Vertaling van "only took place " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

keep only in the original container in a cool,well-ventilated place away from...(incompatible materials to be indicated by the manufacturer) | S3/9/14/49
conserver uniquement dans le récipient d'origine dans un endroit frais et bien ventilé à l'écart de ... (matières incompatibles à indiquer par le fabricant | S3/9/14/49 | S391449 | S3-9-14-49

keep only in the original container in a cool,well-ventilated place
conserver uniquement dans le récipient d'origine dans un endroit frais et bien ventilé

keep only in the original container in a cool,well-ventilated place | S3/9/49
conserver uniquement dans le récipient d'origine dans un endroit frais et bien ventilé | S3/9/49 | S3949 | S3-9-49

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Moreover, Member States should be able to issue until 30 April 2013 ERUs from projects involving activities only included in the scope of Directive 2003/87/EC from 1 January 2013 in respect of emission reductions which took place until 31 December 2012.
Il convient en outre que les États membres soient en mesure de délivrer jusqu'au 30 avril 2013 des URE résultant de projets comprenant des activités ne relevant que du champ d'application de la directive 2003/87/CE à compter du 1er janvier 2013 pour des réductions d'émission réalisées jusqu'au 31 décembre 2012.

No formal monitoring committees took place in 2007, as the first IPA programmes were only adopted in the end of 2007 and implementation had not yet started.
Aucun comité de suivi formel n’a été créé en 2007 étant donné que les premiers programmes IAP n’ont été adoptés qu’à la fin de 2007 et que leur mise en œuvre n’avait pas encore commencé.

18 participating countries are included although the Languages Lift-Off took place in only 17 of them: one withdrew after September 11th but a certain amount of expenditure had already been incurred in the preparations.
Dix-huit pays participants sont comptabilisés, alors que l'opération Envol des langues n'a eu lieu que dans dix-sept d'entre eux seulement : l'un s'est retiré après les événements du 11 septembre, mais certaines dépenses avaient d'ores et déjà été engagées pour les préparatifs.

The Commission also takes into account that the advantage of the measure was partially diminished by the fact that ARCO, as constituted by the three legal entities ARCOPAR, ARCOFIN and ARCOPLUS, had to pay a one-off entry fee and a guarantee fee for one year, even though those payments only took place in the autumn of 2011, just before ARCO filed for liquidation.
La Commission tient également compte du fait que l'avantage procuré par la mesure s'est trouvé partiellement diminué parce qu'ARCO, composée des trois entités juridiques Arcopar, Arcofin et Arcoplus, a dû acquitter une prime d'entrée unique et une prime de garantie pour un an, même si ces paiements ne sont survenus qu'à l'automne 2011, juste avant qu'ARCO ne se mette en liquidation volontaire.

As the buyer insists on its transfer being made only once a final Commission decision cannot be challenged in court, the sales contract will enter into effect and the insolvency procedure will be closed only after the adoption of the present decision ordering recovery. The payment of the first instalment of the price took place before the adoption of the present decision.
Étant donné que l'acquéreur insiste pour que la vente soit seulement réalisée lorsqu'une décision finale de la Commission ne peut plus être contestée en justice, le contrat d'achat entre seulement en vigueur après l'adoption de cette décision relative à la récupération et, de même, la procédure de faillite est seulement close après ce jalon. Le paiement de la première tranche du prix d'achat a été effectué avant l'adoption de la présente décision.

However, where such area was subject to a transfer after it had been converted into land for other uses, the first subparagraph shall only apply if the transfer took place after 6 May 2004.
Toutefois, lorsque cette superficie a fait l’objet d’un transfert après avoir été affectée à d’autres utilisations, le premier alinéa ne s’applique que si le transfert a eu lieu après le 6 mai 2004.

Furthermore, as they could not receive the verification team at the beginning of October 2004, the verification visits only took place in the second half of that month, thus further delaying the MET determination.
De plus, comme ils ne pouvaient accueillir l’équipe chargée de la vérification début octobre 2004, les visites n’ont pu être effectuées qu’au cours de la seconde quinzaine d’octobre, ce qui a encore retardé la décision.

the following information shall be provided only in the official language of the Member State in whose territory production took place:
les indications suivantes sont faites uniquement dans la langue officielle de l’État membre sur le territoire duquel l’élaboration a eu lieu:

The sale of 20 % of the freenet shares (3,75 million shares), which took place only in September 2003, would have already brought the firm an income of at least EUR 18,75 million in November 2002 at the then price of some EUR 5 per share.
La vente de 20 % d'actions dans Freenet (3,75 millions d'actions), qui n'est intervenue qu'en septembre 2003, aurait déjà procuré à la société au moins 18,75 millions d'euros, le cours de l'action se situant alors autour de 5 euros.

While it is correct that significant investments took place during the period under consideration to comply with new safety, health and environment legislation requirements, the major investments in the environment took place in the first part of the period under consideration, when the Community industry was still profitable, and even then made up only a minor part of the total investments in the production line for the product concerned.
En effet, s'il est exact que des investissements importants ont été consentis pendant la période considérée pour respecter la nouvelle réglementation en matière de sécurité, de santé et d'environnement, ils remontent, pour l'essentiel, à la première partie de cette période, à une époque où l'industrie communautaire était rentable.