Vertaling van "optional dependent plan " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Optional Dependent Plan
régime facultatif pour personnes à charge

path-dependent option | history-dependent option
option dépendante du chemin suivi | option dépendante du chemin parcouru | option parcours

stock-option plan [ stock option plan | employee stock option plan ]
régime d'options d'achat d'actions [ régime de souscription à des actions | programme d'options de souscription d'actions | plan d'options sur titres | programme d'options d'achat d'actions ]

employee stock option | incentive stock option | stock option plan | SOP [Abbr.]
option d'achat d'actions | plan d'option

dependant's option
réversion au bénéfice de la personne à charge

employee stock ownership plan | ESOP | employee share ownership plan | employee stock incentive ownership plan | employee stock purchase plan | employee share purchase plan | stock purchase plan | share purchase plan | stock option
régime d'actionnariat des salariés | plan d'actionnariat des salariés | actionnariat des salariés | actionnariat salarié | actionnariat

EU Action Plan on Agricultural Commodities, Dependence and Poverty | European Union action plan for commodities
Plan d'action de l'Union européenne pour les produits de base

dependant optional supplementary life insurance
assurance-vie supplémentaire facultative pour personnes à charge

path-dependent option
option parcours | option dépendante du chemin parcouru

contingency decision | contingency plan | reserve option | retained decision
décision réservée

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

2. The Royal Canadian Mounted Police Group Life Insurance — Basic Plan, Optional Plan and Optional Dependents Plan.
2. Les régimes collectifs d’assurance-vie de la Gendarmerie royale du Canada (régime de base, régime facultatif et régime facultatif pour personnes à charge).

15. Calls on the Commission to put forward concrete proposals with a view to establishing an Energy Union which will bring about an energy transition that will boost growth and job creation and secure a sustainable future for Europe; emphasises that the Energy Union should be based on the promotion of energy efficiency, renewable energies and smart infrastructure, which will enable the Union to reduce energy dependency on expensive fossil fuel imports, increase our geopolitical independence, and in the long run provide a cheaper option in terms of offering affordable energy prices for households and industry; considers that the citizen should be at the heart of the Energy Union and expects a Commission communication on energy poverty to be accompanied by an action plan;
15. demande à la Commission de formuler des propositions concrètes afin de mettre en place une union de l'énergie qui permette une transition énergétique à même de stimuler la croissance et la création d'emplois et de garantir un avenir durable à l'Europe; souligne que cette union de l'énergie devra reposer sur la promotion de l'efficacité énergétique, des énergies renouvelables et d'une infrastructure intelligente, qui rende l'Union moins tributaire des combustibles fossiles et de leur cherté, et plus indépendante sur la scène géopolitique, et qui, à long terme, lui permette de proposer une énergie à des prix abordables aux ménages et aux entreprises; estime que le citoyen devrait être au cœur de l'union de l'énergie et souhaite que la Commission publie une communication sur la précarité énergétique, accompagnée d'un plan d'action;

Ms. Gowing: Depending on the decision of ministers on the pension options there may be a requirement to change the Public Service Superannuation Act to bring these individuals into the plan.
Mme Gowing : Selon la décision que prendront les ministres sur les options relatives aux pensions, il se pourrait qu'on ait à modifier la Loi sur la pension de la fonction publique pour que ces personnes soient couvertes par le régime.