]


I can only add my endorsement to the importance of simplifying the existing complex and convoluted processes for accessing the wide variety of information and sources necessary to make effective business decisions.

Je ne puis qu'ajouter qu'il me semble très important de simplifier les processus fort complexes qui rendent difficile l'accès à une grande variété de renseignements et de sources nécessaires à des décisions d'affaires efficaces.


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I support the proposal, which calls for a complete overhaul of European legislation on animal feed, to involve not only simplifying existing standards, but also bringing this legislation into line with food law.

Sono d'accordo con la proposta, che prevede un radicale riassetto della legislazione europea relativa agli alimenti per animali che comporti non solo la semplificazione delle norme vigenti, ma anche l'adattamento di tale legislazione alle disposizioni applicabili agli alimenti.


avoiding a large increase in the number of legal instruments to combat terrorism and seeking, instead, to standardise and simplify existing instruments, in particular by ensuring that systematic assessments are carried out to determine their degree of effectiveness, and deciding to adopt new rules only when it is established that they will represent an improvement on existing rules;

éviter la multiplication des instruments juridiques de lutte contre le terrorisme pour tendre au contraire vers une uniformisation et une simplification des normes existantes, notamment en veillant à procéder à des évaluations systématiques permettant de déterminer leur degré d'efficacité, l'adoption de nouvelles règles ne devant être décidée que lorsqu'il est établi qu'elles apporteront une plus-value par rapport aux règles existantes;


- avoiding a large increase in the number of legal instruments to combat terrorism and seeking, instead, to standardise and simplify existing instruments, in particular by ensuring that systematic assessments are carried out to determine their degree of effectiveness, and deciding to adopt new rules only when it is established that they will represent an improvement on existing rules;

– éviter la multiplication des instruments juridiques de lutte contre le terrorisme pour tendre au contraire vers une uniformisation et une simplification des normes existantes, notamment en veillant à procéder à des évaluations systématiques permettant de déterminer leur degré d'efficacité, l’adoption de nouvelles règles ne devant être décidée que lorsqu’il est établi qu’elles apporteront une plus-value par rapport aux règles existantes;


[Translation] To answer your question, Mr. Saada, if the House wants to simplify the process to dispense with the brief, almost meaningless ceremony attended only by the clerks and the Speaker, or Deputy Speaker, in front of a virtually empty House, then the existing Standing Orders would have to be amended.

[Français] En réponse à votre question, monsieur Saada, je pense que si le désir de la Chambre est de simplifier la chose pour éviter qu'une telle petite cérémonie, quand même assez vide, si je puis dire, parce que seuls les greffiers et le Président ou un des vice-présidents sont présents pour annoncer, devant une Chambre qui est à toutes fins pratiques vide, que la sanction royale a été reçue, ça demanderait une modification au Règlement existant.


This proposal to replace the four existing nomenclatures with the CPV, making it the only system to be used across the EU, forms part of a package of proposed measures designed to simplify and modernise the public procurement Directives (see IP/00/461).

La proposition visant à remplacer les quatre nomenclatures existantes par le CPV et à faire de ce dernier le seul système utilisable dans toute l'UE fait partie d'un "paquet" de propositions de mesures destinées à simplifier et moderniser les directives sur les marchés publics (voir IP/00/461).


As "class B" currently accounts for only a small proportion of eggs sold in the EU and the vast majority of the sector wishes to supply consumers solely with top-quality eggs, this amendment is key to simplifying the existing structure".

Les œufs relevant de l'actuelle catégorie B représentent une faible partie des ventes d'œufs dans l'UE et la grande majorité de la filière souhaite fournir aux consommateurs exclusivement des œufs de première qualité. Cette modification se révèle dès lors essentielle pour une simplification de la structure existante.




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Date index: 2022-09-02
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