Traduction de «operates entirely » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

entirely mechanical means of registration [ entirely mechanical registration means | mechanical means of registration ]
dispositif indicateur entièrement mécanique

vote on the entire bill | vote on the bill in its entirety | vote on the entire text | vote on the enactment in its entirety
vote sur l'ensemble | vote d'ensemble

stallion [ entire male horse | entire horse ]
cheval entier [ cheval mâle entier ]

financial tables covering the entire budget
tableaux financiers de l'ensemble du budget

wholly obtained or entirely produced products
produits entièrement obtenus ou fabriqués

regeneration in entire plants
régénération en plantes entières

Child Predator Act [ An Act to provide that persons who commit a sexual offence involving a child serve the entire sentence imposed without early release or parole and be found to be child predators, and to amend the Corrections and Conditional Release Act and the Criminal Co ]
Loi sur les prédateurs d'enfants [ Loi prévoyant que l'auteur d'une infraction d'ordre sexuel à l'égard d'un enfant purge entièrement sa peine sans libération anticipée ou conditionnelle et soit déclaré prédateur d'enfants, et modifiant la Loi sur le système correctionnel et la mise en lib ]

vocational school offering entirely school-based VET programme
école à plein temps

entirely school-based VET programme
formation initiale en école [ FIEc ]

entire
entier

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

However, for certain Member States the deductions to be applied for some species were higher than the respective quotas available in 2013 and could therefore not be operated entirely in that year.
Cependant, pour certains États membres, les déductions à appliquer à certaines espèces étaient supérieures aux quotas respectifs disponibles en 2013 et n'ont donc pas pu être entièrement appliquées au cours de cette année.

However, for certain Member States the deductions to be applied were higher than their respective 2012 quota and could therefore not be operated entirely in that year.
Cependant, pour certains États membres, les déductions à appliquer étaient supérieures à leur quota respectif pour 2012 et n’ont donc pas pu être entièrement appliquées au cours de cette année.

However, for certain Member States the deductions to be applied were higher than their respective 2011 quota and could therefore not be operated entirely in that year.
Cependant, pour certains États membres, les déductions à appliquer étaient plus élevées que leur quota respectif pour 2011 et n'ont donc pas pu être entièrement effectuées au cours de cette année.

(a)in 2014: 1 % of the amount of support from the Funds and the EMFF for the entire programming period to the operational programme or 1,5 % of the amount of support from the Funds and the EMFF for the entire programming period to the operational programme when a Member State has been receiving financial assistance since 2010, in accordance with Articles 122 and 143 TFEU, or from the European Financial Stability Facility (EFSF), or is receiving financial assistance on 31 December 2013 in accordance with Articles 136 and 143 TFEU.
a)en 2014: 1 % du montant de l'intervention des Fonds au profit du programme opérationnel pour toute la période de programmation ou 1,5 % du montant de l'intervention des Fonds et du FEAMP au profit du programme opérationnel pour toute la période de programmation lorsqu'un État membre bénéficie d'une assistance financière depuis 2010 conformément aux articles 122 et 143 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne ou au titre du mécanisme européen de stabilité financière((MESF), ou bénéficie d'un concours financier à la date du 31 décembre 2013 en application des articles 136 et 143 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne.

(b)in 2015: 1 % of the amount of support from the Funds and the EMFF for the entire programming period to the operational programme or 1,5 % of the amount of support from the Funds and the EMFF for the entire programming period to the operational programme when a Member State has been receiving financial assistance since 2010, in accordance with Articles 122 and 143 TFEU, or from the EFSF, or is receiving financial assistance on 31 December 2014 in accordance with Articles 136 and 143 TFEU.
b)en 2015: 1 % du montant de l'intervention des Fonds au profit du programme opérationnel pour toute la période de programmation ou 1,5 % du montant de l'intervention des Fonds et du FEAMP au profit du programme opérationnel pour toute la période de programmation lorsqu'un État membre bénéficie d'une assistance financière depuis 2010 conformément aux articles 122 et 143 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne ou au titre du MESF, ou bénéficie d'un concours financier à la date du 31 décembre 2014 en application des articles 136 et 143 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne.

However, for certain Member States the deductions to be applied were higher than their respective 2010 quota and could therefore not be operated entirely in that year.
Cependant, pour certains États membres, les déductions à appliquer étaient plus élevées que leur quota respectif pour 2010 et n'ont donc pas pu être entièrement effectuées au cours de cette année.

The important thing is that in all cases where unbundling is carried out, the Member State in question must demonstrate that in practice, the results are truly effective and that the companies operate entirely separate from one another, providing a real level-playing field across the whole of the EU.
L’important est qu’en tous les cas, lors de la dissociation, l’État membre en question doit apporter la preuve que dans la pratique, ses résultats sont effectifs et que les entreprises fonctionnent tout à fait séparément l’une de l’autre, en offrant des conditions de concurrence véritablement équitables dans l’ensemble de l’UE.

railway undertakings which operate entirely or mainly within industrial and similar installations.
les entreprises ferroviaires dont l’exploitation a lieu entièrement ou partiellement au sein d’installations industrielles.